Prévention Des Risques Professionnels

La PREVENTION des RISQUES PROFESSIONNELS

(Patrick BENJAMIN, Juin 2004 )

Introduction

D’importants progrès ont été réalisés depuis un demi-siècle en matière de prévention de la santé et de sécurité au travail mais ce n’est que depuis une dizaine d’années que l’attention des pouvoirs publics, des partenaires sociaux et des organismes de prévention et de santé au travail s’est particulièrement attachée à la notion de prévention des risques professionnels dans les entreprises privées et les établissements publics.

L’évolution de la nature des risques professionnels (corrélativement à l’évolution technologique), les progrès des connaissances sur les facteurs de risques et l’accroissement de la sensibilité aux risques sanitaires (sang contaminé, encéphalopathie spongiforme bovine, amiante,..),Industriels et écologiques ont contribués à la perception du fait que la santé et la sécurité au travail constitue un véritable problème de santé publique.

A notre époque, la garantie de la santé et de la sécurité des salariés apparaît ainsi comme un réel enjeu social.

Si de nombreux dangers sont maintenant connus, répertoriés, voire encadrés par des normes et soumis à une réglementation, les conditions dans lesquelles les salariés y sont exposés et les vivent dans la réalité quotidienne le sont beaucoup moins.

Il apparaissait ainsi nécessaire d’améliorer la prévention en appréhendant la connaissance de l’exposition aux risques par une nouvelle approche.

C’est dans ce sens qu’il faut comprendre la transposition de la directive européenne concernant la réalisation d’une évaluation des risques professionnels dans chaque unité de travail de l’entreprise ou de l’établissement.

Quelques définitions

La notion de risque peut sembler évidente ; quotidiennement il est question de risques. Et pourtant, appliquée à la santé et à la sécurité au travail cette notion est moins simple à définir qu’il ne paraît.

Le mot évoque en premier lieu un danger éventuel, plus ou moins prévisible. L'idée de probabilité domine le sens du mot.

Cependant des extensions et dérivés multiples font que le risque est aujourd'hui employé dans trois sens très différents :

Celui de danger, celui de probabilité, celui de dommage.

On dit " il prend un risque, il fait courir un risque". En droit le sens du mot est très différent de celui qu'il revêt dans les sciences de l'ingénieur, la théorie du risque fonde les régimes de responsabilité sans faute, en ce sens que l'exploitant, le chef d'entreprise – employeur, doivent en garantir les dommages qui peuvent en résulter.

C'est dans ce sens qu'il convient de comprendre l'expression risque professionnel, née en 1898 avec la loi sur l'indemnisation des accidents du travail.

Le danger est la situation susceptible de donner naissance à une situation qui peut être qualifiée de dommage. La situation dangereuse doit être envisagée en termes techniques, humains et organisationnels (T.H.O.). On parlera du processus du danger pour évoquer son cheminement.

Le mot « dommage » a aujourd'hui deux sens principaux :

- celui de préjudice, de lésion subie par quelqu'un et qui doit être réparée,

- celui de regrettable, de fâcheux.

Le dommage apparaît comme étant un phénomène regrettable qui cause préjudice. D'où la qualification de dommages intérêts pour l'indemnisation ou la réparation.

Le mot dommage appartient essentiellement au vocabulaire de l'indemnisation. Peu utilisé par le vocabulaire de la prévention, il se cache derrière des termes plus spécifiques comme accident du travail, maladie professionnelle, catastrophe, pollution, incendie, etc

Définitions littéraires du risque :

Quillet : exposition au danger,

Robert : danger éventuel plus ou moins prévisible,

Hachette : danger dont on peut, jusqu’à un certain point, mesurer l’éventualité,

Larousse : danger, inconvénient plus ou moins probable auquel on est exposé,

On peut trouver d’autres définitions :

« toute situation qui pourrait être à l’origine de survenue d’événement indésirable, combinaison de la gravité du dommage potentiel et de sa probabilité d’apparition »

Pour l’épidémiologiste, il s’agit de la probabilité de survenue d’un problème défini, au sein d’une population déterminée, située dans un environnement dangereux, pendant une période donnée.

La confusion est souvent rencontrée entre les termes danger, dommage et risque.

Il est pourtant essentiel de comprendre la différence entre ces notions.

- Marc FAVARO (Laboratoire de gestion de la sécurité, INRS, Centre de Lorraine) explicite le risque comme « une notion abstraite, inobservable directement, une catégorie de statut intermédiaire entre celle des dangers (tout ce qui s’avère par nature incompatible avec l’intégrité de l’individu) et celle des dommages (tout événement non souhaité) ».

- Les définitions suivantes permettent également de distinguer ces différentes notions :

Phénomène dangereux : cause capable de provoquer une lésion ou une atteinte à la santé.

Situation dangereuse : toute situation dans laquelle une personne est exposée à un ou plusieurs phénomènes dangereux.

Evènement dangereux : événement susceptible de causer un dommage.

Dommage : lésion physique et (ou) atteinte de la santé.

Le concept de risque professionnel :

- Le danger est la propriété ou capacité intrinsèque d’un équipement, d’une substance, d’une méthode de travail, de causer un dommage pour la santé des travailleurs. Le danger correspond à une situation, il se constate.

- Le risque est l’éventualité d’une rencontre entre l’homme et un danger auquel

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