L'animal Et Le Bien

Phrase d’accroche: L’univers du droit cree des doubles fantomatiques, des entités du vrai monde

« le but du droit est la satisfaction, le plaisir, tout être vivant et qui a des facultés empotions et lui seul étape à etre sujet de droit… l’animal même peut l’être.

def: il définie l’être humain comme qqln et non qqlch c’est ce qui le distingue des autres entités. or l’être humain est traite par le droit comme étant un personne. A contrario on appelle ça une chose lorsqu’elle est susceptible d’appropriation que de devenir un bien.

Ainsi peut il en être de l’animal?

L’animal est un être vivant anime et qui par oppose a l’homme dépourvu de langage articule, face au droit il est reconnu comme domestique et sauvage.

En FR, les textes le concernant sont nombreux et disséminé dans plusieurs codes, notamment code pénal, civil, environnement.. (l’animal doit etre placé comme un être sensible et placé par son proprio dans des conditions compatibles biologiquement à son espèce.)

Ainsi du fait de l’évolution du droit, l’animal autrefois sexuellement apprendre seulement en tant que bien ou en tant que des nullius est désormais également consideré comme un être vivant susceptible de recevoir une protection juridique.

Interet: l’animal est au centre des préoccupation avec notamment, la mise sur le devant de la scène avec les assis des protections des animaux et de personnalités (brigitte bardot)

interet thématique: l’enjeu n’est pas seulement pratique, la différence de traitement en droit est considérable. En effet dans le langage juridique, on parle de personne comme synonyme de sujet de droit et la chose fait tes ref à l’objet. l’enjeu de cette distinction est la personnalisation juridique. Or l’animal qui est u etre vivant doue de sensiilites, en est à l’état actuel du droit relayé au rang d’objet au meme titre qu’une chaise,il est donc tout à fait légimitime, de se poser la question que l’animal devrai continué à etre traite comme un objet de droit ou au contraire le droit ne s’oriente til pas vers la qualité de sujet de droit.

c’est pourquoi nous traiterons dans la premiere partie, l’inelucatable classification de l’animal parmi les objets puis dans un second tempsinsimination dépassée

l’animal est une chose, chose sans maitre ou chose avec maitre cad un bien.

I)…

l’animal comme un bien

-l’a est un objet soumis au droit des biens, soit il est des nullius (sauvage, sans maitre)

-l’a est un bien meuble (art 528 ou 524 -

-l’a se voit appliquer des régimes des biens corporels. (art 741 à 747)

B. L’animal comme un bien protégé.

-dev d’une législation pénale protectrice des animaux

loi Gramont 1850

loi 1963 deli acte de cruauté

sur le plan civil

II)…

crise de la

...