Tous depuis la constitution de 1791

SECTION 2 : LA FONDATION D’UN NOUVEL ORDRE POLITIQUE

1§. La constitution des 3-14 septembre 1791

+ de 2 ans avant que le texte soit voté et en rigueur. Des hô se retrouvent dans une pièce reprendre à 0. Toute la constitution juridique et française est reconstruite à 0, le fonctionnement de l’Etat, les pouvoirs, l’administration, la justice… juridique = changé.

Sous la constituante = création des départements, 83 dep eux même répartis en régions et districts.

Décret d’Allarde e 1791 et loi Chapelier (mars et juin 1791).

Décret = suppression définitive des corporations et loi interdit tous les groupements pros. Méfiance à l’égard des corps intermédiaires que rien ne s’oppose au reste du peuple.

Grande loi des 16-24 aout 1790 = objectif réorganiser l’administration fr  instauration généralisée du principe électif, cad idée des révolutionnaires pas de faire voter le peuple une fois toutes le X années mais réinvestir les institutions vis-à-vis du peuple, les juges sont élus par le pouvoir législatif.

Tribunal de cassation créée en 1790.

A) La lente élaboration du texte constitutionnel

1. L’unité du corps

Assemblée travail dans les groupes restreints. Gens encore favorable au roi, autres souhaiteraient – de pouvoir possible, courant divers qui vont s’affronter.

Députés décident qu’il faut des représentants, savoir si 1 ou 2 chambres, le mono ou le bicaméralisme.

10 septembre 1791, massivement les députés prononcent 1 seules chambres législative, défaite pour les partisans du roi, pcq 2 chambres exécutif + fort sinon.

2. Véto royal

Système par Sieyès, personne ne veut suffrage universel, droit de vote donné a ceux qui ont la capacité de comprendre ce qui est en jeu.

Suffrage censitaire : critère de fortune, on donne le droit de vote aux plus riches, favoriser ceux qui travaillent et ceux qui sont proprio, pour encourager l’activité, acquérir une propriété, être autonome, s’agis de donner le droit de vote ç ceux qui ont assez d’autonomie, ceux par qui leur travail contribue à la richesse de la commune.

Conditions pour voter : français, 25 ans, pas domestique, être un hô, condition de résidence.

Les gens payent les impôts et à partir du moment ou on paye un certain montant on peut voter.

Le cens : peuvent voter ceux qui paye au – 3 journées de travails par an (on prend le compte de ce qu’on gagne en une journée et on doit payer ce qu’on gagne en 3 jours).

Ceux qui peuvent voter = citoyens actifs.

Ceux qui ne votent pas = citoyens passifs.

Indirect : citoyens actifs votent mais n’élisent pas directement les députés. Strates supplémentaires, ils votent pour des gens qui eux même votent.

Conditions spécifiques = électeurs  payer 10 journées de travail annuelles.

Conditions spécifiques = députés  être propriétaire d’un bien immobilier + payer un impôt annuel d’un montant équivalent au « Marc d’Argent » (entre 10 et 5à journées de travail par an).

Citoyens actifs  représentent 2/3 des hô d’âge de voter (environ 12% des hô en âge de voter peuvent être élus).

Arrestation du roi  tente de fuir l’Empire à Varennes, le 21 juin 1791  reconduit de force à Paris, au Tuileries ?

Les révolutionnaires ne veulent pas la chute du roi, ils imaginent qu’il a été enlevé.

B) Les pouvoirs dans la constitution de 1791

1. L’origine des pouvoirs

Souveraineté = réside entre les mains de la nation.

Peuple = en temps qu’ensemble n’a pas de collectivité, il ne s’exprime uniquement pas de représentants désignés par la nation.

Seuil pour être électeurs est augmenté  abouti à diviser par 2 les membres d’électeurs.

Au contraire pour être député = + besoin du Mar d’Argent, tous les citoyens actifs peuvent être députés.

Les constituants ont décidé qu’une loi doit avoir donné la constitution à la Fr, ils peuvent disposer et laisser la place à une nouvelle Assemblée.

2. L’organisation des pouvoirs

Séparation souple des pouvoirs : peuvent de renverser les uns des autres.

Séparation rigide des pouvoirs : le roi ne peut absolument pas renverser l’Assemblée et l’Assemblée ne peut pas renverser le roi non +. Problème 

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