Étude de l'oeuvre Institutes de Gaius

"Institutes",est un ensemble de manuel d'introduction à l'étude du droit et de la procédure civile, dont l'organisation a influencé la plupart des codifications européennes des temps modernes. En effet le plan adopté par gaius est aujourd'hui similaire au plan suivi par le code civil francais. Sa structure demeure inchangé depuis 1804, date de sa creation.

Gaius, proffesseur de cours magistraux theorique oral de droit, dans son ouevre, fait part d'une grande clarté methodologique , il commence tout d'abord par presenter les sources de droit romain sous la rome imperiale puis poursuit par un plan en tri partite, le droit des personnes, le droit des biens et enfin le droit des actions. Le texte a etudier se trouve dans la premiere partie de son œuvre. Dans celui ci gaius classe les differentes sources de droits romain selon les organes créateurs.

Les institutes redecouvert en 1816 en italie, ont permit de comprendre le systeme juridique de l'empire romain.

Gaius a vecut a l'apogée de l'empire romain entre l'an 120 et l'an 180 et a ecrit les institutes vers 161-180 sous le règne de l'empeureur marc aurele. L'empeureur, qui ne souhaite pas s'imposer comme un monarque absolu, conserve les institutions de la republique, ainsi le senat ou encore les magistratures sont maintenus.

Malgres cela l'empeur possede tout de meme l'imperium , l'autorité supreme qui lui permet de posseder le pouvoir militaire et civil.

Comment l'auteur tente -il alors d'expliquer le systeme juridique de la rome antique a travers la classification des sources de droit romain ?

Nous etudierons dans une premiere partie les sources traditionnelles crée par le peuple, la plebe et le senat , puis dans une seconde partie nous nous attacheront aux sources nouvelles crées les magistrats l'empeureur et les prudents.

Les sources de l'époque classique, sources traditionnelles

1. Les décrets du peuple (tous les êtres d'une communauté): les lois et les plébiscites

au temps de la rome antique , le peuple designait tous les citoyens y comprit les patriciens (la noblesse romaine) , ces derniers sont issus des familles les plus puissantes de rome et se servent donc de ce statut pour legitimer leurs privileges et dominer la societe romaine. Les patriciens detiennent des pouvoir politiques et religieux. Le peuple reunit ordonne et prescrit la loi. La loi est d'abord proposée soit par un magistrat soit par l'empeureur, elle est redigée par un consul ou un preteur, promulguée par le magistrat presidant l'assemblée des comices et affichée au forum.

Les autres romains libres non patriciens sont appelés les plebeins ,ils designent le bas peuple ce sont principalement des paysans, des artisants, ou commercants.

A l'epoque de la monarchie et au debut de la republique, les plebeins ne disposaient d'aucun droit politique , petit a petit a force de lutte, ces derniers ont reusssi a s'imposer dans la vie politique.En effet, 494 av. J.-C., la Plèbe se retire sur le Mont Aventin. Les plébéiens menacent de quitter Rome et de fonder une nouvelle cité. Après des négociations, ils obtiennent des patriciens le droit d'être représentés par leurs propres tribuns. Désormais, la plèbe aura des magistrats qui la représentent (les tribuns de la plèbe) ainsi que sa propre assemblée : le consilium plebis. Ils pourront élire des tribuns et voter les plebiscites (decision prise sur proposition d'un tribun) lors de cette assemblée.

Au 4eme siecle avant JC les elites de la plebes vont obtenir un acces au senat et en 343 avant JC est decidé qu'au moins un des 2 consuls serait un plebeien.

Au 3eme siecle avant JC un conflit eclate entre plebeiens et patriciens , pour mettre fin a ce conflit, un dictateur nommé quintus hortensius, ( un homme elu pendant 6 mois afin de resoudre une criseet doté de pouvoir exeptionel) est elu. Ce dernier va ainsi mettre en place la loi hortensia en 287 avant JC. « Les patriciens affirmaient ne pas etre tenus par les plebicite elaboré sans leur intervention » mais le dictateur decreta que les plebicites engageraient l'ensemble du peuple , plebeins et patriciens. Le plebiscites ont donc eté assimilés aux lois romaines.

2. L'oeuvre du sénat: les sénatus-consultes

Pendant la republique romaine,

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