Choubi Doua

Monsieur Choubi Doua, de nationalité espagnole, travaille depuis le 30 octobre 2008 à temps partiel dans un bar de jazz dénommé « JAZZ-BAR » où il est serveur, tout en étant étudiant en 4ème année de maîtrise de droit social. Il travaille habituellement le mardi soir et le jeudi soir de 21h à 2 h du matin. Son employeur lui demande de faire un extra le samedi 5 décembre de 12 à 14h en tant que gardien du vestiaire, l’habituelle titulaire de ce poste, Mademoiselle Mila Doré, étudiante elle aussi dans la même maîtrise, ayant choisi ce soir là de bien préparer son difficile TD de droit du travail du lundi soir.

Le samedi en question, Monsieur Doua, se pique avec une broche Swarowski mal accrochée à un manteau de fourrure dont qu’il vient de réceptionner d’une richissime cliente. Il arrive assez rapidement à freiner l’importante hémorragie à son poignet gauche.

Il reprend son travail uniquement rémunéré par les généraux pourboires des clients du restaurant. Le lendemain toutefois son bras est enflé, les ganglions sous son aisselle sont douloureux. Le mardi, sur les conseils de Mademoiselle Mila Doré, il prend quelques « Doliprane » puis va, après son TD de sécurité sociale, chez un médecin du Boulevard Saint-Michel. Celui-ci l’hospitalise immédiatement avec un diagnostic d’empoisonnement du sang lié à son travail; il reste hospitalisé pendant 5 jours et ne peut exercer son emploi de chef de rang pendant 3 semaines.

Monsieur Doua vient vous consulter. Il a signalé l’accident à son employeur qui lui a répondu qu’il n’avait pas l’intention de le considérer comme accidenté du travail.

Selon lui, Monsieur Doua ne peut prétendre à cette couverture car il était d’une part de nationalité espagnole, d’autre part il était indépendant, Mademoiselle Mila Doré qu’il remplaçait ce soir là, l’était avant lui, pour cette activité de gardien du vestiaire – en atteste sa rémunération exclusivement composée de pourboires- et qu’enfin il était affilié à la sécurité sociale étudiante qui ne connaissait pas le risque accident du travail. A cette occasion Monsieur Doua comprend que son employeur ne paye aucune cotisation sociale d’aucune sorte auprès de l’Urssaf compétente. Il se demande si les périodes de travail au « JAZZ BAR » seront validés au titre de sa future retraite.

Aidez Monsieur Choubi Doua à faire le point sur ses droits au regard de la sécurité sociale.

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