Archives
2 531 Archives du BAC dissertations gratuites 721 - 735
-
Droit
Question 2 : Faits : M. Xavier et deux de ses amis ont créé une association afin de promouvoir l’œuvre picturale d’un peintre régional et de favoriser l’organisation d’exposition des œuvres. M. Xavier et son association ont donc créé un site internet et un catalogue raisonné. Cependant, M. Xavier s’est
597 Mots / 3 Pages -
Droit administratif L2 droit
Partiel : sujet au choix commentaire ou cas pratique Alyoda (asso lyonnaise de D admin) : résumés arrêts et jugements plus importantes juridictions du ressors de la CA de Lyon. PdR = Président de la République DA = Droit Administratif DUE = Droit Européen (Droit de l’UE) G = général
28 602 Mots / 115 Pages -
Droit civil Plan
DROIT CIVIL Le droit des personnes – l'individualisation de la personne – l'existence de la personne – l'apparition de la personnalité et la disparition ou la mort est simplement soupçonné. Chapitre 2 l’identification des personnes. Par son nom, localiser son nom avec son domicile, toute les questions qui concerne l'état
1 865 Mots / 8 Pages -
Droit civil, la souveraineté
La souveraineté est une puissance suprême, qu’elle n’est soumise pas à aucune autre puissance. La loi est adoptée par le Parlement mais le Parlement n’est pas souverain, il est soumis au respect de la conformité Le souverain n’est pas le Parlement, c’est ce qui fait la constitution, elle est soumise
4 187 Mots / 17 Pages -
Droit commun
________________ Sommaire * Introduction…………………………………………………………………………………………p3 * Définition du droit ……………..………………………………………………………………...p4 * Histoire………………………………………………………………………………………………..p5 * La différence entre la common law et le droit civil…..……………………………..p5 * Comment la common law peut marginaliser quelques groupes ? …………...p6 * Conclusion …………………………………………………………………………………………..p7 I.Introduction : Les droits de l’homme ont toujours étaient un concept à la fois
1 241 Mots / 5 Pages -
Droit constitutionnel
LA CONSTITUTION « Le bon législateur doit s'attacher à la fois à la constitution la plus valable absolument et à celle qui est la meilleure étant donné la situation » ; c'est dans son ouvrage Politique IV que le philosophe Aristote évoque pour la première fois le terme de Constitution.
681 Mots / 3 Pages -
Droit constitutionnel et institutions politiques marocaines
INSTITUT ROYAL DE L’ADMINISTRATION TERRITORIALE (I.R.A.T) MODULE : L’ETAT DE DROIT S/ MODULE : DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES MAROCAINES Animé par : Dr. Salah LEMSITEF Docteur d’Etat en Sciences Politiques Professeur de droit constitutionnel et sciences politiques Séminaire sur les institutions politiques Le séminaire s’est fixé comme objectif essentiel
1 580 Mots / 7 Pages -
Droit constitutionnel, introduction
Manuel a acheter :- pierre pactet –ferdinand melin –soucramalien : droit constitutionnelles : dominic chagiollaut : droit constitutionelles contemporain (1er tome ) theorie generale et regime etrangers : louis favoreu et autre : droit constitutionelles Introduction aux droit constitutionnelle Qu’est ce que le droit consitutionelles ? Les grand trait les
3 203 Mots / 13 Pages -
Droit de l'union européenne
Le droit de l’Union Européenne * En réalité, 3 volets : * Fixe les règles qui gouvernent les relations entre les états membres d’UE * Fixe les règles qui s’appliquent entre personnes privés qui ressortissent de l’état membre de UE Ex : Relation de concurrence entre les entreprises * Fixe
2 237 Mots / 9 Pages -
Droit de la famille
INTRODUCTION : La famille est une sorte de groupement de personne juridique. Famille est la cadre ds lequel on accomplie des actions et c’est un mode de vie, dc partie du droit civil est droit des familles. Quel est le statut juridique de la famille ou alors de toutes
826 Mots / 4 Pages -
Droit de la famille
CM : droit de la famille Introduction : Qu’est-ce que la famille ? Comment la définir et peut-on la définir ? Chacun semble pouvoir définir la notion de famille mais la famille est cependant une réalité multiple (Cornu la qualifie de « polymorphe »). Elle est universelle mais renvoie toujours
46 770 Mots / 188 Pages -
Droit de regroupement d'affaires
LE 19/09/2017 – Droit de groupement d'affaire DROIT DE GROUPEMENT D'AFFAIRE Introduction : Les sociétés,ce sont les formes d'exercices d'une activité économique. La plupart des entreprises sont individuelles. Les entreprises ont un capital dans le monde . Ex : Apple a presque le même capital de la France. Définir la
1 511 Mots / 7 Pages -
Droit des entreprises
DROIT DES ENTREPRISES INTRODUCTION : Le droit de l’entreprise est le droit qui se pose la question de savoir ce dont on a besoin pour conduire une entreprise. C’est le droit de ceux qui veulent se lancer dans une affaire. Les chefs d’entreprises ont besoin de connaissances diverses puisées dans
8 231 Mots / 33 Pages -
Droit des relations internationales
Fiches : droit des relations internationales Introduction : « Relations internationales » (=entre les nations), Bentham 1er à utiliser l'expression, fin 18ème. Ajd, sens qui s'est transformé : pas uniquement les relations entre Etats (ONU, ONG, multinationales...) Droit international = droit qui régie les relations internationales. Expression utilisée début XVIIIème
37 024 Mots / 149 Pages -
Droit et passion du droit sous la Vème République
Titre de l’œuvre : Droit et passion du droit sous la Vème République Auteur : Jean Carbonnier Date : 1996 Nature : Extrait de livre historique et juridique Edition : Flammarion Pages de l’œuvre : 276 Jean Carbonnier est un grand juriste français, né le 20 avril 1908 à Libourne
341 Mots / 2 Pages