L'urbanisme

* Dans l'article "URBANISME,, subst. masc."

A. −

1. Ensemble des sciences, des techniques et des arts relatifs à l'organisation et à l'aménagement des espaces urbains, en vue d'assurer le bien-être de l'homme et d'améliorer les rapports sociaux en préservant l'environnement. Études, opération, problèmes, projet, techniques d'urbanisme; urbanisme banal, intelligent, moderne; urbanisme national, régional. Les clefs de l'urbanisme sont dans les quatre fonctions: habiter, travailler, se récréer (dans les heures libres), circuler (Le Corbusier, Charte Ath., 1957, p. 100).

2. DR. ADMIN. Ensemble des règlements permettant aux pouvoirs publics de contrôler l'utilisation du sol en milieu urbain. Dispositions, plan, procédures, règles d'urbanisme. La comparaison France-étranger révèle un principe commun. Elle corrobore aussi l'uniformité, d'ailleurs regrettable en son expression, du langage architectural mis au service de principes d'urbanisme adoptés partout (Gds ensembles habit., 1963, p. 36).

♦ Certificat d'urbanisme. Certificat délivré par l'Administration à la demande du propriétaire d'un terrain, et stipulant les conditions d'utilisation et de construction de son terrain en fonction de la réglementation en vigueur. L'importance pratique, considérable pour les propriétaires, de la connaissance des servitudes d'urbanisme existantes a provoqué l'institution de mesures de publicité: le certificat d'urbanisme a constitué, chronologiquement, la première de ces mesures (A. de Laubadère, L'Urban., 1980, p. 458).

♦ Code de l'urbanisme. Ensemble des dispositions concernant l'aménagement urbain et notamment les règles concernant la délivrance des permis de construire. Ces droits de préemption et d'expropriation sont exercés en faveur des collectivités publiques et des organismes visés par le code de l'urbanisme et de l'habitation (Gds ensembles habit., 1963, p. 9).

♦ Servitude d'urbanisme. Limitation imposée à la propriété foncière, résultant des règles générales de l'urbanisme et relative à la réserve de certains emplacements dans le but de préserver l'hygiène et l'esthétique, et dans un souci d'écologie. V. supra ex. de A. de Laubadère.

B. − LING., rare. ,,Forme caractéristique de l'usage de la ville, par opposition aux rusticismes, provincialismes, pérégrinismes`` (Mar. Lex. 1933, p. 189).

REM.

Urbanistique, adj.Qui appartient, qui est propre, qui a trait à l'urbanisme. Synon. urbaniste.Plan, projet, politique urbanistique; conceptions urbanistiques discutables. Sur le plan urbanistique la raison fondamentale des taxes et redevances est de dégager les ressources nécessaires à la voirie automobile (Belorgey, Gouvern. et admin. Fr., 1967, p. 365).

Prononc. et Orth.: [yʀbanism̭]. Att. ds Ac. 1935. Étymol. et Hist. A. [xviiies. « science de l'urbanité » (Coyer, s. réf. ds Rob.)] 1801 (Mercier Néol.: L'Urbanisme est la science de l'Urbanité); 1842 (Richard: Urbanisme [...] grande, supérieure, urbanité qui se montre continuellement et en tout). B. 1. [1900 « ensemble des arts et des techniques concourant à

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