L'Ancien régime

Partie 1 : l’Ancien régime

L’ancien régime est une période historique qui débute au 16e et se termine à la fin du 18e (1789). La période précédente était le Moyen-Âge qui a laissé place à l’Ancien régime.

L’Ancien régime est une période charnière, le 16e est un siècle important, un siècle de rupture dans différents domaines :

• Sur le plan religieux : Remise en cause du christianisme avec l’arrivée du protestantisme et c’est un chiisme entre les catholiques et les protestants. Celui-ci va diminuer l’autorité du pape.

• Sur le plan économique et social : Période d’expansion pour l’Europe, avec un siècle de richesse, de découverte de nouveaux territoires et une forte augmentation démographique. Cette évolution entraine une bourgeoisie d’affaire qui va bouleverser l’organisation de la société. Certains vont même devenir plus riches que les nobles.

• Sur le plan politique : A partir du 16e, il y a un développement des prérogatives de l’état c’est-à-dire une consécration de la société. C’est le cas en France, en Angleterre et en Espagne ou la monarchie est particulièrement bien mise en avant.

Le 16e et 18e représentent le triomphe de l’état, c’est-à-dire une transition entre royauté médiévale et nouvel état monarchique.

Chapitre 1 : L’ancien régime ou le triomphe de l’état.

Section 1 : Le pouvoir royal : une monarchie absolue de droit divin.

Le roi est un monarque absolu, au-dessus de tous, qui détient l’intégralité des pouvoirs. Déjà sous l’Ancien régime, il existe divers pouvoirs avec des règles qui s’imposent au roi autrement appelées les règles fondamentales du royaume qui concerne le choix de la couronne (succession) et le domaine royal (terres).

1. La dévolution du pouvoir.

La dévolution du pouvoir ou de la couronne représente le roi qui devient un être mystique. La couronne est un symbole de continuité. La dynastie Capétienne tient son nom de Hugues Capet (premier roi de la dynastie capétienne). Il renverse la précédente en 987 par un coup d’état et impose son pouvoir et ses principes de dévolution de la couronne. Il y a 5 principes qui vont s’imposer au fil du temps :

• Hérédité : Celui qui aura le pouvoir après la mort du roi sera de sa famille.
• Primogéniture : C’est le premier de la descendance qui monte sur le trône (= aîné choisi pour la succession).
• Masculinité : Un homme doit monter sur le trône obligatoirement. Cette masculinité signifie également qu’une femme ne peut pas transmettre ses droits à la succession à un homme (pas de descendant mâle par une femme).
• Indisponibilité de la couronne : Le roi ne dispose pas de la couronne, il ne choisit pas à qui elle va revenir c’est-à-dire que la couronne ne relève pas du droit privé mais d’un statu (= théorie statutaire).
• Catholicité : Le monarque doit être de religion catholique.

L’état n’appartient pas au roi, ce n’est pas un domaine privé, il lui est seulement confié et le roi doit en assurer la gestion dans le respect de certaines règles.

D’après de nombreux auteurs, certain estiment que la France possédait déjà une Constitution durant sa construction dès l’Ancien régime.

1. La pratique du pouvoir.

1. La consécration de l’absolutisme monarchique.

Cette consécration est due à des théoriciens de l’époque qui par leurs écrits ont théorisé l’idée que le monarque absolu (= Nicolas Machiavel, « Le prince » (1515) qui consacre l’absolutisme). On trouve deux thèmes centraux dans son ouvrage : le prince et l’état. Le prince représente le monarque.

Pour l’auteur l’état doit être entièrement soumis au prince et donc que celui-ci a tous les droits. Il explique aussi que la religion ne doit pas surmonter l’état et le prince ne doit pas hésiter à utiliser la religion pour son pouvoir, elle devient un instrument. Le souverain doit être calculateur, méchant et égoïste.

Un auteur français, Jean Bodin, a écrit un ouvrage « Les six livres de la République » (1576). Dans celui-ci, il consacre pleinement l’idée de souveraineté absolue d’autant plus qu’il veut l’opposer aux théories du droit de résistance. Pour combattre ces théories, Jean Bodin consacre la souveraineté absolue. La notion de souveraineté est la puissance suprême. S’il n’invente pas ce concept, il en fait le point central de sa définition de l’état. « Les six livres de la République » ce sont six chapitres qui vont venir définir l’état en reliant l’état et la République. Il est le premier à donner une définition générale de la souveraineté et l’élève au rang d’abstraction en faisant d’elle le point fondamental d’un état.

« République est un droit de gouvernement de plusieurs ménages et de ce qui leur ait commun avec la puissance souveraine ». On parle de l’idée de communauté. Pour lui la souveraineté c’est ce qui fait la cohérence de l’état et c’est indissociable de l’idée d’état. Un état peut avoir plusieurs formes de gouvernement et quelle que soit la forme, la souveraineté est toujours présente.

Ce juriste est moderne et toujours d’actualité tout en nous expliquant que la souveraineté est la puissance absolue, perpétuelle et indivisible d’un République (= absolu : puissance déliée de tout lien / perpétuelle : la souveraineté ne s’éteint pas, au contraire, elle dure autant que l’état / indivisible : elle ne se partage pas, ne se divise pas).

Il va ensuite expliquer que la puissance souveraine s’explique dans un certain nombre de prérogatives : les marques de la souveraineté, la puissance législative. Et les autres pouvoirs découlent de celui-ci. Le roi a tous les pouvoirs. Les limites pour Bodin seraient que premièrement, le roi est tenu de respecter les lois divines puisqu’il tient son pouvoir de Dieu. La deuxième limite serait alors de respecter les lois fondamentales du royaume. Et troisième limite, il faut que le roi obtienne le consentement des états généraux pour la création de tout nouvel impôt. Bodin a consacré l’absolutisme et les limites qu’il met en place sont assez faibles.

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