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  • Drame à Jean Bouin et demain au T8 de l'avenue de France?

    Drame à Jean Bouin et demain au T8 de l'avenue de France?

    DRAME A JEAN BOUIN ET DEMAIN AU T8 DE L’AVENUE DE France ? Dans la nuit du 25 au 26 septembre 2013, un employé de la société de gardiennage en service au nouveau stade Jean Bouin a été victime d’un accident qui lui a coûté la vie : Peu après

    745 Mots / 3 Pages
  • Drogue, Sexe Et Vodka

    Drogue, Sexe Et Vodka

    Relation avec une œuvre: Egypte: Sissi donné grand vainqueur, le pouvoir de l'armée consacré Apple mise sur la musique en ligne en achetant Beats au prix fort Debout! Rester assis au bureau nuit gravement à la santé Héritage du Mondial-2010 en Afrique du Sud: stades vides, hôtels pleins D'origine polonaise,

    526 Mots / 3 Pages
  • Droit

    Droit

    Droit Civil CM Partie 1 : Les conditions de formation du contrat Chapitre 1 Le consentement Le contrat correspond à une rencontre de l’offre (pollicitation) et de l’acceptation, Une personne (offrant) émet une offre de contracter à un destinataire. C’est l’acceptation de cette offre qui donne naissance au contrat. L’offre

    19 314 Mots / 78 Pages
  • Droit Civil: cas pratique, la qualification des convecteurs électriques attaché à un immeuble

    Droit Civil: cas pratique, la qualification des convecteurs électriques attaché à un immeuble

    Droit civil TD1 Doc 1 : 23 janvier 2002 il est question de la qualification des convecteurs électriques attaché à un immeuble. Immeuble d’abord détenu par la SCI Vauroger qui, de part l’intervention d’un liquidateur judiciaire Mr X a était vendu aux consorts B. et W. par acte du 17

    4 374 Mots / 18 Pages
  • Droit Civil: la nullité du mariage

    Droit Civil: la nullité du mariage

    Dans le domaine matrimonial, l’ appréciation de l’ erreur sur les qualité substantielles sur la personne peut entrainer une nullité du mariage relativement à l’article 180 alinéa 2 du code civil qui dispose que «  s’il n’y a erreur dans la personne ou sur des qualités essentielle de la personne,

    1 582 Mots / 7 Pages
  • Droit constitutionnel.

    Droit constitutionnel.

    Le professeur Gérard Cornu disait « Le précepte juridique n'est ni une règle de salut, ni une loi d'amour : c'est un facteur d'ordre, un régulateur de la vie sociale". En ces termes, le professeur établit une nette distinction entre règle de droit et règles morale et religieuse. La règle juridique

    1 609 Mots / 7 Pages
  • Droit de la communication

    Droit de la communication

    Droit de la communication La puissance des médias -> 4e pouvoir constitutionnel car permet la diffusion de l’opinion public Indépendance des rédactions : choisissent les sujets qu’elles veulent traiter. Ont été crée par des syndicats de presse (snj). Ce qu’elle fait: - la défense de la déontologie de la

    342 Mots / 2 Pages
  • Droit De La Famille: Les différents types de rapports familiaux

    Droit De La Famille: Les différents types de rapports familiaux

    La notion de famille est difficile à définir juridiquement. Traditionnellement, on la défini comme un groupe de personnes qui sont reliées entre elles par des liens fondés sur le mariage et la filiation. Actuellement avec le développement du concubinage, du pacs et des couples homosexuelles on peut tenter de donner

    1 016 Mots / 5 Pages
  • Droit des biens

    Droit des biens

    DROIT CIVIL – LES BIENS PREMIRE PARTIE : NOTIONS FONDAMENTALES DU DROIT DES BIENS TITRE II : LE PATRIMOINE Le patrimoine est une notion fondamentale du droit des biens , en droit français la théorie généralement consacré et la théorie du patrimoine d’Aubry et Rau mais il existe aussi d’autre

    1 961 Mots / 8 Pages
  • Droit des obligations

    Droit des obligations

    Droit des obligations L’arrêt étudié est un arrêt de principe, relatif aux négociations précontractuelles et à la perte de chance de conclure un contrat. En l’espèce, deux sociétés sont entrées en relation dans le but de signer un contrat de sous-traitance. Un premier contrat est signé. Après plusieurs mois de

    417 Mots / 2 Pages
  • Droit des obligations.

    Droit des obligations.

    DROIT DES OBLIGATIONS L’obligation est un lien de droit par lequel une personne appelée le créancier, peut exiger quelque chose d’une autre personne appelée débiteur. L’art 1101 disait que le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’engagent envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire

    2 441 Mots / 10 Pages
  • Droit des personnes, cours intégral

    Droit des personnes, cours intégral

    Le 13/09/18 SEMESTRE N°1 - DIVISION A - LICENCE 1 DROIT « DROIT DES PERSONNES » (DROIT CIVIL) Par Mme BONIFAY Le Droit civil est une branche du droit privé qui regroupe l’ensemble des règles de droit relatives aux biens aux conventions et aux relations entre les personnes physiques ou

    21 667 Mots / 87 Pages
  • Droit Privé

    Droit Privé

    INTRODUCTION L’histoire du droit est enseignée depuis 1997 et est dû à un arrêté. Son enseignement fut mis en place par Napoléon Ier tel est le cas à Dijon avec comme premier doyen Proudhon, c’est vers 1820 que les connaissances de l’histoire du droit deviennent stables et c’est à partir

    1 975 Mots / 8 Pages
  • Droit: Existe-il un régime générale de responsabilité du fait d’autrui ou bien un régimes spéciale de responsabilité de fait d’autrui ?

    Droit: Existe-il un régime générale de responsabilité du fait d’autrui ou bien un régimes spéciale de responsabilité de fait d’autrui ?

    Existe-il un régime générale de responsabilité du fait d’autrui ou bien un régimes spéciale de responsabilité de fait d’autrui ? Dès les années 1930, s’ouvre une réflexion doctrinale sur la nécessité de l’existence ou non d’un régime général de responsabilité du fait d’autrui. En effet, l’article 1384 en son alinéa

    309 Mots / 2 Pages
  • Droits de l’Homme et constitutions

    Droits de l’Homme et constitutions

    Plan détaillé dissertation : droits de l’Homme et constitutions : Introduction : Suite à la révolution du jasmin en Tunisie, une nouvelle constitution est entrain d’être rédigée. Le référentiel « Droits de l’homme universels » n’a pas été retenu par les membres de la commission chargés de l’écriture du préambule

    510 Mots / 3 Pages
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