Objet D'étude éco Droit Contrefaçon
Commentaires Composés : Objet D'étude éco Droit Contrefaçon. Recherche parmi 297 000+ dissertationsPar ALIDSV • 17 Avril 2013 • 945 Mots (4 Pages) • 7 153 Vues
ETUDE N°6 : LA CONTREFAÇON, UN FLÉAU EN ÉVOLUTION
ANALYSER DES DOCUMENTS
Document N° 1 Titre : Articles contrefaits et contrefaisant : le vrai et le faux
Nature : Articles internet Source : Afnor.org – Musée de la contrefaçon
IDÉE GENERALE
Le but de la contrefaçon est de s'appuyer sur les ressemblances et non les différences. Retrouver le vrai du faux est désormais difficile car les copies des produits de marques sont parfaitement ressemblantes.
Document N° 2 Titre : La santé, cible tragique du faux
Nature : Article Source : Organisation mondiale de la santé Date : Février 2011
IDÉE GENERALE
Si la contrefaçon touche tous les domaines, le plus dangereux reste celui de la santé. Selon une étude faite par l'OMS, plus de 50 % des médicaments vendus par des sites illégaux sont contrefaits. De ce fait, la lutte contre la contrefaçon des médicaments est aujourd'hui l'une des priorités des douanes.
Document N° 3 Titre : Types de produits saisis
Nature : Article + Graphique Source : Les douanes, conférence de presse Date : Janvier 2011
IDÉE GENERALE
La contrefaçon touche tous les secteurs d’activité de l'économie légale, le budget de l'état et de l'emploi. Le graphique nous indique les pourcentages des secteurs les plus touchés. Il y ressort que les CD et DVD sont les produits les plus touchés.
Document N° 4 Titre : L'impact de la contrefaçon
Nature : Article Source : Unifab.com Date : Avril 2010
IDÉE GENERALE
La contrefaçon cause un impact énorme sur le secteur privé. Il ressort de cet article des pourcentages élevé concernant l'opinion des entreprises. Certaines dépenses de grosse sommes afin de protéger leurs droits, d'autres témoignent que le faux a un impact sur l'emploi et que la contrefaçon est un frein à l'innovation. Ce fort trafic de faux produits est du au fait que le consommateur n'est pas suffisamment averti de l'impact que cela cause à la société.
Document N° 5 Titre : Contrefaçon atteinte à l'environnement
Nature : Affiche Source : Unifab.com
IDÉE GENERALE
Le slogan de l'Union des fabricants est parlant : « Contrefaçon, Contre nature ». Cela ajoute un nouvel impact de la contrefaçon, non sur les produits, mais sur l'environnement. Ce message publicitaire averti sur le fait que la contrefaçon est dangereuse pour les consommateurs ainsi que source d'accidents domestiques. C'est un obstacle au développement durable.
INTRODUCTION
Sujet de l’étude
La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs.
Problématique
Quels sont les impacts de la contrefaçon ? Peut-on l’arrêter ? Comment ?
Annonce du plan
Dans un premier temps, j'indiquerais quels sont les secteurs touchés par la contrefaçon.
Puis, je définirais quels sont les risques liés à cette contrefaçon.
Je terminerais en démontrant quelle est la lutte exercée pour remédier à ce trafic
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