Le Droit Du Travail

I - Rappel Historique

D du travail trouve sa source dans l'Histoire . Comment l travailleur a pu passer à l'E de chose et a celle de pers .

Il débute à l'époque de la révolution indu

Le code civ fait apparaitre 2 art : contrat de louage de service qui n'est que la traduction d'une soumission à l'autorité de l'employeur .

l'art 1781 stipule que le mettre etait cru sur son affirmation sur l'égalité du salaire . Quelqun qui est soumis à un livret ouvrier, ne peut pas se déplacer sans le consentement de son employeur .

D du travail subordonné , les travailleur sont dans une situation de dépendance , implique nécessité protection particuliére

D du W privé , D de nature spé : forgé sur protection du salarié , D progressiste , protecteur car d'ordre public , violation régles qui ont caractére impératif peut relever de sanction pénale . On peut assister actuellement a une certaine remise en cause . Apparait une certaine remise en cause .

c'est un D progressiste : picpe de faveur en est la traduction , une norme de niveau inférieur ne peut pas déroger une norme de niveau sup . On voit apparaitre année 90 , des accord dérogatoire ou la loi ouvre un champ de dérogation . D du W est un D récent .

masse de paysan transferer vers le secteur indu . Dvt dans contexte de lutte et contexte soc . S'adapter au besoin du marché .

Chronologie :

1791- 1841 : période dénit du droit d'assoc : sort de la révolution : remise en cause philo avc sur champs éco : arrivé des libéral .

Chq H est libre de travaillé la ou il le désire . Loi le chapelier de mai 1791 : interdise coalition de metier et de gréve . En 1803 on decend du livret ouvrier : sorte de passeport qui permet de connaitre la situation exact de chaque ouvrier , sans : vagabond .

1804 : soumet tte assoc de plus de 20 pers

1831 : révolte des cnnus à Lyon : W des famille pr le tissage , cannus confronter a fabricant qui leur fournisser bcp de W , Cannus entré dans mvt de gréve puis inssurectionel et écrasé par la force publ .

En 1834 : loi sur les assoc voté : soumet assoc fractionné en niveau de 20 pers

Louis rené vilerné qui a travaillé sur des rapport , état social d'une partie de la pop , mandater pr faire un rapport qui va marquer

il ofre tres svt une C° scrofuleur surtt les enfant qui sont décoloré , maigre .

atelier de Mulouz : compose de famille avec enfant en bas age .

le 22 mars 41 : intedit le travail des enfant des moins de 8 ans .

1848 : droit du W affirmé , des millieer de travaileur réclame un mini des travailleur

en 1853 : loi sur conseil de Prud Homme

1864 : revient sur loi chapelier autorisant les coalition

juillet 1868 caisse d'assurance sur les accidents du W .

1874 : création embryon inspection du W et loi interdisant le W des enfant de moins de 12 ans.

loi waldeck rousseau :instaure liberté syndical

1890 : féte natio du X suppression livret de s ouvrier

1891 : convention d'Arasse : convention colective : négociation entre partenaire sociaux , créatrice de norme, de loi , permette améliorer le chps de la loi .

1892 2 nov : limite travail des femme et des enfant , D d'entré dans les etablissement , met en place sanction P : pr employeur qui interdirait l'entré des inspecteur du w

1893 :

1895 : confédé général du travail : création

1898 : loi fonda sur les W du W

30 sept 1900 : loi mirrand : abaise a 11 heure le durée de W par jour

1905 : journé de travail des mineur passe à 8 h

1906 : catastrophe de la ville de Courière : 1200 morts

1906 : repos oblig hebdo de 24 heure , création mini du travail

1907 : loi permettant au femme marié de disposer librement de leur salaire

1909 : loi garanti au femme leur emploi en couche , leur protection dans le maintien de leur emploi

1910 : institue code du W

1917 -1945:

albert Thomas , institu délégué d'atelier dans les usines de guerre , pr prévenir conflit et assurer construction

1919 : journé de travail fixé sont à 48 h par semaine , création orga nationale du W

1928 : loi assurance soc

1936 : rapport colelctif de W , arriver de Leon Blum du front pop , instaure avec accord Matignon , 21 juin 36 : semaine de 40 h sans perte de salaire et 21 juin , loi sur les congés payé . Loi 24 juin : fixe loi convention coolective : transfoi en loi pro : conrtactualisation entre employeru et représentant.

dissolution des syndicats

1943 : service du W oblig

1944 : gouv provisoire de la rép : compromis entre les partis , gde avancié soc

1945 : ordo sur les commité d'entreprise de plus de 200 salarié : possiblité d'avoir des élus dans les entreprise , participe au conseil d'adm .

4 oct 45 : l'ordo instituant la sécurité soc

1946 : le D de gréve , début de la reconstruction , et le D synd inscit dans le préambule de la C° de 46

11 oct 46 : institution des service médicaux de la médecine du travail

1950 : D de gréve accordé au fctonaire

23 aout 50 : décret fixe le SMIG

1956 : 28 février , loi : 3 semaine de congés payer

1958 :

1967 : création de la NPE

loi sur la section synd de l'entreprise

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