Mon commissionnaires

sont des commissionnaires de transport qui répondent d'une obligation de résultat vis à vis de leur

clientèle, ils organisent et coordonnent, ont le choix des sous-traitants, négocient auprès des

compagnies, sont responsables de leurs propres fautes comme celles de leurs sous-traitants.

Ils disposent en cela de moyens logistiques importants et proposent à leurs clients importateurs ou

exportateurs des services annexes impressionnants : Stockage, distribution, emballage, assurance,

formalités douanières, etc.Ils disposent de réseaux qui leur permettent une implantation mondiale

autour de correspondants, agents et filiales.

Aujourd'hui ces commissionnaires s'arrachent les parts de marché à coup de fusions (voir SCAC) et

peu à peu déchargent les entreprises exportatrices/importatrices de leurs besoins logistiques et

administratifs. Certains ont un savoir-faire sur le transport multimodal (otm= Organisateurs de

transports multimodaux) d'autres se spécialisent dans le groupage express ou encore dans

l'affretement. Les intégrateurs tels que DHL ou UPS, commissionnaires eux aussi disposent de leurs

propres plates-formes de groupage/dégroupage (hubs & stokes) et livrent à délai garanti.

Ce sont des grands consommateurs de contrats EXW ou DDU/DDP dans la mesure où ces incoterms

laissent au vendeur ou à l'acheteur la maîtrise de l'ensembles des opérations logistiques et

douanières. Enfin les commissionnaires/organisateurs ont largement contribué à la mondialisation de

la politique industrielle des entreprises, puisque aussi bien dans les cas de perfectionnement actif ou

passif, la valeur ajoutée des produits semi-finis est essentiellement constituée de frais de transport.

C/ Les transitaires :

Il y a confusion autour du terme "Transitaire" dans la mesure où il n'apparaît pas dans le registre du

commerce. A l'origine le transitaire désignait un prestataire de service lequel avait un "savoir-faire"

dans les opérations courantes de "Transit". C'était avant tout un "agréé en douane" qui bénéficiait (et

qui bénéficie toujours) d'un crédit d'enlèvement. (Possibilité d'enlever les marchandises avant le

règlement de droits et taxes à l'importation moyennant une caution bancaire).

Aujourd'hui, libre circulation des marchandises et allégements des formalités douanières obligent, le

rôle du transitaire se limite au opérations d'importation. Bénéficiant du statut de "Déclarant", il se situe

au clivage des opérations de transports internationaux, c'est à dire autour des ports, aéroports et

centres routiers. Sa rémunération principale apparaît sous la rubrique "Commission d'intervention" de

sa facture et est négociable. Le transitaire peut également être mandaté par son client pour négocier

les coûts de transport, trouver une Cie ou assurer la marchandise, ce qui générera des commissions

versées par les prestataires de services au transitaire. Mais en aucun cas le Transitaire ne sera

redevable d'une obligation de résultat. Il ne sera pas responsable des fautes des sous-traitants. Il sera

redevable seulement d'une obligation de moyens dans la mesure où il n'est pas organisateur.

Si en revanche le transitaire agit comme un professionnel du transport c'est à dire comme un

organisateur, il sera alors commissionnaire avec les obligations de B/.

En fait il existe 2 notions juridiques du transitaire :

1. Le transitaire/mandataire

2. Le transitaire/commissionnaire

Le premier a peu à peu laissé la place au deuxième pour les raisons évoquées plus haut, l'avenir

étant semble t il ouvert aux commissionnaires.

L'activité transport comme on peut le voir regroupe un ensemble de préstations parfois indissociables.

Qu'il soit Compagnie, organisateur ou transitaire/mandataire, le professionnel du transport n'a

finalement qu'un choix pour lutter face à la concurrence : S'organiser, investir, se structurer, s'allier

pour offrir le plus grand nombre de solutions de transport intégrant le maximum de prestations et de

services annexes, au moindre côut. Ce n'est pas le transport à proprement parler qui rentabilise unesont des commissionnaires de transport qui répondent d'une obligation de résultat vis à vis de leur

clientèle, ils organisent et coordonnent, ont le choix des sous-traitants, négocient auprès des

compagnies, sont responsables de leurs propres fautes comme celles de leurs sous-traitants.

Ils disposent en cela de moyens logistiques importants et proposent à leurs clients importateurs ou

exportateurs des services annexes impressionnants : Stockage, distribution, emballage, assurance,

formalités douanières, etc.Ils disposent de réseaux qui leur permettent une implantation mondiale

autour de correspondants, agents et filiales.

Aujourd'hui ces commissionnaires s'arrachent les parts de marché à coup de fusions (voir SCAC) et

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