Règlement Intérieur D'association

ASSOCIATION XXXX

Loi 1901

REGLEMENT INTERIEUR

Préambule

Le présent règlement intérieur est établi par le Comité Directeur et soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale de ASSOCIATION XXXX Loi 1901 conformément à l'article XX des statuts.

Il a pour objet de fixer les différents points non précisés par les statuts et notamment ceux ayant trait à l'organisation et à l'administration interne de l'association.

Il peut être modifié par décision de l'Assemblée Générale sur proposition du Comité Directeur.

Il s'applique à tous les membre de l'association et fait l'objet d'un affichage à l'intérieur de tous les locaux qu'ils fréquentent.

Il est annexé aux statuts.

ARTICLE 1 - ORGANISATION

ASSOCIATION XXXX Loi 1901 est organisée en catégories ou sections en fonction de la nature des activités qu'elle propose à ses membres.

Il existe X sections :

- X sections sportives :

Football

Gymnastique

Pétanque

Tennis

XXX

Chaque section est administrée par un Comité Directeur composé au minimum d'un bureau de 3 membres élus parmi les adhérents de la section : un Président, un Secrétaire, un Trésorier.

Chaque section tient une Assemblée Générale annuelle de ses adhérents comportant :

- Un rapport d'activité,

- Un rapport financier,

- Le renouvellement par élection au scrutin secret de tout ou partie de son Comité Directeur.

La date de cette Assemblée Générale précède d' X mois celle de l'ASSOCIATION XXXXLoi 1901.

Pour les actes de gestion courante spécifiques à son activité, le Comité Directeur de chaque section agit par délégation du Comité Directeur de l'association auquel il rend compte. Pour tout autre, un accord préalable est exigé du Comité Directeur.

ARTICLE 2 - ADMINISTRATION

L'ASSOCIATION XXXXLoi 1901 est administrée par un Comité Directeur composé de 12 membres élus parmi les adhérents répondant aux conditions d'éligibilité statutaires, ayant fait acte de candidature et élus au scrutin secret lors de l'Assemblée Générale. Les membres de ce collège sont renouvelables par tiers lors de l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle. Au cas où un président de section ne serait pas élu au Comité Directeur, il y serait coopté avec voix consultative.

Chaque année, à l'issue de l'Assemblée Générale, le Comité Directeur élit son bureau composé au minimum de 3 membres : Le Président, le Secrétaire et le Trésorier.

Seuls les membres sont éligibles au bureau.

Le secrétaire inscrit sur le registre spécial et transmet en préfecture sur l'imprimé "ad hoc" la composition du Comité Directeur nouvellement constitué.

ARTICLE 3 - ASSEMBLEE GENERALE

L'Assemblée Générale annuelle se tient selon les modalités fixés par l'article X des statuts.

Les membres de l'association

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