Les taxes environnementales

TAXATION

1- Définir

Institut° d’une taxe

2- Illustrer

Ex : Les taxes environnementales sur des produits préjudiciables à l’environnement se traduisent par une hausse des prix qui a pour effet de réduire leur C°

Contre-ex : En cas de pic de pollut°, la circulat° alternée consiste à n’autoriser les jours pairs que la circulat° des véhicules dont la plaque d’immatriculat° se termine par un chiffre pair et inversement…

3- Situer et relier

Réglementat° = Ensemble des obligat° juridiques qui s’imposent aux acteurs éco

Marché des quotas d’émission = marché mondial d’émis° et d’échange de droits d’émis° de gaz à effet de serre

4- Utiliser

EC1 : Quelle est la différence entre la réglementat° et la taxat° ?

Dissertation : La politique climatique doit-elle se limiter à un type d’instrument ou chercher à les combiner ?

EC3 : Pourquoi la taxat° et le marché des quotas d’émis° sont-ils économiquement plus efficaces qu’une règlementat° dans le cadre d’une politique climatique ?

EC1 : Présentez les instruments éco permettant de limiter les émis° de gaz à effet de serre ?

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