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33 377 Divers dissertations gratuites 27 226 - 27 240

  • Procedure D'import Export

    Procedure D'import Export

    Procédures d'import-export en transport aérien Le transport aérien désigne l’exercice du transport effectué par la voie des airs ( Avions cargo, aéronefs...). Ce mode de transport est préféré pour sa rapidité d'exécution et sa sécurité. Il est conseillé pour le transport de marchandises légères et périssables. Ci-dessous les étapes simplifiées

    359 Mots / 2 Pages
  • Procédure d'inventaire physique

    Procédure d'inventaire physique

    I/ PROCEDURE D’INVENTAIRE PHYSIQUE L'entreprise est tenue de contrôler par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, l'existence et la valeur des éléments actifs et passifs de son patrimoine. L'inventaire physique des stocks doit être effectué dans le respect des règles légales et selon des modalités assurant une

    1 120 Mots / 5 Pages
  • Procedure de compression respiratoire de demarrage

    Procedure de compression respiratoire de demarrage

    PROCEDURE DE DEMARRAGE D’UN TRAIN DE COMPRESSION :  Verification (Line set). S’assurer que:  Tous les évents et les points bas sont fermés.  Les vannes manuelles des XV-911, XV-912, XV-917, XV-916 et HV-902 sont disposées.  Toutes les PSV-902 et PSV-903 sont disposées correctement.  Les vannes d’entrée

    381 Mots / 2 Pages
  • Procédure de conception des quais sur pieux

    Procédure de conception des quais sur pieux

    Conception et caclcul des quais sur pieux Procédure de conception des quais sur pieux 1.Synthèse des données (exploitationn, vent , marée, sols) 2.Choi ds dimensions en plan ( position des , soutènements et ancrages éventuels 3.Vérification de la stabilité du talus 4.Calcul des soutènements et des ancrages 5.Dimensionnement des ieu

    319 Mots / 2 Pages
  • Procédure De Construction

    Procédure De Construction

    PROCEDURE DE PROROGATION DES DELAIS Objet : Décrire la procédure à suivre en cas d’une demande de prorogation de délai par l’entreprise qui exécute les travaux. Champs d’application : La présente procédure s’applique à tout projet de construction géré par l’Etat. Définitions : MOA : Maître d’Ouvrage MOE : Maître

    1 791 Mots / 8 Pages
  • Procédure de dation en paiement

    Procédure de dation en paiement

    Procédure de la Dation en paiement : * Sommation au débiteur de s’exécuter dans un délai de 15 jours ; * Le débiteur a 15 jours pour contester la sommation devant le Juge des Référés ; * A défaut de contestation ou si elle est rejetée, le Président du Tribunal,

    362 Mots / 2 Pages
  • Procédure De dédouanement

    Procédure De dédouanement

    Centre de Formation Douanière Les procédures De Dédouanement Abdelhak Janati Idrissi Casablanca, le 02/10/2006 - 1 - Centre de formation douanière Formation de base PARTIE I Introduction Chapitre I 1. Genèse et définition des procédures de dédouanement Les procédures de dédouanement c’est l’ensemble des règles qu’il faut appliquer et des

    8 265 Mots / 34 Pages
  • Procédure de l'étude de cas

    Procédure de l'étude de cas

    PROCÉDURE POUR RÉALISER UNE ANALYSE DE CAS1 Cette procédure a pour but de vous fournir tous les outils dont vous aurez besoin pour réaliser les analyses de cas de ce cours. Lisez-la attentivement et faites-en bon usage! MISE EN CONTEXTE Sur le marché du travail, vous aurez certainement à rédiger

    2 931 Mots / 12 Pages
  • Procédure de relance client par téléphone pour un recouvrement amiable

    Procédure de relance client par téléphone pour un recouvrement amiable

    Procédure de relance par téléphone pour un recouvrement amiable Pour gérer une relance par téléphone pour un recouvrement amiable, il faut : * Etablir une liste de personnes à contacter en priorité, en fonction du montant de la dette ou du niveau de risque du client. * Identifier le litige

    284 Mots / 2 Pages
  • Procédure De Rupture Des Contrats De Travail Dans Le Cadre Des Difficultés De L'entreprise

    Procédure De Rupture Des Contrats De Travail Dans Le Cadre Des Difficultés De L'entreprise

    Après la cession, les contrats de travail doivent être maintenus en l’état. Il n’est pas possible de modifier les éléments essentiels du contrat tels que le niveau de rémunération, sa répartition (fixe et variable) ou encore les horaires de travail s’ils sont précisés, sans l’accord du salarié. En revanche, le

    200 Mots / 1 Pages
  • Procédure législative

    Procédure législative

    La procédure législative Art 24 : « le parlement vote la loi » Toutefois le parlement vote la loi selon une méthode que le gouvernement lui impose. Le pouvoir exécutif est omniprésent à chacune des étapes de l’élaboration de la loi, on parle de parlementarisme rationalisé (réduit). Le parlement en

    633 Mots / 3 Pages
  • Procédure législative/Revalorisation

    Procédure législative/Revalorisation

    La procédure législative et la revalorisation du Parlement. Le parlement dispose de deux fonctions principales celle de légiférer, c'est à dire de faire les lois mais aussi de contrôler l'action du Gouvernement. Avant la Vème République le Parlement avait un rôle très important, et un pouvoir beaucoup plus important que

    1 113 Mots / 5 Pages
  • Procedure Non Contencieuse

    Procedure Non Contencieuse

    Role de la séance d'instruction: Elle intervient que si on a faire a une affaire qui prete discussion, cad que si on a une affaire qui rentre dans une jrp classique on saute cette etape la . Cela ne depend que de la nature de l'affaire. La séance d'instruction est

    1 296 Mots / 6 Pages
  • Procédure pénale

    Procédure pénale

    La présomption d'innocence Commentaire d'arrêt Conseil Constitutionnel – 16 Juin 1999 – Loi portant sur diverses mesures relatives à la sécurité routière et aux infractions sur les agents des exploitants du réseau de transport public des voyageurs Marie Vaultier De nombreux articles portent la présomption d'innocence comme un principe qui

    2 444 Mots / 10 Pages
  • Procédure pénale

    Procédure pénale

    CRIMES DELITS CONTRAVENTIONS Juridiction compétente pour juger les majeurs La Cour d'assises (art.231 CPP al.1). Elle est composée de la cour proprement dite (président et deux assesseurs → art 243 CPP) et du jury (citoyens désignés → 255 CPP) d'après l'art. 240 du CPP. Tribunal correctionnel (art.381, al 1er CPP).

    482 Mots / 2 Pages
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