Comtemporain

Institutions : chose établie de façons durable (règle, usage, organisme) . Du latin « instituere » qui signifie établir quelque chose qui demeure. Le terme institution désigne des formes ou des structures d'organisations social par la loi ou par la coutume, qui s'inscrit dans le temps. Ex : le mariage, le parlement, l’État, des institutions politiques : l'ensemble des organes participant au fonctionnement de l’État et à la mise en œuvre de sa politique.)

Nous allons étudier dans ce cour les institutions de la France contemporaine depuis la révolution 1789.

I- L’époque révolutionnaire 1789-1799.

Comment les révolutionnaires ont détruit tout ce qui existait avant 1789 pour créer une société nouvelle ?

II- Construction administratif et juridique sous le consulat et l'empire.

Napoléon Bonaparte rétablit l'ordre et pour solidifié la société il dote la France d'une nouvelle organisation politique et administratif.

On parle du consultât et de l’empire parce que de nombreuses lois on étaient instaurées, créer en 1800 et existe encore aujourd’hui.

III- 1815-fin XIX èmes siècles.

Héritage napoléonienne : les institutions vont peu changer.

Pour chacune de ces périodes nous allons parler des différents régimes politiques et institutions brièvement, ainsi que de l'administration locale (gérer le territoire) puis les grands services publics : on parle par là, de la justice, la fiscalité la défence (=maintenir l'ordre). Comment l’État a utilisé le droit pour edifier un certain type de société ?

Objectif : permettre de restituer dans leur contexte historique les changement institutionnelle, juridiques, sociaux intervenues en france a partir de la revolution francaise de 1789 dans le but de mieu comprendre les institutions actuel.

Pre-requis : connaissances des differents regimes politiques et constitutionnels qui se sont précédés en France, depuis 1789.

Presentations des differents regimes politiques et constitutionnelles.

1- Avant 1789 : l'ancien regime c'est une monarchie absolue . Le roi en 1789 est Louis XVI.(situations de la france difficile, et crise generale, deficit finaciere royale).

Mais 1789 convocation des etats generaux.

Juin 1789 : les deputés aux etats generaux se proclament assemblée nationale.

---->> -tiers etats

-noble

-clergé

« serment du jeu de paume ».

Periode revolutionnaire 1789-1800.

Se succedent plusieurs regimes :

2- L'assemblé nationale constituante juin 1789-

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