La commission face aux adoptions "européennes".

Adoption « européenne » car appartiens a la législation eropéenne. Organe responsable – comission.

Commission lui donne le pouvoir d’innitiative. Tous les textes ne viennet pas exclsivement de la commission, la seconde autre institution. Il y a aussi un atre méchanisme prévu par le traité de lisbonne qui est une innititive pouvant mener a une législation. Possibiité pour un citoyen de faire ue initiative européenne la soumet a la commission, lancement de la procédure. De l’étudier, de prendre une décision et si la décision est négativer, motiver décision négative. Les propositions avant d’être soumis font l’objet d’étude diverses, éventuellemnt de rapports. On les appels des livres, des rapports dans lesquelles la commission expose les raisons pour léquelle une légisslation pourrait être intéressant et le livre blanc ou vert va faire l’objet de consultation et puis éventuellement de soumettre une proposition de texte a la procédure législatives. Réflexions consignés dans des rapports. Pas toujors rapport. La commission dans la procédure doit s’adapter a la proposition, quand il fait un projet de texte, projet des motifs, objectif qu’il poursuit et une étude d’impact. Etude des conséquences si le texte est adopté. Question par la commission avnt de lancer ne procédre l égislative ou elle a vérifier l’application de son principe. La commission doit plaider avnt de lancer une procédure.Accopagne tjs les texte. Grand principe – subsidiat. La comission doit juustifier que la proposition duu texte respecte bien ce principe.

Vérifier qe le texe somis de la compétence de l’UE. Et que pour résumer ce principe, c’est en adoptant n texte au niveau de l’UE qu’on garanti une action que l’ue s’est fixée. Législation nationnale – Manière spécile. Permet pas d’attendre l’UE.

Une autre questiojn que la commissio doit se poser. Pour ce qui ne concerne pas la séccurité, la plus part des textes ddoit etre adoptés selon la procédure législative. Correspond a la co-décision avant le traité de Lisbonne. Ils doivent l’un et l’autre voter le texte mais s’il s’agit d’adopter un texte en dehors de la sécurité, l’adoption peut relever d’une procédure particuulière . rocédure spéciale. Pas d evote final, certaines procédure spciales prévoit que le parlement prévoit que le parlemeent ets consulté . Cela oblige a la commission avant de lancer la procédure de l’attacher a une base juuridique. La base juridique, c’est l’article de traité de l’UE qui dit dans quell type de dommaine le législation est adopté ou selon une procédre spéciale.

Si une propposition relève d’une question fiscale on va ratacher cette question a une base juridique. Et en matière d econtextualité, on adopte paas les textes selon la procédure législative mais la procédre spéciale. Rapporter proposition uridique. Rttacjhement qui va déterminer la procédure qu’il faudre reespecter pour adopter un texte de loi. Compétent pour adopter une règle dans un fdommaine donné. La commisssion avat déposé un projet cocernant la chasse, refusant de voter le texte pour abscence de compétence dans ce dommaine. Base juridique sigifie qe le parlement europééen n’avait pas de base juridique pour l’adoption de ce texte. Après une fois que la commission a fait sa proposition, elle a bien asurée qu’elle avait une base juridique, que l’union européenne avait bien compétence. Un texte possédera une action efficace. (étude d’impacte) Lance alors la préscription.

2) déscution du texte par le paarlement.

Article 294 du traité de fonctionnement prévoit la procédre a suivree devant les deux institutions européenne. La procédre législative européeene , parlemnt européen en preemier et

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