Resumer Du Texte De Bruno Oppetit

Résumer du texte de Bruno Oppetit

Ce texte est un extrait de son œuvre Droit et modernité dans lequel il évoque l’hypothèse du déclin du droit.

Il commence ce texte par deux remarques préliminaires qui ont pour but de nuancer le reste de ses propos. Il dit tout d’abord que cette thèse n’est envisagée que dans le cadre des pays modernes occidentaux, et que ce n’est pas du tout le cas dans les pays orientaux par exemple ou le droit n’est qu’un « pis-aller » ; il souligne aussi le fait que la décadence est une hantise de nos sociétés, et que l’on se demande constamment si tel ou tel problème n’est pas un des symptôme de cette décadence. L’auteur souligne aussi qu’il nous est extrêmement difficile de savoir si nous sommes en décadence en ce moment, un tel phénomène n’est visible qu’avec un plus grand recul.

Bruno Oppetit énonce ensuite dans une première partie, les principales thèses qui reprennent cette idée de déclin du droit, suite au bouleversement connu durant les dernières décennies.

Pour cela il évoque tout d’abord celle du doyen Ripert qui voit ce déclin du droit avec la remise en cause des caractères fondamentaux inhérents : la liberté, l’égalité et la sécurité. Pour lui, cela réside « dans l’altération du modèle juridique née au XIXe siècle », qui est, selon lui, le plus grand siècle juridique en France et même en Europe.

Ensuite, il cite un auteur qui oppose dans un essai le système juridique français au système juridique des Etats Unis d’Amérique (USA). Pour cet auteur, les USA disposent d’un droit flexible, « fruit de l’autorégulation de la société ». Alors que la France quant à elle se base sur un droit rigide, « issu de l’Etat qui met la société sous tutelle ». Pour lui, il s’est développé en France trop de textes spécifiques au côté des textes traditionnels, qui sont trop nombreux, trop complexes et trop changeants. Le système juridique français se résume donc à une conception instrumentaliste du droit qui n’a pas de finalité globale.

Apres avoir opposé le système français à celui des USA dans sa première partie, l’auteur explique dans la seconde que le système juridique français est devenu un ensemble « composite » qui montre des signes d’épuisement.

Le premier de ces signes est la grande confusion des pouvoirs qui règne en France. Au lendemain de la Révolution, cette séparation était gravée dans le marbre, mais au fils des temps et des changements de régimes successifs, elle devient, dans les faits, aujourd’hui assez inopérante. Cela induit donc pour l’auteur, une absence de contrôle juridictionnel : les personnes qui font et qui contrôle les lois font partie d’un même groupe dont les frontières ne sont plus distinctes.

Le second signe d’épuisement du système juridique français est la production incontrôlée de règles de droit, ce qui affaiblit la rationalisation du système juridique. De plus, la place de plus en plus grande qu’occupe le pouvoir décisionnaire de l’administration ainsi que le pouvoir d’équité du juge font tendre un système qui se voulait logique vers une méthode de règlement des conflits ou règnes l’imprévisibilité.

Ainsi, l’auteur conclue sa seconde partie en évoquant la fragmentation du droit et la prolifération

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