Introduction au régime parlementaire Français

Phrase d’accroche :

Lien avec le sujet :

Contexte historique :

Historiquement, plusieurs constitutions de sont succéder avant l’arriver de ces deux textes. Une en 1791 et une en 1793. C’est Durant sa fuite en 1791 que le roi Louis XVIII va prendre connaissance du Régime Parlementaire Libérale Britannique. Il aura la volonté de l’appliquer en France, à son retour il refuse la constitution rédigée par le Sénat et instaure à la place une charte. La Charte du 4 juin 1814. Cette Charte prévoit ainsi des éléments du régime parlementaire tel qu’une séparation souple des pouvoirs, avec un exécutif détenu par le roi, chef des armée et celui qui nomme aux emplois publics, et un pouvoir législatif départagé entre les 2 chambres parlementaires et le roi. La pratique institutionnelle fera en sorte que les ministres du roi soit responsable devant le Parlement. Par la suite la charte de 1830 sera semblable à sa précédente mais instaurera un régime parlementaire dualiste.

Définition des termes : Le régime parlementaire dualiste se définit comme un régime dans lequel le gouvernement est responsable devant le chef de l’Etat ainsi que devant le Parlement

Tension : Du pov des anciens textes constitutionnel, oui ces 2 chartes établissent un régime parlementaire. Alors que les constitutions de 1791 et de 1795 instaurait un séparation strict des pouvoirs, ces deux nv textes permettent uns souplesse. De plus contrairement aux anciens texte ces 2 chartes instaure le bicaméralisme

Problématique :

Plan :

Eléments Parlementaire Charte 1814 :

1. Responsabilité politique du gouvernement
2. Séparation Souple des Pouvoirs
3. Majorité Parlementaire
4. Promulgation de la Loi par le Roi
5. Pouvoir de Nomination par le Roi (l’exécutif), qui est chef des armées, possibilité de dissolution

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