La Construction Européenne: La Balance Entre Intégration Et Souveraineté

L’union européenne est composée, originairement les Etats européennes, de 28 Etats membres actuellement. Elle est une union intergouvernementale et supranationale et celui de l’organisation d’intégration de l’Europe correspondant au modèle communautaire, qui est née par le traité de Maastricht, par les douze Etats membres de la communauté économique européenne, lors le signé le 7 février 1992 et qui est entrée en vigueur le 1 novembre 1993. Elle est une organisation unique, ce n’est pas ni une fédération, ni une confédération des Etats, ni une organisation internationale. Elle est néanmoins dotée de la personnalité juridique par le traité de Lisbonne qui a été signé le 13 décembre 2007 et entrée en vigueur le 1er décembre 2009. Robert Schuman et Jean Monnet ont voulu que la construction l’Europe économique et en même temps la politique, alors, à l’époque ils ont créé la CECA, d’une part, dans le but économique, c’est la création d’un vaste marché commun du charbon et de l’acier ou et par Acte Unique règnent la libre circulation et la libre concurrence, d’autre part, dans le but politique, c’est la création les institutions pour bien gérer dans cette nouvelle communauté. En effet, cette création dans le but politique va porter de faire l’intégration entre les Etat membres c’est que ceux-ci vont transférer leur souveraineté, sur les domaines concernées par les différents traités, vers une Haute autorité dans les communautés. Alors que, Ce processus de l’intégration politique européenne met de plus en plus le problème de la perdre la souveraineté de ses États-membres car la construction de la communauté vers l’Union qui faire intégrer plusieurs domaines et que ceux-ci sont soumis à une autorité supranationale de l’Union européenne.

Par conséquence, on peut poser sur la question pour savoir c’est que l’intégration de l’Union européenne peut faire perdre de la souveraineté de ses Etats membres ou l’intégration de l’Union européenne peut, un jour, devenir les Etats-Unis d’Europe ?

Pour pouvoir résoudre à cette question nous allons donc comprendre en premier lieu, Le modèle de l’intégration dans l’Union européenne, que ses Etats membres transfèrent leurs



compétences de prendre la décision à une autorité supranationale (I), et en deuxième lieu, la baisse de la souveraineté des Etats membres de l’UE par l’intégration(II)

I. Le modèle de l’intégration de l’Union européenne

L’Union européenne a existé par la communauté européenne dont ce dernier fonctionne par organisation supranationale par l’intégration économique par la communauté Economique du charbon et de l’Acier (CECA) la communauté économique européenne(CEE) et la communauté économique d’énergie et atomique (CEEA). En outre, il existait l’intégration politique par le transfère le pouvoir de prendre les décisions des Etats membres aux travers institutions supranationale sur la compétence concernée.

Alors, sur cette hypothèse, particulièrement, en premier, on pourrait comprendre, l’intégration économique de l’Union européenne(A) et en deuxième, l’intégration politique de l’Union européenne (B)

A. L’intégration économique de l’Union européenne

La création de la communauté européenne par l’idée de Robert Schuman qui a voulu de reconstruction l’Europe et en respectant sa déclaration donc en créant d’abord de mettre les produits nécessaires, le charbon et l’acier, à une communauté supranational ou une haute autorité pour bien assurer en tant que gérer dans la communauté économique du charbon et de l’acier. Cette première étape de construction économique sa marche mieux et alors sa deuxième étape c’est la création la communauté européenne de défense, cette communauté était dans le but désirer renforcer leurs liens sur une base militaire. Ce projet était échouer car la France pense qu’elle va perdre sa souveraineté et notamment ce projet ne peut pas exister puisque la déclaration de Robert Schuman est dans le but de l’intégrer économique en avant. Après, l’échec de projet de la communauté européenne de défense ne mit pas fin aux objectifs d’intégration européenne donc les Etats membres toutefois se développent sur les domaines économiques encore une fois par la création de la communauté économique européenne et la communauté européenne de l’énergie atomique par le traité de Rome en 1957. Ces communautés sont dans le but d’élargir le marché commun, la création L’Union douanière, une zone de libre-échange au sein des Etats membres de la communauté, c’est-à-dire d’établir le droit de douane, la libre circulation des facteurs de production, la protection de la libre concurrence, la harmonisation politique et économique ainsi que la mise en œuvre la politique sectoriel commun. L’Acte Unique Européenne(AUE) va intégrer les domaines de la recherche et de développement technologie mais aussi politique liée a l’environnement mais aussi la politique sociale extrêmement important mais aussi la politique régionale. En effet la création du marché unique devait avoir plusieurs avantages pour l’intégration économique dans l’Union car elle permet de baisser le prix des produits et

l’augmentation de pouvoir d’achat des consommateurs, ainsi la suppression des barrières douanières fait baisser les prix et la possibilité d’importation ou exportation car en suppriment le droit de douane.

B. L’intégration politique de l’Union européenne

Lorsqu’on parle de l’intégration politique dans l’union européenne, il parle alors de transfert d’une partie des compétences des Etats membres aux institutions communautaires dans un sens de transfert quelque compétence de prendre la décision ou la souveraineté des Etats membres dans les domaines concernés. Si, on regarde en arrière jusqu’à la première création de la communauté, la CECA, on peut voir également que les Etats membres ont transfert leur compétences de prendre la décision, sur le domaine préciser dans le contenu de traite, a une autorité de la communauté. Par exemple : La CECA regroupe par les 4 institutions comme : la haute autorité représentant les intérêts propres de la communauté et composée de fonctionnaires nommes par les Etats membres mais sans contrôle hiérarchiques après leur nomination. Le conseil spécial des ministres représente les Etats membres, une assemblée commune qui devait être élue au suffrage universel assure le contrôle démocratique de la CECA, et une cour de justice est chargée

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