Livre de M. Dross sur les droits des biens

Droit civil :

Livre de M Dross sur les droits des biens.

Cour n°1 Le 16/01/2013

Semestre 2 : le droit des biens.

1e Thème

PRÉSENTATION DE LA PROPRIÉTÉ

APPRENDRE

Le mot bien entretien un lien extrêmement étroit avec le lien de valeur le droit est évidement une valeur morale. Le bien c'est une valeur d'échange tout ce qui peut s'échanger dans la société est un bien. Une créance est échangeable donc c'est un bien elle a une valeur économique. Est un bien ce qui a une valeur.

On va beaucoup s'intéresser aux choses parce que c'est un thème qui est trop large parce que un bien, c’est tout ce qui a une valeur et qui s'échange or les créancier ça ne relève pas de cette année, ça relève du droit des obligations, or il est étroit parce que il faut que ça rentre dans le patrimoine, or il y a un certain nombre de choses qui ne rentre pas dans l’échange économique donc ce n’est pas des biens et pourtant on va l’étudier dans ce semestre c'est les choses communes ex : l'air, la lumière, l'eau et les choses hors commerce qu'on ne peut pas vendre et pourtant on parle des choses.

Toute la vision du monde va être observé par le sujet et si je regarde autour de moi je vois les personnes et tout ce qui n'est pas semblable à moi est une chose donc tout ce qui n'est pas une personne est une chose et on peut distinguer des choses corporelle comme l'air il est tangible et les choses incorporelle ex : un roman, une poésie (ce n’est pas avec quoi on l'écrit mais c'est son œuvre). En droit il y a des choses de propriété qui sont des choses incorporelle ça sera le sujet du thème 12.

La distinction entre les biens, les choses et les droits, dans le monde qui m’entoure il y a les personnes et les choses, les choses intéressent les personnes seulement parce qu’il y a des relations entre les personnes et les choses. La première relation que j'entretien avec les choses c'est la propriété mais pas seulement, ça peut être aussi le droit réel c’est à dire l'indivision.

Le droit protège la pur relation de fait qu'on peut entretenir avec la chose, le droit lui donne des faits c'est ce qu'on appelle la possession ex : je prends l'ordinateur de quel qu’un je ne suis pas propriétaire mais pourtant c'est moi qui le possède.

I) Définition de la propriété

Logiquement c'est la chose qui m'appartient. Mais il y a toujours des divergences, la définition est donnée par le code civil dans son article 544 qui dit « la propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n’en fasse pas un usage prohibé par la loi ou les règlement » ils l'ont puisés d'un juriste, cette définition elle a fait l’objet chez les auteurs une critique incessante pourtant on peut dire que c'est une définition excellente mais il faut savoir exactement ce qu'elle veut dire.

La propriété est le droit de jouir et de disposer des choses il semble que le législateur depuis 1804, défini le contenu du droit de propriété en nous expliquant que le droit de propriété défini les prérogatives du propriétaire, cette présentation elle a était affiné par la doctrine extérieure.

Dans la jouissance on a distingué 2 catégories du fait de percevoir les fruits produit par la chose.

Les juristes ont fait une analyse :

L'usus c'est le fait d'user de la chose.

Le fructus c'est le fait de percevoir des fruits.

L'abusus c'est le fait d'en disposer.

La théorie de démembrement ne peut pas s'expliquer sauf si on a cette analyse : on doit la comprendre autrement, il faut bien comprendre que dans cette formule il n’y a pas de définition des prérogatives du propriétaire de la chose, la relation qui uni la personne et la chose ca défini en réalité non pas le droit mais l'objet du droit c'est à dire qu’elle définit la chose elle-même qui est défini de manière générale et utilitariste.

A quoi servent les choses aux hommes ?

La réponse est chaque choses pour l’homme est doublement importante elle a une multitude parce que c'est le pouvoir de l'utiliser et la possibilité de l'échanger contre un autre bien et c'est cela que nous dit le code civil dans sa première définition.

La relation entre la chose et la personne est ou dans l'article 544 ?

Oui, elle existe mais il faut aller plus loin il est dit de la manière la plus absolu, donc on a la définition de la propriété c'est le droit le plus absolu sur les choses cela veut dire que :

je suis seule a possédé de mon droit, je peux exclure qui conque de l'utilisation de ma chose.

je peux en faire ce que je veux c'est le second caractère c'est ce qu'on appelle la totalité de ma chose,

lorsque on est propriété, ce droit ne s'éteint pas c'est le seul droit qu'on ne perd pas c'est ce qu'on appelle le droit perpétuel.

Tout cela est la définition de la propriété et non pas ces caractère.

Si on dit que la propriété c’est l'usus, fructus et abusus mais imaginent un bien qui ne produit pas de fruit comme le code civil il ne produit pas de fruit pourtant je suis propriétaire donc la théorie classique n'est pas possible puisque on n’a pas les 3 caractères c'est le cas du propriétaire qui décide de louer son appartement, il reçoit des fruits et il veut le vendre mais il ne peut pas l'utiliser.

II) Propriété et valeur de la chose

La valeur est placée systématiquement dans les biens. En réalité la valeur c'est ce qui dit Aristote, il distingue d'un côté la valeur d'usage et la valeur d'échange des choses et le code civil lorsqu’il donne sa définition il est Aristote, c'est le décale de la valeur. Il nous dit que la valeur d'user c'est la jouissance et la valeur d'échange c'est la

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