Mise en place du système de management environnemental et sécurité selon les référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001

« Mise en place du système de management environnemental et sécurité selon les référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001, intégré au système de management qualité déjà existant »

Sommaire

II. L’ISO 14001 et l’OHSAS 18001

1. L’ISO 14001

a.Le contexte normatif 6

b.Le SME 6

c.Les actions 11

2. L’OHSAS 18001

a. Le contexte normatif 12

b.Le SMS&ST 13

c. Les actions 20

3. Leurs relations au sein de la société 21

III. Mes missions

1. Les missions communes aux 2 normes

a.Analyse des droits du travail : Mise en évidence des NC 27

b.Politique environnement et sécurité 28

c.Programme de management intégré QSE 27

d.Documents associés au PMI 28

e.Applications 27

2. L’ISO 14001

a.Différents risques 27

b.Applications 28

3. L’OHSAS 18001

a.Différents risques 29

b.Applications 31

4. Les missions parallèles 32

IV. Les difficultés rencontrées 33

V. L’expérience acquise 34

Conclusion 35

Introduction

Je suis actuellement en licence Management Intégré en Qualité, Sécurité et Environnement. Afin de valider l’année universitaire, il nous est indispensable de réaliser un stage d’une durée de 4 mois dans une entreprise en vue de mettre en pratique nos connaissances et d’acquérir une expérience professionnelle.

Les approches « Environnement », « Qualité » et « Santé et Sécurité des travailleurs » sont des éléments incontournables dans le management de l’entreprise. La mise en place d’un système de management relatif à la qualité, l’environnement et la sécurité aide à acquérir les compétences nécessaires pour comprendre, analyser, évaluer et prévenir les risques et les enjeux (développement durable, réglementaires, ressources humaines etc.…).

I. L’ISO 14001 et l’OHSAS 18001

1. L’ISO 14001

a. Le contexte normatif

La première version de ces normes remonte à 1996. La publication de la version actuelle des normes de la série ISO 14000 date de décembre 2004. En règle générale, l’ISO n’élabore que des normes répondant à un impératif du marché, les normes ISO 14 000 relatives aux systèmes de management environnemental aident les organisations de toutes sortes à améliorer leurs performances environnementales tout en exerçant un impact positif sur leurs résultats.

L’ISO 14 000 traite en premier chef du « management environnemental », c'est-à-dire de ce que réalise l’organisme pour minimiser les effets dommageables de ses activités sur l’environnement, améliorer en permanence sa performance environnementale (cela contribue à la protection et à la stabilité de l’environnement).

b. Le SME

4.1 Exigences générales

 La conformité aux lois en vigueur

 Le respect du principe d’amélioration continue

4.2 Politique environnementale

La direction définit un politique environnementale qui l’engage directement. Elle oriente et cadre les actions attendues au travers d’un support de communication.

Ses engagements :

 Amélioration continue.

 Prévention de la pollution grâce à l’utilisation de procédés, pratiques, matériaux, produits, services ou énergie afin d’empêcher, réduire ou maîtriser la création, l’émission ou le rejet de tout type de polluant ou déchet. Dans le but de réduire les impacts environnementaux négatifs.

 Conformité aux obligations légales, à la réglementation et aux exigences souscrites.

4.3 Planification

4.3.1 Aspects environnementaux

Cette exigence correspond à l’inventaire des aspects environnementaux dans le but d’en déduire les impacts « significatifs ». Un aspect environnemental est une source d’impact en tant « qu’élément des activités, produits et services d’une entreprise, susceptible d’interactions avec l’environnement ».

Le champ des aspects environnementaux recouvre : l’eau, l’air, l’énergie, les déchets, les bruits, le sol et sous-sols, le paysage et les risques.

Cet inventaire nécessite d’identifier toutes les activités exercées sur le site et de les aborder en tout mode de fonctionnement (normal, dégradé, maintenance ou accidentel).

Il s’agit d’effectuer un bilan exhaustif des aspects et impacts, d’identifier les aspects maîtrisables et de déterminer les impacts significatifs.

4.3.2 Exigences légales et autres

A partir de l’activité et des aspects environnementaux pré-identifiés, il s’agit de :

 Identifier des exigences légales nationales et internationales

 Faciliter leur consultation : rendre les textes accessibles à tous

4.3.3 Objectifs, cibles et programme de management environnemental

Un objectif est un but environnemental général en matière de performance environnementale et consiste en des critères quantitatifs précis à atteindre.

Une cible est spécifique à une activité ou à un aspect environnemental.

Le programme

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