Mémoire sur la blockchain

SOMMAIRE

INTRODUCTION

I. LA BLOCKCHAIN COMME ARME PREVENTIVE À DISPOSITION DES TITULAIRES DE DROIT

Section 1 : Un outil probatoire dissuasif

1. Rappels généraux sur le droit de la preuve
2. Une réponse à un système probatoire lacunaire
3. Vers l’admission de la blockchain comme mode de preuve

Section 2 : Un outil de traçabilité des produits redoutable dans la lutte contre la contrefaçon

1. La traçabilité des droits
2. La traçabilité de l’usage
3. La traçabilité des produits

II. L’INFLUENCE PERFECTIBLE DE LA BLOCKCHAIN SUR LES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Section 1 : Un rôle grandissant sur les contrats de propriété intellectuelle

1. Les accords de confidentialité
2. L’avènement des smart contracts

Section 2 : Des protections à parfaire pour rassurer les titulaires de droits

1. Une technologie de l’open source
2. Une protection très limitée de l’algorithme

PROPOS CONCLUSIFS

BIBLIOGRAPHIE

ANNEXES

INTRODUCTION

L’analyse des liens entre la blockchain et la propriété intellectuelle n’est pas une entreprise nouvelle. Plusieurs rapports et études ont déjà été consacrés au sujet^[1]. Pour autant, le sujet ne s’épuise pas et ce pour deux raisons.

D’une part, la technologie de la blockchain est toujours en pleine évolution et de nouvelles possibilités voient le jour à un rythme effréné. Le droit et la réflexion sur le sujet doivent, par conséquent, rester ouverts à ces évolutions. D’autre part, la plupart des études explorent l’apport de la blockchain à la propriété intellectuelle alors que la blockchain elle-même ainsi que ses applications sont une œuvre de l’esprit, qui nécessitent bien souvent des investissements lourds qui méritent donc protection.

La blockchain est une « machine à fabriquer de la confiance »^[2]. De fait, elle aboutit à la création d’un lien entre le monde physique et le monde numérique. La Blockchain est une technologie inventée à la fin des années 2000 et est définie dans le Code monétaire et financier à l’article L.223-12 comme un « dispositif d’enregistrement électronique partagé permettant l’authentification » des opérations d’émission et de cessions des mini-bons. Le droit s’étant intéressé à cette technologie d’abord en matière financière, l’une des vocations premières de la blockchain est donc la réalisation de transactions.

C’est le projet Bitcoin d’échange de crypto-monnaie sur Internet qui en est à l’origine, qui l’a rendue populaire et qui a permis de démontrer sa grande fiabilité. La Blockchain est souvent comparée à un gros livre de comptes publiquement accessibles et auditables. Les membres agissent sous pseudonymat, ce qui permet de tracer les écritures de chacun, sans connaitre pour autant leur identité réelle.

La sécurité de la Blockchain repose sur des mécanismes cryptographiques standards relevant essentiellement de la cryptographie à clés publiques et des fonctions de hachage. Les signatures électroniques permettent de garantir l’authenticité de chacune des transactions injectées dans une Blockchain. Techniquement, la génération d’une signature suppose, pour le signataire, de commencer par appliquer une fonction de hachage sur les éléments de la transaction à authentifier, puis de chiffrer le résultat obtenu avec sa clé privée.

La blockchain peut ainsi prendre forme dans divers secteurs. Elle peut trouver une application dans le domaine financier, de l’assurance, de la santé, de la distribution, des transports, de l’énergie et du développement durable ou encore de la propriété intellectuelle.

De nombreuses synergies existent entre la blockchain et la propriété intellectuelle. La création, surtout si elle est immatérielle, doit sans cesse assurer son existence, son enregistrement et sa fiabilité. Les droits intellectuels doivent être défendus contre une appropriation indue, le fruit de ces droits doit être ventilé pour rémunérer justement les auteurs et les œuvres créées doivent être effectivement diffusées.

Dans ces différents aspects, la blockchain peut présenter un certain nombre d’avantages. Pour les explorer il convient, au préalable, de comprendre certaines caractéristiques techniques de la blockchain. Tout d’abord, la blockchain permet de s’affranchir des tiers de confiance tout en fiabilisant les opérations. Cela implique qu’on peut désormais enregistrer ou transférer des valeurs directement sans avoir recours à un tiers qui pourrait avoir des motivations opportunistes voire illicites. Pour la propriété intellectuelle, on pense bien évidemment aux différents offices permettant d’enregistrer des droits ou encore aux maisons d’édition ou de disque.

En réalité, il existe différents types de blockchains. Toutes possèdent leurs avantages et inconvénients. Il faut, tout d’abord, distinguer entre les blockchains publiques, qui sont accessibles à tout intéressé, distribuées et transparentes mais qui présentent l’inconvénient d’une certaine lenteur, des blockchains privées qui sont assez centralisées car contrôlées par leur créateur, moins sécurisées, mais présentent l’avantage de la confidentialité et de la rapidité. Ainsi, en fonction des priorités que l’on se fixe, on choisira le caractère plus ou moins ouvert et distribué de sa blockchain.

Un autre élément de l’intégrité et de l’authenticité des blockchains publiques réside dans la manière dont les opérations sont liées entre elles en formant une chaîne. Un bloc comporte à côté des opérations qui y sont regroupées, un horodatage et l’empreinte digitale du bloc qui le précède. C’est cette empreinte digitale, appelée hash, qui permet de créer une chaîne. Toute modification intervenue ultérieurement dans un bloc change à jamais l’empreinte digitale ce qui est visible par tout le réseau. C’est aussi pour cela qu’il est difficile de défaire en effaçant des opérations sur la blockchain, ce qui permet encore d’assurer son authenticité. Comme dans un livre comptable, défaire une opération implique qu’on y inscrive une opération inverse. Ainsi, l’opération « fausse » continue à y figurer mais est contredite par une opération « vraie » ultérieure.

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