Histoire Du Droit: la crise d'un régime

Histoire du droit

L'histoire constitutionnelle de notre pays se caractérise par sn extrême diersité. Depuis 1789 la France à expérimenté 14 constitutions , 6 sont demeurées à l'état de projets, 16 régimes supplémentaires, 16 régimes provisoires qui ont été établi pour atteindre des régimes réguliers. Tout l'histoire politique de la France moderne et contemporaine est placé sous la contradiction de l'union et de la division car la France est un pays de tradition centralisatrice et pays de conflits civils et d'affrontements politique. La France moderne a été traversé par de graves troubles à propos de la nature et de l'exercice du pouvoir politique. Aprés un siècle de pouvoir centralisateur la France est agité , a partir du 15éme siécle et des guerres de religion, la France est agité de troubles continus dont l'enjeu est l'exercice du pouvoir royal. De ces conflits la royauté sort victorieuse et la monarchie se consolide jusqu'à atteindre son apogée avec Louis XVI aprés son règne le régime monarchique est remis en cause et a partir des années 1750 une nouvelle période de troubles s'ouvre. De ce second grand conflits sur l'exercice du pouvoir, la royautés sortira cette fois vaincue et si elle sort vaincue de cette crise c'est parce que le régime lui même est en crise.

CHAPITRE 1 : LA CRISE D'UN REGIME

La souveraineté monarchique de l'ancien régime est une souveraineté indivisible et de droit divin et malgré ces caractères la souveraineté monarchique a toujours fait l'objet de remise en cause même au plus fort de l'absolutisme; Même sous le règne de Louis XVI la théorie politique n'est pas inexistante le débat au sujet de la monarchie se fait au travers le parlement, les parlements vont relayer leurs idées nouvelles ou essayer d'imposer leur idée et partage de la souveraineté. Ces prétentions parlementaires sont combattus par les rois de l'ancien régime et entraine des crises qui vont précipiter la fin de l'ancien régime. A la fin de l'ancien régime la société francaise tout entière est en crise et parallémenet a cette crise, une crise des institutions du royaume atteint son point de rupture dans les années 1750.

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