Qu'est-ce qu'un affrètement au voyage?
Commentaire de texte : Qu'est-ce qu'un affrètement au voyage?. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar dissertation • 21 Mai 2014 • Commentaire de texte • 427 Mots (2 Pages) • 798 Vues
Tous les jours, aux quatre coins du monde, dans les bureaux des armateurs, des
affréteurs et des courtiers, des hommes et des femmes se trouvent à la jonction de
l’offre et la demande (physique) de transport de masse. Les armateurs vendent des
moyens de transport dont les affréteurs ont besoin pour acheminer leurs cargaisons, et,
depuis des temps immémoriaux, la manifestation de l’accord se fait par la conclusion de
chartes-parties. Ces contrats sont, outre des déclinaisons variées, principalement de
deux ordres, au « voyage » (pour une cargaison entre 2 ou plusieurs ports) ou « à
temps » (mise à disposition d’un navire pour une période donnée).
Pour ces praticiens, entre les deux modes d’affrètement, il y a une différence aussi
avérée qu’évidente, aussi habituelle qu’incontestable. Ce n’est donc pas sans surprise
que l’on voit se développer, ici et là, l’idée que cette différence entre affrètement au
voyage et à temps n’est pas aussi explicite qu’on le prétend et que l’interprétation de ces
concepts doit être nuancée.
Un affrètement au voyage dans lequel l’affréteur donnerait certaines instructions au
navire serait assimilable à un affrètement à temps ; a contrario, un affrètement à temps,
pour un seul voyage, entre des ports nommés (un « trip out », ou « t/c trip »)
équivaudrait, lui, à un affrètement au voyage.
Du point de vue du praticien, pour la raison essentielle qu’elles sont déconnectées de la
pratique commerciale, il convient de tordre le cou à ces spéculations intellectuelles qui,
en tout état de cause, ne sont pas partagées dans le landernau juridique anglo-saxon en
particulier, ni dans le monde du shipping international en général.
Notons d’abord que l’apparition de ces interprétations survient toujours a posteriori. Ce
peut être à l’occasion de contentieux, souvent (trop) médiatisés, où les consultations et
les avis de « spécialistes » envahissent les prétoires et les journaux ; ou alors dans le
calme feutré des bibliothèques d’intellectuels chevronnés, qui, exégètes farouches,
dissèquent à loisir les décisions de justice (assez rarement les sentences arbitrales,
puisqu’elles n’ont pas l’onction des décisions de l’ordre judiciaire) pour en extraire des
principes essentiels censés éclairer la masse des acteurs du shipping.
Ces constructions intellectuelles sont,
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