Régle m5

          Certaine règle s’applique

C’est ce qu’on appel el régime primaire ou le régime de base mais il y  a auss id’autre règle qui dépendent du régime matrimonial

En effet, ces régime matrimoniaux seront étudier en 4èeme.

Le régime matrimonial détermine la répartition de la propriété des biens et le pvr sur ces biens.

Il y a une partie des époux qui vont voir les notaires. Ils vont prendre un régime de séparation des biens.

A l’inverse il y aa ka cillunauté universelle. Tout les biens appartiennent aux 2 époux

Section 1 : Les devoirs pecuniaires entre époux

Paragraphe 1 : attributions aux charges du mariage

Art 214 : Les époux contribue aux charges du mariage à proportions de leurs facultés respectives.

Le contenu des charges du mariage, elle enveloppe les dépenses d’intereêts que fait naitre la vie en ménage. (Nourriture, vetement, ménagers, dépenses d’agréments). Cela va même jusqu’à l’achat d’une résidence secondaire. En fait c’est le train de vie du ménage On exclue les investissements, les capitaux, les appartements pour le louer.

B) Repartitions des charges

Les charges vont peser sur les 2 époux ; Tout dépend de leurs revenues et qlqfois les époux prevoient uen convention pour déterminer qui va payer quoi

Un pari

Paragraphe 2 : Le devoir de secour

Le secour correspond à une obligation alimentaire. Il faut fournir à l’autre ce qu’il lui est nécessaire

Il y a 2 situtations :

-La séparation de corps, c’est une situation où les époux vivent séparément, vive séparément mais ne sont pas divorcer

-Pendant la procédure de divorce

-Art 767, il y’en a un qui meurt et le survivant peut-être dans le besoin et à ce moement là on prend de l’argent dans la succession de l’époux prédécédé

Section 2 : La gestion des biens

Paragraphe 1 : Les dettes et la … des dettes

Paragraphe 2 : Les dispositions

Dans l’article 215-3 : Il faut le consentement des 2 époux pour les actes concernant le logement familial ou les meubles

Paragraphe 3 : Les présomptions de pouvoir et l’autonomie des époux

1. L’autonomie bancaire  (art 221)

Chacun des époux peut ouvrir un compte en banque, le déposant gère son compte

1. L’autonomie en matière mobilière et sur les biens personnels

Art 225 : Chacun des époux administre, oblige et aliène seul ses biens personnels

Art 222 : Chacun peut faire un acte d’administration ou de … dur un bien meuble

Section 3 :

1. La representation et l’autorisation judiciaire
2. Les mesures urgentes

...