L’arrêt Lemaistre 1593

« une foi, une loi, un roi » , cet adage signifie que les lois doivent respecter les lois royales ainsi que les lois fondamentales.

L’arrêt Lemaistre a été rendu par le plment de paris le 28 juin 1593.

En 1593 le contexte historique est dramatique. Cela s’explique car l’europe se trouve en plein cœur d’une guerre de religion entre catho et protestants qui fait rage depuis 1592. Le pts de départ a été l’assassinat de wassy et qui s’attenuera avec l’dit de nantes de 1598. Tt le nord de l’europe est devenu protestant. En France s’est crée une ligue catho dnt la chef de file est la famille de guise. Le roi de la couronne francaise henri III vient de mourir assassiné le 1er aout 1589 par le moine jacques clement. Et n’ayant aucun fils iol a désigné comme sucesseur le chef de la maison des bournons, roi de navarre par sa mere, henri descendant du sixieme fils de saint louis.

Mais il s’avere qu’henri de navarre est egalement chef du protestantisme et qe la ligue catho vient imposer un roi chato pr la couronne de France.

C’est en reaction de ce pbl de succession qe le parlement de paris va prendre position dans l’arret de son pdt, jean lemaistre, en 1593.

Cmt cet arret a-t-il permis d’affirmer le role du parlemnt de paris en tant qe gardien des lois fonda mais aussi tout en précisant l’acces au statut de la couronne ?

I) Le parlement cme gardien des lois fonda du royaume

L’affirmation du statut du parlement passe tout d’abord la réaffirmation du ppe de masculinité(A) et ainsi qe par l’affirmation de l’égalité des regels successorales (B)

A) La réaffirmation du ppe de masculinité

La masculinité fait partie des lois fonda du royaume de France. EN effet, ce sont des lois qui s’impose a tous, à commencer par le roi, qui ne pouviat ni les ignonrer, ni les modifier puisque c’est d’elle qu’il tient la couronne.

Il a été précisé que la primogéniture est masculine. Jusqu’au XIVeme, la question ne s’était pas posé, car les rios avait tous eu des gaarcons survivant. En 1328, les juristes Fr ont décidé de rejeter la candidature d’edouard d’angleterre à la sucession de fr par sa mere Isabelle, fille de philippe le bel : il a été précisé que « l’on ne peut pas peut transmettre un droit qu’on a pas ». tout cela revient à dire que les femmes ne peuvent pas régner, car ne disposent d’aucun droit à transmettre.

Cette reflexion est encrée comme étant

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