Préhistoire : le projet girondin

I) Préhistoire : le projet girondin

Nouvelle constitution -----) projet girondin

Caractéristique :  Voulait instauré la démocratie directe et le suffrage universel direct.  . Le conseil exécutif serait subordonné à l’Assemblée. Il n’aurait pas l’initiative des lois. Le projet girondin voulait donner plus de pouvoir direct au peuple. Il prévoyait la possibilité que le peuple propose l’adoption d’une nouvelle loi ou la réforme d’une loi existante. La procédure qui permettait au peuple d’exercer ce droit était compliqué, mais il y avait la volonté d’établir un lien entre le pouvoir législatif et le peuple.

Les girondins étaient opposés à la centralisation. Favorables aux idées fédéralistes. Voulaient laisser plus d’autonomie aux régions et provinces.

Renforcer les départements et affaiblir les communes.  

Les montagnards ont trouvé ce projet trop modéré -> climat de méfiance au sein de la convention.

Climat politique : Selon les montagnards plusieurs indices montrent que les girondins avaient trahis la révolution.

Ils considéraient que leurs relations étaient trop étroites avec la haute bourgeoisie. Ils étaient trop fédéralistes. Ils n’avaient pas adoptés une position ferme pendant le procès de Louis XVI. --)Discorde entre les montagnards et les girondins. La commune de Paris organise une journée révolutionnaire contre la gironde fin mai 1793. La gironde tombe en juin 1793.

1. La constitution montagnarde

Le texte de la constitution a été adopté le 24 juin 1793. Il est composé par une déclaration de droit et par l’acte constitutionnel

                a) La déclaration des droit de 1793

Reprend en principe les même droit que celle de 1789

Égalité des hommes (art 2), égalité naturelle conséquence -–) suffrage universel (art3), peut condamner l'esclavage(art 18).

Droit sociaux (art 21), La société doit la subsistance aux citoyens malheureux, soit e

n leur procurant du travail, soit en assurant les moyens d’exister à ceux qui sont hors d’état de travailler. L’état n'avait les moyens pour organiser cela.

Droit de l'instruction (art 22) l'objectif est de mettre l’instruction à la porté de tous les citoyens.

 La déclaration de 1793 , une inspiration américaine

But de la déclaration : bonheur commun , comme les usa

art32 droit de présenter des pétitions à l’assemble. –) ce droit a entravé le trvl de l'assemblée , pétition a inondés l'assemblé, retardant son œuvre législative.

Déclaration de 1793 reprend le droit de résistance à l'oppression (art 35) Si pouvoir exercer de façon contraire a la constitution alors droit a la résistance.

Nation appartiens au peuple et plus a la nation (art 25), souveraineté pop appartiens a chaque citoyen –) vote = droit qui appartient a tous les citoyen

Souveraineté du peuple= citoyen donne leur accords aux mesures législatives. Ex :Référendum et ratification des lois

Protéger propriété art 19.La constitution de 1793 veut protéger les citoyens qui se sont enrichis par l’achat des biens de l’église.

Le projet politique des révolutionnaires a changé totalement l’esprit de 1789. En 1789 l’objectif était de limiter le pouvoir du roi et de confier au peuple la possibilité de participer à la politique. En 1793 le roi est écarté donc l’État est l’outil qui doit permettre au citoyen de vivre dignement. C’est pour cela qu’on prévoit les droits sociaux et de pouvoir profiter de leurs biens. Cette déclaration à un caractère individualiste très prononcé  

b) L’acte constitutionnel

Le projet girondin avait semblé trop modéré aux montagnards. Ils ont proposé un autre projet de constitution qui a été ultra démocratique.

1. le suffrage

Fin distinction citoyen passif et actif dans la constitution de 1793. Suffrage universel. Plus de condition de cens et de contributions aux charges pour les électeurs. Tous citoyen doit contribuer aux charges. Suffrage direct , députés élu par le peuple.

(Article 101 de la C°) Les étrangers qui habitaient en France depuis 1 an, qui avaient acquis une propriété, vivaient de leur travail ou marié avec une française possédait le droit de vote. Les étrangers jugés comme digne d’être nommé comme citoyens français pouvait voter même sans remplir les conditions.

1. L’organisation des pouvoirs

Exécutif subordonné au pvr législatif , conseil éxecutif de 24 membres. 1 seule assemblé , distinction entre décret et lois. Corps législatif initiative et vote des décrets. Loi , il y aura un appel au peuple . Projet de loi proposé par l’assemblée sera adressé au canton. Le peuple par l‘intermédiaire des assemblées primaires pourra présenter des objections. D’une certaine façon le peuple a un droit de veto sur la loi proposé. La loi est promulgué si après 40 jours de la transmission du projet aucune objection n’a eu lieu. Cette condition était particulièrement difficile à remplir pour l’époque. Il fallait que 1/10ème des assemblées primaires s'opposent a la loi. Système de combinaison de veto et référendum. L’assemblée possédait la liberté de les proposer sous forme de décrets pour les faire voter plus rapidement.

Le conseil exécutif : il appartient à un conseil exécutif de 24 membres qui sont élus pour deux ans. Ces membres sont proposé par le peuple par l’intermédiaire des assemblées de département et sont choisis par le corps législatif. C’était une procédure qui avait pour but de diminuer le prestige du pouvoir exécutif dans la mesure du possible. Il mettait une certaine distance entre le peuple et le conseil exécutif. Il n’a aucun moyen d’action. Il ne forme ni un cabinet ni un vrai gouvernement. Le fait d’être composé de 24 membres retirait de l’importance aux membres. Les membres du conseil avaient une position faible et précaire. Ils pouvaient être accusés par le corps législatif pour corruption très facilement. Ils étaient aussi responsables pour inexécution des lois.

1. Le gouvernement révolutionnaire

Le gouvernement révolutionnaire a été institué en trois étapes :

1.  La création du comité salut public le 6 avril 1793.

Comité de salut public dirige l'administration et gouvernement (prend des mesure de défense général etc). Décision appliquer directement. Envoie agent public dans chaque département pour surveiller l’exécution des lois. Comité salut public composé de 9 à 12 membres qui doivent être réélus chaque mois.

1.  Le décret du 10 octobre 1793 « le gouvernement provisoire de la France sera révolutionnaire jusqu’à la paix.
2.  Loi du 4 décembre 1793 : fixe l’organisation du gouvernement révolutionnaire

Ministre dépendant du Cmp , avril 1794 ministre remplacer par commission exécutives. Gouvernement très centralisé (le but des montagnards), dans chaque district et commune il y a un agent qui représente le gouvernement chargé des lois révolutionnaires. Tout citoyen devait avoir la possibilité d'appliquer la loi.

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