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Peut-on Encore Considérer Le régime Anglais Comme Un régime Parlementaire ?

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Par   •  9 Mars 2015  •  1 223 Mots (5 Pages)  •  900 Vues

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Le Régime Britannique

Introduction :

Un grand nombre d’état pratique le régime parlementaire mais sa diversité vient tout simplement des différentes formes qu’il emprunte selon les états considérés. Il faut savoir que le système partisan et la culture politiques propre à chaque état sont presque a chaque fois le produit de leur propre histoire politique et institutionnel. On peut considérer alors qu’il n’y a pas de forme unique du régime parlementaire. L’idée qui gouverne le régime parlementaire est que la séparation des pouvoirs doit être assurée par la collaboration entre les différents organes institutionnels. Il convient toutefois à noter que le régime parlementaire est né au gré des évènements et des hommes, dont l’action a façonné peu à peu un système d’organisation politique après coup qualifié de régime de séparation souple des pouvoirs. Il est clair qu’on ne peut alors aborder le sujet du régime parlementaire sans s’intéresser à la Grande-Bretagne, parfois qualifié de «  Mère des Parlements », sachant que ce type de système a trouvé les conditions favorables à son essor. ON peut alors se poser la question suivante :

«  Aujourd’hui, peut-on encore considérer le régime anglais comme un régime parlementaire ? »

Dans un premier temps, on abordera les principes de la séparation souple des pouvoirs (I) et dans un deuxième temps, on verra un Régime Parlementaire fictif (II).

I) Les principes de la séparation souple des pouvoirs

Dans un premier temps, il convient de voir la structure du pouvoir exécutif (A) et dans un deuxième temps, l’existence de moyens d’actions réciproques (B).

A) La structure exécutive

La Grande-Bretagne peut se définir comme une monarchie parlementaire, la prérogative royale désignant l’ensemble des pouvoirs et des privilèges qui sont attachés à la couronne fondés sur la coutume. Les prérogatives sont nominales, c’est-à-dire que si le souverain reste le titulaire de ses prérogatives, elles sont en réalité exercées par d’autres et principalement par le cabinet. L’idée de s’opposer à la volonté du cabinet serait s’opposer à la volonté du peuple. Le souverain doit rester neutre politiquement mais il incarne l’état, il est le symbole de l’unité nationale. Si le parlementarisme suppose un équilibre des pouvoirs alors celui-ci induit que le pouvoir exécutif soit dissocié en deux organes distincts dont le pouvoir ayant été attribué à deux personnes distinctes et exerçantes des fonctions indépendantes et complémentaires (Bicéphalie au niveau de l’exécutif). Le monarque élit le premier ministre en vertu d’une coutume de la fin du 19ème siècle (pas de constitution formelle), il est choisi par le parti majoritaire soit être nommé chef du parti est la garantie d’être premier ministre si celui-ci remporte les élections.

Le chef du cabinet compose lui-même son gouvernement, il choisit seul les membres de son équipe et est à sa tête. Il assure la direction des actions de l’ensemble des membres du cabinet. Il put se voir déléguer par le parlement une partie de ses pouvoirs législatifs.

Le chef du gouvernement est le chef du cabinet, le chef du parti majoritaire et le vrai détenteur du pouvoir exécutif. De plus, le contreseing rend dépendant le souverain de la bonne volonté du chef du cabinet. Le système est devenu ainsi lorsque l’on est passé d’une responsabilité dualiste à une responsabilité moniste. Le souverain ne peut demander la démission du chef du cabinet, qui net responsable que devant le parlement. On a vu la structure exécutive du système britannique, on va voir qu’il existe des moyens d’actions réciproques ( B).

B) L’existence de moyens d’actions réciproques

Le régime parlementaire, prévoit que l’exécutif et le législatif disposent de l’initiative législative et que le gouvernement puisse se faire entendre a chaque étape de

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