Propriété Intellectuelle pages 1 - 5
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Page 1 Acquisition des droits de propriétés intellectuelles. - Droit à La Propriété Intellectuelle
… Acquisition des droits de propriétés intellectuelles : Licence obligatoire Des licences obligatoires peuvent être postulées troi …
… Le code de la propriété intellectuelle (DPI) c’est l’ensemble des lois qui vont protéger une création intellectuelle. Ce droit e …
Page 2 Droit de la Propriété Intellectuelle - La caractérisation du signe distinctif de la marque.
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… universite-internationale-casablanca Rapport de stage Année universitaire 2014-2015 Hamza Benhaddou La caracterisation du signe …
Page 3 La Propriété Intellectuelle - Mise en place d'un plan de protection
… I / Les droits d’auteurs Un droit d’auteur est un droit de propriété sur une œuvre immatérielle, que le code qualifie de créatio …
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Page 4 Montieur éducateur, Philippe Gaberan et Patrick Perrard - RSE et handicap
… Réflexion sur le livre Moniteur Educateur On nous a demandé de lire le livre de Philippe GABERAN et Patrick PERRARD intitulé : M …
… RSE ET HANDICAP : RSE : Responsabilité sociétale et environnemental des entreprises Mesurer / réfléchir à l’impact que l’entrepr …
Page 5 Sociologie : Taylor, Fayoll, Weber et Ford - Traditions et coutumes séculaires réglant la vie indienne
… * Fréderic Winslow Taylor : ouvrier tourmenteur, ingénieur grâce à la formation pro + cours du soir * Solidarité ouvrières et fl …
… Traditions et coutumes séculaires règlent la vie indienne. Les pourboires ne sont pas obligatoires, mais, en Inde, en donner fai …