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Le régime Britannique Est Il Un régime Parlementaire dissertations et mémoires

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11 511 Le régime Britannique Est Il Un régime Parlementaire dissertations gratuites 976 - 1 000 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 19 Septembre 2015
  • Chapitre 2 droit BTS: le régime du salarié

    Chapitre 2 droit BTS: le régime du salarié

    Chapitre 2 : le régime du salarié 1. Le recrutement 1. Les obligations de l’employeur lors de l’embauche Le code du travail impose a l’employeur de demander des informations qui ont un lien direct avec l’emploi proposé et permettant de vérifier les aptitudes professionnelles du candidat. Il ne peut poser de questions sur la vie privée sur les opinions politiques syndicales religieuses, sur l’état de santé puisqu’une visite médicale est obligatoire. L’employeur peut faire passer

    1 225 Mots / 5 Pages
  • Genèse et affirmation des régimes totalitaires soviétiques, fascites et nazis

    Genèse et affirmation des régimes totalitaires soviétiques, fascites et nazis

    Genese et affirmation dess regimes totalitaires sovietiques, facsites et nazis Quelles est la genèse des regimes totalitaires? Quels sont leurs points communs et spécificités? 1)Le concept de totalitarisme Le concept de totalitarisme a été longtemps controversé. Perçu comme une volonté de mettre les régimes facsistes, staliniens et nazis sur le même plan, il a été accusé d'induire une banalisation du nazisme. Les communistes et certains intellectuels proche du parti communiste l'ont dénoncé comme étant une

    1 332 Mots / 6 Pages
  • La restauration a-t-elle rétabli l'Ancien Régime?

    La restauration a-t-elle rétabli l'Ancien Régime?

    Séance 3 : La Restauration a-t-elle rétabli l’Ancien Régime ? Questions de cours : Quelles sont les caractéristiques de la monarchie qui s’installe en France en 1815 ? Pour quelles raisons ne peut-on pas parler d’un véritable retour à l’Ancien Régime ? La défaite de Waterloo le 18 juin 1885 marque la fin de l’Empire de Napoléon Ier qui, depuis 1799 avait fait de le France une France impérialiste qui souhaite s’imposer dans toute l’Europe

    1 959 Mots / 8 Pages
  • Les pouvoirs constitutionnels du psdt de la République sont-ils suffisants pour expliquer la présidentialisation du régime de la V° République ?

    Les pouvoirs constitutionnels du psdt de la République sont-ils suffisants pour expliquer la présidentialisation du régime de la V° République ?

    TD 4 : Sujet : Les pouvoirs constitutionnels du psdt de la République sont-ils suffisants pour expliquer la présidentialisation du régime de la V° République ? SUD = élément de réponse qui va dans le sens de la présidentialisation mais ne fait pas partie des pvrs du psdt. Cela relève du statut du psdt. En quoi les pvrs accordés au psdt par la C° entraîne t-ils une présidentialisation ? Mais n'y a t-il pas une

    740 Mots / 3 Pages
  • Droit commercial: régime juridique des actes de commercs

    Droit commercial: régime juridique des actes de commercs

    Section 2 : Régime juridique des actes de commerces Les actes de commerces sont soumis au droit commercial, elles dérogent a celles du droit civil. Par ailleurs ces mêmes règles sont parfois applicables à des actes dit « mixtes » et qui peuvent être définit. Enfin les règles du droit de la consommation s’applique en concurrence avec celle de droit commercial dans certaines situations. P1) Régimes générales des actes de commerces : A) Compétences juridictionnelles

    5 596 Mots / 23 Pages
  • La fin de l'ancien régime

    La fin de l'ancien régime

    La fin de l'ancien régime Au cours de l'année 1785, il y eut l'affaire du collier, et la première réunion de l'assemblée du clergé, la révolution fait entendre sa voix. Calonne déclare qu'il exigerait " un état de tous les biens " ainsi que le gouvernement le réclamait depuis 1725 Mais, au dernier moment, il annonce qu'il se contentera d'un don gratuit de 20 millions. L'assemblée lui en accorde 18, mais exige, en échange, que

    20 656 Mots / 83 Pages
  • Régimes stalinien et nazi, étude critique

    Régimes stalinien et nazi, étude critique

    Étude critique régimes Stalinien et Nazi Dans une période de troubles perpétuels, de violences et de répressions au coeur des régimes soviétiques et nazi, la vie des civils opposants reste constamment en danger, dans une époque précédant, en parallèle et succédant à la Seconde Guerre Mondiale. Les martyrs de ces répressions et auteurs des documents sont Evguénia Guinzbourg, victime des purges soviétiques dans les années 1937, et Margaret Buber-Neumann, du goulag au camp de Ravensbrück.

