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33 377 Divers dissertations gratuites 31 711 - 31 725

  • TD de droit sur la jurisprudence

    TD de droit sur la jurisprudence

    Exercice 1 : * Élément de réponse pour savoir si le rôle de la jurisprudence est indispensable : * Solution retenue par l’arrêt * La jurisprudence, ce sont les arrêts de principe par les cours suprêmes. * Elle est la partie mouvante du droit, car elle va changer selon les

    898 Mots / 4 Pages
  • TD de Management

    TD de Management

    Question 1 Spécificités et utilité d’un site institutionnel, vitrine et marchand. – Un site institutionnel présente le réseau et les unités commerciales, communique sur la marque, les offres d’emploi, etc. – Un site vitrine présente l’unité commerciale, le catalogue de produits et les différents services. – Un site marchand permet

    433 Mots / 2 Pages
  • TD DRCVC

    TD DRCVC

    TD DRCVC La mercatique : « La mise en œuvre par une organisation d’un ensemble d’action cohérente et articulé qui dans une économie de marché ont pour but de prévoir et constater, créer stimuler susciter renouveler, un besoin de consommation a l’égard d’un bien ou d’un service. Ceci dans le

    280 Mots / 2 Pages
  • TD droit

    TD droit

    Document 2 : Fiche d’arrêt : Arret de rejet, rendu par la chambre commerciale de la cour de cassation le 7 novembre 2006. Com, 7 novembre 2006 FAITS : le 3 octobre 1997, la société Larsen a demandé à la société Distillerie des Chabannes de faire vieillir 125 hectolitres d’alcool

    8 257 Mots / 34 Pages
  • TD Droit Administratif

    TD Droit Administratif

    Université Panthéon Assas - Paris II Année universitaire 2010 - 2011 Licence 2ème année de Droit Droit administratif Cours de M. le Professeur B. PLESSIX Séance n° 2 : L’Administration Cas pratique : 1. Pourriez-vous à titre préliminaire définir les notions de personne morale de droit public et d’autorité administrative

    2 640 Mots / 11 Pages
  • Td Droit Administratif : Le Contentieux Administratif

    Td Droit Administratif : Le Contentieux Administratif

    Document 6 : TC, 5 juillet 1951, Avranches et Desmarets Deux personnes, fils et gendre d’un preneur d’une ferme, ont chassé en vertu de l’article 55 du contrat type de baux à ferme. Le propriétaire de la ferme saisit sur citation le tribunal correctionnel de Château-Gontier, tribunal répressif, qui accuse les

    2 996 Mots / 12 Pages
  • TD Droit administratif n°16 – « Autorités & mesures de police administrative »

    TD Droit administratif n°16 – « Autorités & mesures de police administrative »

    TD Droit administratif n°16 – « Autorités & mesures de police administrative » Document 1 – CE Société des autobus antibois 29 janvier 1932 Le maire a le pouvoir de règlementer l’utilisation du domaine public routier de transports de voyageurs, même si la présidence est exercée par le président du

    1 090 Mots / 5 Pages
  • TD droit administratif: les recours contentieux en droit administratif

    TD droit administratif: les recours contentieux en droit administratif

    TD DROIT ADMINISTRATIF SEANCE 15 : LES RECOURS CONTENTIEUX EN DROIT ADMINISTRATIF (la compétence du juge administratif – présentation des différents types de recours) I/ REPARTITION DES COMPETENCES ENTRE JUGE ADMINISTRATIF ET JUGE JUDICIAIRE TC, BLANCO, 1873 (GAJA) : consécration de la responsabilité de l’État à raison des dommages causés

    2 472 Mots / 10 Pages
  • TD droit civil

    TD droit civil

    TD droit civil 28/03/12 Séance 17 : Les effets du divorce Droit applicable + citer les faits de l'arrêt + analyser Un couple marié, l'épouse quitte le domicile en 1990, et en février 1999 le juge prononce une ordonnance de non conciliation et autorise les époux à avoir une résidence

    1 057 Mots / 5 Pages
  • Td Droit Civil

    Td Droit Civil

    Sixième Séance: Droit Civil Fait d'actualité: Les nuisances sonores engendrées par les éoliennes à Nantes. -La constitution par rapport à la loi ==> supérieur ==> le conseil constitutionnel le contrôle. -a priori : controle de constitutionnalité. (A.61) après la promulgation ==> QPC : (2009 ==> loi organique; 2010: mise en

    642 Mots / 3 Pages
  • TD Droit Civil 3ème Année

    TD Droit Civil 3ème Année

    TD Droit civil. cedrine.raybaud@orange.fr Colle de 3h semaine du 19 mars. Interro à la 4ème ou à la 5ème séance. Interro orale au début de séance sur le cours. Rendre 3 préparations rédigées (pas de plan détaillé). Fiche d’arrêt + I. A et B / II. A et B. (Axe

    2 907 Mots / 12 Pages
  • TD Droit constitutionnel

    TD Droit constitutionnel

    UNIVERSITE de BORDEAUX Faculté de droit et science politique Licence DROIT 1ère année. Série 2 INTRODUCTION GENERALE AU DROIT PRIVE 1er semestre. 2021 Cours de Marie Lamarche Chargés de travaux dirigés Antoine Agnès Nolwen Desbois Amandine Henri Manon Lailler Arthure Louvet Shun Shun Ma Camille Mallassinet Emilie Rivière Nicolas Robin

    3 679 Mots / 15 Pages
  • TD Droit Des Biens

    TD Droit Des Biens

    II / Commentaire A / Comprendre la solution. 1°) En elle-même. a ) Définition des termes. Image : représentation d’une personne ou d’un bien. Trouble anormal : c’est le trouble qui excède ce que la liberté de communication autorise en la matière. b ) Synthèse de la solution : Le

    883 Mots / 4 Pages
  • TD Droit Des Obligations

    TD Droit Des Obligations

    Sujet dissertation : la notion de responsabilité BENABAN : Droit civil : les obligations édition monchrétien François terré precis dalloz droit civil les obligations Jacques Guestin LGDJ 3e edition 2008 Viney et Jourdain traité de droit civil : les conditions de la responsabilité civil LGDJ 3e édition 2006 Traité de

    3 683 Mots / 15 Pages
  • TD Droit Des Obligations

    TD Droit Des Obligations

    Définitions : Chose : Désigne tout ce qui est distinct des personnes et des actions et qui peut être de quelque usage à l’homme. Usage : le fait de se servir d’une chose pour son compte Contrôle : Le contrôle est une aptitude à diriger ou supprimer le changement. Elle

    3 041 Mots / 13 Pages
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