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La contrefaçon

Fiche : La contrefaçon. Recherche parmi 298 000+ dissertations

Par   •  28 Mai 2013  •  Fiche  •  202 Mots (1 Pages)  •  497 Vues

L'industrie textile est toujours "la plus touchée" par la contrefaçon en France tandis que le nombre de fausses pièces automobiles explose dans le monde, rapporte mardi une étude "multi-sources" de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP). A partir de chiffres et statistiques de la police, de la gendarmerie, des douanes ou la direction des fraudes (DGCCRF), l'observatoire, qui est sous la tutelle du premier ministre,tente de cerner le "phénomène de la contrefaçon" en France, "difficile à appréhender", selon lui, car revêtant "plusieurs formes".

L'industrie textile a ainsi été "la plus touchée en 2009" avec "plus du quart des saisies effectuées par les douanes par exemple soit 33 % d'entre elles (sur un total de 18.520 infractions). Suivent les contrefaçons de jeux, jouets, maroquinerie, bijoux et parfums. Entre 2009-2010, "pour la première fois depuis 2005", le nombre d'articles saisis par la douane a diminué, selon l'ONDRP. Les produits textiles sont les plus importants (18 % sur 1,1 million d'articles saisis en 2010) suivis des produits de soins corporels (13 %), de la maroquinerie, des bijoux et des montres (11 %).

Plus de la moitié des produits saisis vient d'Asie, la plupart de Chine, toujours selon les douanes, relève encore l'étude.

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