    910 Mots / 4 Pages
  • Histoire: policies politiques dans les régimes totalitaires

    Histoire: policies politiques dans les régimes totalitaires

    Louis, Matthew Pires, Da Silva Histoire: Polices politiques dans les régime totalitaires Durant la deuxième guerre mondiale beaucoup de choses furent révélées au grand public et n'étaient pas un mystère pour le front et pour l'arrière. Cependant des polices secrètes naissaient dans les pays possédant des régime totalitaires. La police est une administration chargée de veiller à l'observation des forces du maintiens de l'ordre[1]. Le régime totalitaire a pour but d'institutionnaliser globalement sa domination, en

    1 155 Mots / 5 Pages
  • Les régimes juridiques de l'activité professionnelle

    Les régimes juridiques de l'activité professionnelle

    Chapitre 1 : Les régimes juridiques de l’activité professionnelle I – Le droit d’accès à une activité professionnelle Exercices page 10 : 1 – Relevez les différents droits et les libertés protégés par les textes : Le droit au travail, au libre choix, à l’accès à l’emploi, à la protection contre le chômage… La liberté de commerce, de circulation, d’entreprendre, du travail… 2 – Précisez en quoi les articles du traité de l’UE représentent une

    766 Mots / 4 Pages
  • Les régimes totalitaires

    Les régimes totalitaires

    Genèse et affirmation des régimes totalitaires : Date : 1921 Pour designer le régime de Mussolini (fasciste) Le terme totalitaire va se généraliser dans les années 30 surtout dans les pays démocratique qui ont des intentions péjoratifs, ils vont apparaitre dans des discours, il va être utilisé par deux camps : * Démocratique. * Les pays fascistes ou nazie qui l’adopte pour s’opposé à la démocratie. En France, Simone Veil (philosophe juif) va utiliser "il

    1 708 Mots / 7 Pages
  • Fondation du régime semi présidentiel

    Fondation du régime semi présidentiel

    Commentaire composé - Droit Constitutionnel Au sortir de la Seconde Guerre Mondiale, la France est dévastée, il lui faut se reconstruire politiquement. Le général Charles De Gaulle plaide alors pour un régime doté d’un chef d’Etat fort, mais c’est finalement un régime parlementaire qui sera choisi pour la IVe République. De Gaulle, notamment avec son discours du 16 juin 1946 à Bayeux, a fortement inspiré la direction qu’a pris la Ve République et il est

    1 506 Mots / 7 Pages
  • La séparation des pouvoirs dans le régime américain

    La séparation des pouvoirs dans le régime américain

    Nassim Benamour – Groupe 12 Séance 7 : Le régime américain Sujet : La séparation des pouvoirs « Le Président des Etats-Unis exerce des pouvoirs extraordinaires dans d'extraordinaires limites. » Cette citation de Kennedy, ancien président américain met en avant toute l'ambiguité et la complexité du système présidentiel américain. Les Etats-Unis sont régis par la Constitution de 1787, elle fut établie par les pères fondateurs, qui ont été les grands acteurs de l’indépendance, ils vont

    1 464 Mots / 6 Pages
  • La déportation des juifs sous le regime de vichy

    La déportation des juifs sous le regime de vichy

    La Seconde Guerre mondiale a été une suite de dure epreuves pour la France : la défaite en 1940, l'occupation allemande, le régime de Vichy installé en france et collaboration dans participation à la politique des nazis dans la deportation des juif. il existe de nombreuse memoire de cette epoque. la memoire est une presence selective des souvenir d'evenement du passé dans une societe. nous sommes ici en presence de deux discourt, le premier est

