Quels sont les risques encourus lors de l’achat ou l’utilisation d’un produit contrefait ?

MA SYNTHESE :

Aujourd’hui je vais vous vous parler du cadre juridique des échanges avec les contrefaçons.

En premier lieu je vais vous expliquer facilité des faussaires a imité des produits et en second lieu je vais vous indiquer des risque lors d’achat de contrefaçons.

Quels sont les risques encourus lors de l’achat ou l’utilisation d’un produit contrefait ?

I.

Comme montre la vidéo de You tube, trois produits sont comparés. Parmi ces trois produits, un téléphone Apple (iphone5) et deux autres copies. Dans ces deux copies l’une est grossière et fait paraitre plusieurs détails qui ne respectent pas les lignes du produit d’origine, ce qui le rend beaucoup moins crédible au niveau de contrefaçon. Quand a la deuxième copie, le produit zophone i5, produit par une usine chinoise, est une copie parfaite de l’iPhone 5. Le produit a le même aspect, les touches du téléphone au même endroit, les micros pour le haut parleur sont placés au même endroit. Seul le port jack (prise pour les écouteurs) et l’adaptateur sont différent de l’original. Les faussaires sont même allé a adapter le système d’exploitation androïd pour qu’il ait le même aspect que le système Ios Apple.

II.

Pour ce qui est des risques encourues lors de l’achat d’un produit contrefait, ils sont nombreux. Tout d’abord il y a un risque au niveau de la fiabilité du produit, il peut être défectueux et être dangereux. De plus les produits contrefaits ne respectent pas les brevets de sécurité obligatoire, dans le cas d’un chargeur d’iPhone, le chargeur a surchauffé et à explosé sur la prise. Le produit aurait pu déclencher un incendie si l’usager n’était pas présent lors de l’accident.

III.

Au point de vue pénal, les risque peuvent aussi être importants. Pour tout achat de produit contrefait vous risquez autant qu’un revendeur si les services des douanes vous arrêtent. En France le nombre de contrôle de douane a beaucoup augmenté pour lutter contre le marché des faussaires. 40 % plus de contrôle douanier par rapport a 2007. Cette lutte est devenue une priorité européenne. En temps normale, les douanier confisquent et détruisent les contrefaçons, mais les douaniers devienne de plus en plus sévères. Vous pouvez écoper d’une amande équivalente a deux fois la valeur de l’article authentique, amande qui peu aller jusqu’à 300 000 €. Vous risquez aussi une peine de prison, trois ans maximum, et une poursuite de l’entreprise lésée.

De plus, depuis la loi du 29 octobre 2007, les violations de droit d’auteur, de brevet et appellation d’origine sont aussi sanctionnées de la même façon que les contrefaçons.

Pour évité de vous faire surprendre par un produit contrefait, évitez les solderies improbables cachées dans les coins de rue, regardez les finitions, prêter une plus grande attention a la notice d’utilisation, la garantie et demandez une facture. Privilégiez aussi les vendeurs qui acceptent tout type de paiement et pas seulement les espèces.

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