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Propriété Intellectuelle

50 Monde du Travail dissertations gratuites 1 - 15

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  • Acquisition des droits de propriétés intellectuelles.

    Acquisition des droits de propriétés intellectuelles.

    Acquisition des droits de propriétés intellectuelles : Licence obligatoire Des licences obligatoires peuvent être postulées trois ans après la remise du brevet ou quatre ans après la date du dépôt de sa sollicitation, si le propriétaire n'a pas commencé à exploiter l'invention, s’il n'a pas commercialisé le produit en quantité

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    SAPTA SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE/SANTE/SECURITE/ENVIRONNEMENT EDITION :02 REVISION :01 PP 7.4 PROCESSUS ACHATS 5- Logigramme pour une opération d’achat standard Responsable Eléments d’Entrée Activités Eléments de Sortie Ressources Toutes structures Expression de besoin Synthèse de la demande Structure émettrice Responsable achats/CP/Res.GDS Synthèse de la demande non Demande traitée

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    BIG DATA Les enjeux du BIgData Des militants des droits de l’homme manifeste contre la récolte des données lorsque nous sommes sur le web. Ils ne souhaitent plus être espionné. La NSA grâce au programme PRISM surveille et enregistre toutes nos données. Les géants du net amazon,apple,google enregistre également le

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    5 126 Mots / 21 Pages
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    BTS Assistant de Manager - Session 2013 FICHE DESCRIPTIVE D’ACTION PROFESSIONNELLE ÉPREUVE E6 : ACTION PROFESSIONNELLE FICHE DE SITUATION N°: Nom et prénom du candidat : Colombet Jeanne N° d’inscription : L’ACTION PROFESSIONNELLE Intitulé de l’action professionnelle : Organiser un déplacement pour un contrôle de formation Réelle (menée en milieu

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  • Conscience-inconscience

    Conscience-inconscience

    le sujet peut-il se connaître? I. cogito cartésien 1. une évidence * « je pense donc je suis » née après avoir douté de tout ce qui existe (malin génie trompeur : liberté de ne pas adhérer à ses ruses, douter c’est encore penser et penser c’est être quelque chose) —> je

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  • Cours de propriété intellectuelle

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    Propriété Intellectuelle C’est un droit de la propriété : l’appartenance (propriétaire d’une maison) Différence entre propriété intellectuelle (propriété immatérielle) intangible et maté : tangible PARTIE 1 : LES REGLES GENERALES DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE I/ Les différents droits de propriété intellectuelle : Elle est divisée en deux droits : la

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  • Cours droit de la propriété intellectuelle

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    Droit de la propriété intellecutelle C'est le regroupement de deux grandes matières : * la propriété littéraire et artistique → droit d'auteurs + les droits voisins (= les droits de l'artiste interprête) + le droit de bases de donnée * la propriété industrielle → le droit des marques + droit

    15 684 Mots / 63 Pages
  • COURS PROPRIETE INTELLECTUELLE DROIT

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    CHAPITRE 7 : LA PROPRIETE IMMATERIELLE C’est une propriété virtuelle qui constitue la valeur ajoutée à une entreprise lui permettant de se distinguer par rapport à ses concurrents sur un marché. Il s’agit de la propriété industrielle qui vise les marques commerciales et les brevets, il s’agit également de la

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  • Cours sur le Droit de la Propriété Intellectuelle

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    Droit de la propriété intellectuelle,Semestre 2 DROIT A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Introduction Le droit de la propriété intellectuelle est l’ensemble des droits dont une personne est titulaire sur sa création. Lorsqu’il y’a utilisation des forces de la nature (force extérieure) on parlera de droit de la propriété industrielle : brevet

    1 805 Mots / 8 Pages
  • Création d'entreprise

    Création d'entreprise

    L’idée du projet Très précisément est la création d’une entreprise dans le domaine de la restauration au Tchad. L’idée se consiste par la création d’un café & snack en bas, et d’un espace de travail au dessus de ce dernier. Ce projet est porteur parce qu’il répond a un besoin

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  • Deaes

    Deaes

    Introduction : Dans le cadre de ma formation en tant qu’Accompagnant Éducatif et Social, j’ai réalisé un stage dans la spécialité « domicile », au Service de Soins Infirmiers à Domicile de Lalinde. Le SSIAD de Lalinde est une association à but non lucratif selon la loi 1901. Ils assurent

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  • Discours du Président du Directoire des Enfants de Troupe

    Discours du Président du Directoire des Enfants de Troupe

    Discours du Président du Directoire des Enfants de Troupe Monsieur le Colonel, Directeur Général Adjoint des Douanes représentant le Directeur Général, Parrain de cette 20ème édition de Semaine Culturelle et Sportive; Monsieur le colonel Major Commandant des Organismes de Formation des Forces Armées Nigériennes représentant le Chef d'État Major des

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  • Droit à La Propriété Intellectuelle

    Droit à La Propriété Intellectuelle

    Le code de la propriété intellectuelle (DPI) c’est l’ensemble des lois qui vont protéger une création intellectuelle. Ce droit est conféré à la hauteur des prérogatives (avantages), d’ordre moral dans certain cas et dans tous les cas des prérogatives d’ordre patrimonial. Le droit moral sera perpétuel, (constant), alors que le

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  • Droit de la Propriété Intellectuelle

    Droit de la Propriété Intellectuelle

    Droit de la Propriété Intellectuelle Enseignant : Serge Henry de Giroval Applications 1 : Règles générales (partie 1) 1. Quelles sont les deux branches de la propriété intellectuelle ? (diapo’ 4) 1. Le droit d’auteur : pour les œuvres littéraires et artistiques (romans, poèmes, pièces de théâtre, œuvres cinématographiques et

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