    828 Mots / 4 Pages
  • Régime fiscal des coopératives

    Régime fiscal des coopératives

    Master économie et Finance participative Le marché des produits dérivés C:\Users\sony\Pictures\dddddddddddddddddde.png ________________ Sommaire Introduction …………………………………………………………..3 Chapitre I : Présentation du marché des produits dérivés……......................4 Section 1 : Mécanisme global du marché des produits dérivés…………….4 Section 2 : Historique et développement du marché des produits dérivés..11 Section 3 : l’importance du marché des produits dérivés…………………16 Chapitre II : Instruments de gestion du risque ………………………….…20 Section 1 : Contrat à terme (Forwards et Futur) ………………………….21 Section 2

    10 058 Mots / 41 Pages
  • Pourquoi et comment la philosophie des Lumière conteste-t-elle la monarchie absolue et la société de l'ancien régime?

    Pourquoi et comment la philosophie des Lumière conteste-t-elle la monarchie absolue et la société de l'ancien régime?

    Pourquoi et comment la philosophie des Lumières conteste-t-elle la monarchie absolue et la société de l’ancien régime ? L’Europe du XVIIIème siècle dominée par les monarchies absolues. 1-le modèle français de la monarchie absolue et l’Europe * beaucoup de monarchies (absolutisme) * affirmation du caractère sacré du roi * doit respecter les lois fondamentales du royaume+privilèges qui limitent son pouvoir. + Division de la société e ordres : clergé et noblesse ne paient pas la

    1 265 Mots / 6 Pages
  • Régimes matrimoniaux

    Régimes matrimoniaux

    Rappel des faits : En l'espèce, Xavier Filou et Yvonne Lartiste se sont mariés en 2003, sans avoir précédé leur union d'un contrat de mariage. Sans cet acte notarié nous pouvons déduire qu'il se sont marié sous le régime légal de communauté. En effet, selon l'article 1393 alinéa 2 du Code civil à défaut de contrat de mariage c'est le régime légal de communauté qui trouve à s'appliquer et ce depuis la loi de 1965. I-

    1 010 Mots / 5 Pages
  • Les régimes totalitaires de l'Entre-deux-Guerres s'appuient-ils sur la terreur pour régner ? (Mathis Nardl, lycée Jean Renoir)

    Les régimes totalitaires de l'Entre-deux-Guerres s'appuient-ils sur la terreur pour régner ? (Mathis Nardl, lycée Jean Renoir)

    Mathis NARDL Les régimes totalitaires : un gouvernement par la terreur ? Durant les années 1930, on constate l'affirmation d'un nouveau type de régime : le régime dit "totalitaire" caractérisé notamment par la présence d'un parti unique, sans opposition aucune, imposant une vérité indiscutable dans laquelle est désignée un ennemi de la nation. En Europe se trouvent trois différents exemples de ce régime totalitaire : l'Italie fasciste sous Mussolini, l'Allemagne nazie sous Hitler et l'URSS

    884 Mots / 4 Pages
  • Le régime juridique du salarié

    Le régime juridique du salarié

    PARTIE 1 : LES INDIVIDUS AU TRAVAIL CHAPITRE 1 : LE REGIME JURIDIQUE DU SALARIE En France, lorsqu’un individu travaille il peut exercer en tant que travailleur subordonné ou en tant que travailleur indépendant. Le salariat est une des deux formes de travail subordonné organisé par la loi. En effet, le salarié travaille sous les ordres d’un employeur et le code du travail est destiné à le protéger. En réalité, ce code ne concerne que la

    745 Mots / 3 Pages
  • Fiscalité du régime des BIC

    Fiscalité du régime des BIC

    La TVA TVA = impôt. 3 catégories soumises a la TVA : opérations imposables par nature (livraison de biens, effectues par un assujetti, activité économique), opérations imposables d’après une disposition de la loi (livraison a soi même, certaines opérations immobilières, importation en provenance des pays-tiers, acquisitions intra-communautaires), opérations imposées par option. Règles de territorialité France : champs d’application = taxable Union européenne : - Livraison : client identifie : non taxable, client non identifie :

