Arbitrage

N'importe quel conflit devrait être résolu. Il peut avoir lieu derrière un tribunal étatique pour l'exécution des droits ou d'une façon plus rapide et plus douce. Le but n'est pas ici d'oublier la présence réelle d'un conflit d'intérêts, mais de le rendre plus facile et la résolution possible d'un commun accord.

En général, il peut être dit que les parties aux conflits internationaux invoquent l'arbitrage principalement parce que ces parties peuvent s'impliquer dans le choix d'arbitres ou des juges et aussi dans les questions de procédure et le choix de loi. Quoi qu'il en soit, l'arbitrage international moderne reste une méthode juridique de règlement de conflit. Mais il devrait être porté à notre attention que les tribunaux, de nos jours, font face à une incroyable congestion dû au nombre des cas, nombre croissant de conflits surgissant chaque jour.

La suggestion d'une solution classique pourrait être l'augmentation du nombre de tribunaux et des juges, mais ceci ne résout pas le problème complètement. Ce qui nous mène à un besoin croissant du développement des modes d'alternative de recours.

D’ailleurs, la reconnaissance internationale de la condamnation arbitrale est meilleures que les décisions juridiques nationales.

Plus de 135 pays, y compris le Maroc, ont ratifié la convention des Nations Unies du 10 juin 1958 sur lareconnaissance et l'application des récompensesarbitrales étrangères, connues sous le nom de« convention de New York ».

Ceci assure la reconnaissance et l’application de la condamnation arbitrale dans tous ces pays.

la Loi type sur l'arbitrage commercial international, elle aussi a été adopté par la Commission des Nations Unies pour le Droit et le Commerce Internationale (CNUDCI), le 21 Juin 1985, et qui s’intéresse à la réforme et l’actualisation des lois correspondantes à l'arbitrage afin de tenir compte des exigences modernes dans le domaine. Pour le Maroc, elle a conçu un genre de base pour la réalisation de la législation nationale en la matière et ce en raison du fait qu’elle traite de toutes les étapes de la procédure arbitrale, en commençant par la convention d'arbitrage jusqu'à la reconnaissance et l'exécution de la sentence arbitrale.

Le jugement de la cour arbitrale marocaine est finalement acquit de la force du res judicata directement après la signature.

Les parties à l'arbitrage du tribunal d'arbitrage marocain s'engagent à effectuer la condamnation sans tarder et sont considérées comme ayant avoir écarté tous les moyens de réparation auxquels elles peuvent utiliser.

Cependant, alors que l’arbitrage et le règlement juridique ( classique) sont semblables, ils sont structurellement différents.

L'arbitrage ressort d’un consentement mutuel des parties à un conflit spécifique où elles gardent la main considérable au-dessus du processus, en particulier par la puissance et le pouvoir qu’il leur est donné de nommer les arbitres.

En revanche, le règlement juridiquecompte sur les cours ou les tribunaux internationaux sont préconstitués, la composition n'est pas principal sujet au contrôle par les parties aux litiges.

En effet, c’est les systèmes judiciaires qui mènent les plaideurs à se tourner massivement vers ces méthodes de solutions de rechanges pour traiter leurs conflits.

En conclusion, nous avons recours à l'arbitrage parce que le désaccord entre les parties n'a pas le caractère d'un défi de cour et par conséquent ne peut pas être soumis aux cours, en particulier quand l'arbitre est appelé pour compléter un contrat, ou pour un examen.

L’utilisation d’ADR répond parfaitement au complexe et aux besoins changeants du monde d’affaires en général et des entreprises en particuliers.

Résolution de conflit alternatif ou ADR se rapporte à tous les moyens de règlement des conflits en dehors de la salle d'audience. ADR inclut typiquement la médiation, et l'arbitrage. En tant que files d'attente en pleine expansion de cour, les coûts du litigecroissants et les délais continuent à infester les plaideurs.

Le CPC a défini l’arbitrage comme un règlement de conflit dans un tribunal arbitral qui reçoit le juge de missions des parties aux termes d’un accord d’arbitrage.

L’article 327-40 du CPC et 1492 du NCPC définit l’arbitrage international, comme tout arbitrage qui met en cause des intérêts du commerce international, et dont l'une des parties au moins a son domicile ou son siège à l'étranger.

Cette cour arbitrale est développée, et est de plus en plus appréciée. La nouvelle loi nous aide à discerner deux genres d'arbitrage :

Arbitrage AD HOC :

Sujet à certaines contraintes juridiques très limitées généralement, les contractants sont libres pour organiser en partant de leur propre volonté et choix les termes de l'arbitrage. Il est possible d’arranger directement, selon leurs souhaits communs, tous les termes de l'arbitrage (nombre et identité des arbitres, de procédure, des règles, de puissances de l'arbitre, des appels interlocutoires expédiés arbitraux, des retards, de la langue utilisés, etc.…).

L'inconvénient principal de l'arbitrage ad hoc réside dans les risques que nécessite de bloquer n'importe quelle apparition de désaccord entre les parties, par exemple, au sujet de la nomination du troisième arbitre.

La sécurité juridique n'est pas garantie et l'utilisation des cours ordinaires peut être la seule manière de dégager la situation. C'est pourquoi l'itinéraire sur l'autre genre d'arbitrage peut être plus sûr et plus facile pour des parties d'éviter et empêcher les difficultés.

Arbitrage institutionnel :

Il est appelé institutionnel, quand les parties acceptent de permettre à la manipulation de leur conflit de venir par un l'établissement professionnel, selon l'article 327-2 du CPC.

Ici il est clair que les parties n'ont aucun contrôle de la cour arbitrale et du juge en ce qui concerne les précisions.

Sur la nomination d'un arbitre, la cour prendra en considération sa disponibilité et sa capacité de conduire l'arbitrage selon les règlements. Le centre d’arbitrage est ici responsable sur une base contractuelle.

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