Ébauche sur l'histoire Du Droit

HDI : 29/09

4 Grandes familles de D:

1 : D fondés sur la civilité : D fondés sur les rites sociaux, comportement : En Extrême Orient. Systèmes juridiques dans lesquelles traditionnellement la résolution des conflits se ait par les usages sociaux par les règles morales plutôt que par le procès. Notion de confiance : Vrai dans le D des familles , D des contrats ...

2 : D fondé sur l'oralité : Sociétés traditionnelles : Le principal mode de règlement des conflits = conciliation; conciliation est obtenue par la palabre ( la négociation ) =) Vrai conciliation on amène les antagonismes vers une solution commune, pas nécessairement 1 juge qui le fait. Repose sur des règles de négo;

3 : D fondés sur la religion : D hindou ( Révélation " VÉDA " mise par écrit dans des textes sacrés et la particularité de ce D est qu'il détermine des règles applicables selon les castes ( ont disparu officiellement en 47 mais reste 1 réf très importante ) =) A perdu de sa vigueur), D musulman ( Fondé sur le Coran ( source écrite ) et sur la Sunna ( Tradition orale ) =- Ensemble forme la Charia ( = Loi , Trad précise : Route ). Sur ce socle se sont ajoutées des sources profanes qui sont tirées des coutumes, de la jurisprudence qui viennet de la diffusion de l'islam en dehors du P-O.A cet aspect géographique s'ajoute les nombreux rites religieux de l'islam : sunnisme et chiisme ), D talmudique ( Fondé sur la Bible + les commentaires des rabbins a partir du IIème s de notre ère ( Talmud ), D fondé sur l'enseignement de ces commentaires. Appliqué par les communautés juives de la diaspora mais fondé sur le volontarisme ( D + uniquement en Israel ), D + de manière résiduelle

Point commun de 1,2,3 : Font du D une modalité de la vie sociale ou religieuse autrement dit la règle juridique n'est pas distingué de la règle morale ou religieuse. D est un aspect de la vie en société qui ne se distingue pas particulièrement d'autres aspects.

4 : Systèmes juridiques occidentaux : Règle de D défini d'une manière bcp + technique : Isolé par rapport aux autres

Les systèmes juridiques occidentaux

D fondés sur la loi/jurisprudence

D fondés sur la L

Typique des pays de l'Europe continentale et ces D fondés sur la loi s'inscrivent dans 1 schéma historique qui associe la construction de l'unité politique et la codification. L'importance de la loi a été mise en valeur par la construction de l'unité politique.

Ces pays de l'E continentale s'appuient principalement sur le D romain : D romanistes ou pays de D romano-germanique ( Science juridique influencé par le D romain et par les pays germaniques ).

Fr et Allemagne

Français

Histoire du D Fr : Histoire d'un mouvement qui va du pluralisme vers l'unité. M-A : Règne de la diversité et à partir du XVI on va vers l'unité , construction politique unitaire et prédominance de la loi et ce mvmt triomphe avec la Rev. La Rev organise la primauté de la loi et la centralisation du pvr politique.

La FR sur le plan juridique a une double culture : culture légaliste ( fondé sur la primauté de la loi ) et une culture centralisatrice =) 2 sont liées. La culture juridique FR repose au moins depuis la Rev sur la conception étatique du D ( Le D n'est produit que par l'Etat , L'E produit des L identiques pour tous : Principe d'égalité ; et des lois connues de tous : Principe de publicité ) =) Ce qui fabrique le D c'est la L : conception moniste. Philo moniste qui considère que toutes les choses peuvent être réduites à une seule substance. Tous le D se ramène à la la loi produit par l'Etat. Cette conception moniste prédomine depuis la Rev. La Rev a aboli toutes les formes de pluralisme juridique. Pourquoi ? Ces situations de pluralisme créent de l'inégalité entre les individus. Révolution proclame l'égalité des individus. On élimine toutes les sources d'inégalités et pr garantir l'application de ces principes d'égalité on donne à l'Etat le monopole de la production des lois ainsi que le monopole de la justice. Légiférer et rendre la justice deviennent des monopoles d'Etat. Depuis la Rev ce principe d'égalité est resté la finalité des gouvernants de manière continue et la seule manière de garantir l'égalité est de construire une unité nationale. L'Etat centralisé a été présenté au XIX ème s comme le seul ordre juridique légitime et souverain. La seul manière d'empêcher le retour à l'ancien régime était de créer cette unité nationale autour de l'Etat : objectif politique qui a servi de base comme renforcement.

Cette vision qui donne un rôle considérable à l'Etat en Fr a été la vision de Carré de Malberg ( positiviste ). Le D + est le D posé cad le D tel qu'il existe dans les textes. D + : Toutes les règles juridiques que l'on peut appréhendé à travers les textes. Se distingue du D naturel qui lui réside dans l'équité.

Carré de Malberg " Il n'ya pas de D sans Etat " " Pas de D avant l'apparition de l'Etat ". Pr CDM la loi contient tout le D. A la même époque; Kelsen va + loin " l'état est le D sont identiques " car tous les éléments qui définissent l'Etat ne peuvent se définir que juridiquement. Un Etat selon Kelsen :

Une population

Un territoire

Une puissance publique

Au fond Kelsen comme CDM considère que l'Etat est le seul producteur de norme et le seul légitime à produire la L.

Codifications de Napoléon : Code Pénal, Civil, de Procédure Civile .... Meilleur illustration de la conception étatique ou moniste du D car ces codes fusionnent des éléments issus de l'ancien D et des éléments issus de la révolution.

b) L'Allemagne

L'Allemagne a a la fois une tradition d'unité sur la plan politique et puis en même temps un morcellement. L'unité c'est pendant à peu prés 900 ans l'unité du St empire romain germanique ( Milieu du X- Debut XIX ) Episodes de division ; Au XVI avec l'autonomie de certains états et longue division entre l'E

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