    1 433 Mots / 6 Pages
  • Le régime de protection du droit d'auteur au Maroc

    Le régime de protection du droit d'auteur au Maroc

    Préparé par : Encadré par : DIAWARA DJENEBA MR. ENNACIRI Introduction : Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives dont dispose un auteur ou ses ayants droits sur des œuvres de l’esprit originales et les droits corrélatifs du public à l’utilisation et la réutilisation de ces œuvres sous certaines conditions. C’est une construction juridique, philosophique et politique composée de 2 types de droit à savoir les droits moraux qui confère à l’auteur la paternité de

    3 175 Mots / 13 Pages
  • L'invention du pré carré: construction de l'espace francais sous l'Ancien Régime, David Bitterling

    L'invention du pré carré: construction de l'espace francais sous l'Ancien Régime, David Bitterling

    L'invention du pré carré: construction de l'espace francais sous l'Ancien Régime, David Bitterling L'invention du pré carré est un ouvrage rédigé par David Bitterling en 2009. David Bitterling, ayant étudié en France, est un professeur d'histoire et de français en Allemagne a Sarrebrücke. Il a obtenu la médaille de Bronze du Prix Guizot décerné par l'Académie française pour la rédaction du pré carré. Le titre complet du livre est « l'invention du pré carré Construction

    1 378 Mots / 6 Pages
  • La genèse des régimes politiques

    La genèse des régimes politiques

    Devoir d'histoire sur la genèse des régimes totalitaires Nous allons présentés les événements politiques qui ont permis a Hitler, Mussolini et Staline de devenir chef des leurs régimes totalitaires respectif. Nous commencerons donc par Mussolini puis ensuite Staline et enfin Hitler. Mussolini est un ancien journaliste reconverti en homme d'état Italien, il sera aussi premier Maréchal d'empire et président de la République sociale Italienne. Il est surtout le fondateur du fascisme. Dans le contexte de

    889 Mots / 4 Pages
  • LE REGIME SEMI-PRESIDENTIEL AU CAMEROUN

    LE REGIME SEMI-PRESIDENTIEL AU CAMEROUN

    REPUBLIQUE DU CAMEROUN Paix – Travail – Patrie ************* MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRES ******************** DELEGATION REGIONALE DU CENTRE ******************* DELEGATION DEPARTEMENTALE DU MFOUNDI ******************* COLLEGE DE LA RETRAITE EXPOSE D’ECM THEME : EXPOSANTS * ABADA * ABEGA * ANDIA * BANAMBA * BELLA * BITA * HAMAMATA * KOTTO * LOBE * MAGNE KAM * MBEDE * MEPEOU * NDZIE * NGASSAM * NGO NYOBE * NOAH(CHEF DU GROUPE) * TCHUANCHE * TSENDZIE EXAMINATEUR *

    999 Mots / 4 Pages
  • Cours de droit 1er année de BTS les différents régimes juridiques de l'activité professionnelle

    Cours de droit 1er année de BTS les différents régimes juridiques de l'activité professionnelle

    CHAPITRE 3 : Les différents régimes juridiques de l’activité professionnelle 3 STATUTS POSSIBLES -Fonctionnaire -Salarié -Travailleur indépendant 1. Le salarié : les notions de bases * Def : (donner sa force de travail en échange d’un salaire) Le salarié est une personne qui loue sa force de travail en échange d’un salaire à un employeur privé. Il est titulaire d’un contrat de travail. * Lien de subordination et sa preuve : Le lien de subordination

    1 730 Mots / 7 Pages
  • Droit, chapitre 1: les régimes juridiques de l'activité professionnelle

    Droit, chapitre 1: les régimes juridiques de l'activité professionnelle

    Thème 1 : L'individu au travail. Chapitre 1 : Les régimes juridiques de l'activité professionnelle. Mise en situation page 8 1 / Quelle est l'utilité des principes communautaires et constitutionnels ? 1.1 / Elles affirment les droits et protègent les libertés. * La libre circulation des personnes et la liberté d'établissement : article 45 et 49 du traité sur le fonctionnement de l’UE tout citoyens européens peut chercher un emploi, travailler dans 1 des états

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