Équilibrer les pouvoirs : pourquoi, comment ?

Équilibrer les pouvoirs : pourquoi, comment ?

          Dans son neuvième livre de l’esprit et des Lois Montesquieu déclare « Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir ». Cette citation soulève plusieurs points sur la notion de pouvoir et le contrôle qu’il faut lui apporter. Elle définit tout d’abord le contrôle du pouvoir comme une nécessité, c’est en effet Montesquieu qui disait lui-même que « Tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser ».

Le sujet d’équilibre des pouvoirs nécessite une définition claire des mots employé afin de comprendre au mieux le développement qui suit. Le mot ‘’pouvoir’’ désigne ici le pouvoir politique qu’on les organes et institution au sein d’un État, on parle alors de pouvoir constitué. La nation d’équilibre est ici le point central du sujet, elle désigne ici plus qu’un besoin de régulation des pouvoirs, l’équilibre sous-entend une régulation entre les pouvoirs constitué, c’est-à-dire veiller à ce que chacun des 3 pouvoir garde une équivalence sur les autres.

Si la question de délimitation des pouvoirs en plusieurs institution à une place si importante dans un monde étatique sous le régime républicain ce n’est pas par hasard. En effet la base même de la république est de diviser le pouvoir afin que le chef de l’état ne soit pas tout puissant, il y a donc ici une volonté de stabilité étatique face à des dérives que le souverain originaire, le peuple, souhaite éviter comme le despotisme, la tyrannie ou le parlementarisme, ce dernier se démarquant des autres car étant une prise du pouvoir de l’organe parlementaire c’est-à-dire en opposition avec la prise de pouvoir de l’exécutif qui vient plus rapidement à l’esprit.

La question qui se pose ici est donc celle de l’équilibre des pouvoirs, pourquoi a on besoin de cet équilibre et comment l’opère-on ? Une citation de Rousseau ne suffisant pas à répondre à cette question. C’est pourquoi le développement ici fait s’intéresse d’abord à l’équilibre des pouvoirs par la création d’institutions (I) puis à la sous division de ces institutions en organes (II).

1. L’équilibre des pouvoirs par la création d’institutions

Cette partie se divise en deux axes : un premier portant sur le model républicain afin de comprendre et définir les pouvoirs au sein de l’état (A) puis une seconde partie portant sur les moyens de séparer les pouvoirs, de manière souple ou stricte (B)

1. La séparation des pouvoirs en république, pouvoir constitué et constituant

          Pour comprendre la séparation des trois pouvoirs que sont le législatif, l’exécutif et le judiciaire il faut comprendre le principe de pouvoir constitué, découlant lui-même du pouvoir constituant. Ce dernier détient le pouvoir de créer ou de réviser la constitution, en démocratie le peuple fait donc parti du pouvoir constituant étant lui-même divisé en deux branches. D’un côté le pouvoir constituant originaire qui est le peuple formateur de la nation et qui à donc pouvoir de créer la constitution et de l’autre le pouvoir constituant dérivé, celui qui à le pouvoir de modifier la constitution. Ces deux pouvoirs sont au cœur même de la création de l’état par leurs fonctions qui est en rapport directe avec la constitution, texte suprême d’un état.

Le pouvoir constituant expliquer ce qui en découle, c’est-à-dire le pouvoir constitué, peut être compris. Ce pouvoir dit constitué est lui-même divisé en 3 pouvoirs distincts que sont le législatif, l’exécutif et le judicaire. Mais ces 3 appellation ne sont que leurs fonctions, elles ont besoin ‘’d’organes’’, c’est-à-dire de matérialisation de ces institutions qui sont respectivement le parlement pour le législatif, du gouvernement pour l’exécutif et de la juridiction pour le judiciaire. Pourquoi cependant cette séparation est-elle nécessaire ?

1. Pourquoi séparer les pouvoirs constitués

          Ces 3 pouvoirs agissent directement sur le bon fonctionnement de la république, pourquoi ? Si l’on reprend la phrase de Montesquieu « C’est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser. » alors ce n’est que par la séparation des pouvoirs que la liberté recherchée dans la république est possible. Une république qui est en elle-même par sa recherche de représentant pour assurer la démocratie contradictoire quand on sait que la démocratie signifie littéralement en Grec ancien dêmos le peuple et kratos le pouvoir soit le pouvoir au peuple ou comme le disait Abrahams Lincoln « La démocratie, c’est le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple ».

Partant de ces deux derniers constats la séparation des pouvoirs ne peut être qu’un besoin primordial, si l’équilibre entre le pouvoir n’est plus, c’est que l’un d’entre eux ‘’empiète’’ sur les autres, c’est qu’il abuse de son pouvoir. Partant du principe qu’un Homme est forcément tenté d’abuser du pouvoir qui lui est donné comme pourrait le faire un agent des forces de l’ordre commettant une bavure, le pouvoir ce doit donc d’être divisé et l’équilibre surveillé afin qu’aucun d’entre eux ne puisse prendre un pouvoir total comme le monarque le fait en monarchie via le pouvoir exécutif ou le parlement dans un régime dit parlementariste, soit par le législatif.

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