Définition contemporaine de la comptabilité

INTRODUCTION

§I. Histoire

Depuis l’Antiquité, les hommes ont cherché à conserver les traces de leurs transactions commerciales ; ainsi les commerçants Egyptiens notaient leurs transactions commerciales sur les papyrus. Les romains ont ensuite élaboré un système d’enregistrement de ces transaction sur un Codex accepti et expensi qui est l’ancêtre du livre des recettes et des dépenses c'est-à-dire de ce qu’on appelle aujourd’hui le journal de l’entreprise.

A partir du 13éme s. les négociants italiens vont mettre en place une méthode dite vénitienne, beaucoup plus élaborée qui va permettre d’enregistrer l’ensemble des transactions avec les tiers dans le compte liant les fournisseurs. En contrepartie de cet enregistrement il y aura toujours un second enregistrement dans un compte caisse qui sera débité ou crédité selon le sens de la transaction.

Cette méthode vénitienne a été théorisée à la fin du 15ème s par Luca Pacioli (moine franciscain italien) qui va élaborer la théorie de la partie double  appliquée à l’enregistrement de toutes les opérations comptables. Il va décrire les livres servant de support à tous les enregistrements comptables ainsi que la façon d’ouvrir et d’arrêter les comptes et de déterminer les pertes pou les exercices de la période comptable de référence.

C'est donc à cette époque que le principe fondamental de la mécanique comptable est né : Le principe de la partie double selon lequel le montant du compte débité est toujours égal au montant du compte crédité. Ce principe est toujours d’actualité et se situe à la base du système comptable contemporain  le principe de la partie double suppose que toute transaction est enregistrée en fonction des ressources qui l’ont permise et des emplois qu’elle va générer. Evidemment, le nombre de comptes utilisés en compta doit être suffisamment important pour enregistrer l’ensemble des transactions qu’une entreprise est susceptible de réaliser durant ses exercices.

L’entreprise va constater l’entrée d’une chose dans son patrimoine : 1ére écriture comptable. Ensuite, l’entreprise va enregistrer comment elle a financé cette acquisition : 2nde écriture. Ex : diminution du compte en banque, ou augmentation des dettes. La même chose va se passer lorsque l’entreprise vend un bien. La première écriture : achat d’un vélo, puis 2nde : revente. 1) Sortie du vélo du patrimoine et 2) augmentation de mes liquidités sur le compte en banque (ou créance sur le client).

A chaque transaction correspond au moins deux écritures : principe de la partie double. Les deux écritures sont du même montant  Le principe de la partie double implique qu’il y ait une égalité constante entre le total des ressources de l’entreprise et le total des emplois.

Les principes directeurs du droit comptable ont été posés à cette époque.

Au 17ème s., on commence à avoir les prémisses du droit comptable dans l’ordonnance de Colbert sur le commerce de 1673. L’ordonnance va comporter des dispositions qui imposent aux commerçants la tenue de livres comptables qui vont devoir respecter un certain nombre de règles de forme et de fond.

Au 19ème ces dispositions vont être reprises et précisées dans le Code Commerce de 1807 et dans la Loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés commerciales.

Au 20ème siècle, la technique de tenue des comptes va évoluer, surtout à compter des 60’ du fait de l’informatisation des travaux comptables. Simplification de la tenue des comptes pour les commerçants.

Au cours de la 2nde moitié du 20ème : émergence d’un véritable droit comptable avec le renforcement commun à toutes les branches du droit du processus de normalisation.

• En 1947 est rédigé le premier plan comptable général (PCG) qui sera modifié en 1957, puis en 1982 sous l’influence du droit communautaire. Totalement remanié et refondu en 1988. Enfin le PCG vient à nouveau d’être modifié en 2014.

• En 1983 la loi du 30 avril et décret du 29 novembre contenant d’importantes dispositions d’ordre comptable ont été introduits dans le Code de commerce… Le processus de normalisation a aussi entrainé la création d’un certain nombre d’institutions chargées d’élaborer les règles du droit comptable.

§II. Définition contemporaine de la comptabilité

PGC. (1999), art. 120-1 : « La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine de la situation financière et du résultat de l’entité concernée à la date de clôture ».

Objectif du Droit comptable qui est un système de traitement de l’information via lequel nous allons enregistrer l’ensemble des opérations économiques et financières d’une entreprise (que ce soient des opérations d’exploitation, d’investissement, ou les opérations de financement), on enregistre tout  permettre à des 1/3 de connaître la situation patrimoniale, financière de la société = on reflète l’image fidèle de l’entreprise financière.

• Le patrimoine d’une société résulte de l’ensemble des opérations réalisées durant un « exercice » = période de 12 mois.

• Le compte de résultat va permettre à des 1/3 de vérifier la situation financière et le résultat de la société.

Pour exploiter une entreprise, on va devoir acquitter les coûts des moyens nécessaires à la production des biens et services pour l’entreprise (=emplois) et ce en utilisant les ressources de l’entreprise (= fonds dont elle dispose) par exemple en faisant en sorte que l’entreprise ait un emprunt  les ressources de l’entreprises étant utilisées pour financer l’emploi.

La commercialisation ensuite des biens ou services produits par l’entreprise va générer des produits, ce qui va conduire à une augmentation de la trésorerie ou des créances client.

On va aussi investir, parce que pour produire, on va devoir investir dans les moyens matériels nécessaires à la production sur le long terme. Ce sont les outils de productions : machines, brevets, locaux de l’entreprise, … ce qu’en comptabilité, on appelle les immobilisations.

Quant aux opérations de financement, on a les emprunts bancaires, mais aussi le premier moyen de financement d’une entreprise, ce sont les capitaux

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