Loi constitutionnelle de la 5ème République

Droit constitutionnel de la 5ème république

La pratique bicéphale : la remise en cause de l’article 20 de la constitution.

En 1962 et 1965 le bicéphalisme va être mis en œuvre avec le partage des compétences entre le premier ministre et le chef de l’Etat.

Le chef de l’Etat va considérer qu’il appartient a un domaine propre, un domaine qui lui ai réservé, des affaire internationales ce que l’on peut considérer comme la politique international alors qu’au contraire il revient au premier ministre de traité de la politique au quotidien.

Cette pratique présidentielle commence a mettre en œuvre contre le texte de la constitution l’idée selon laquelle existerai au bénéfice du chef de l’Etat un domaine qui lui serai par nature réservé.

Au regard de cette analyse les matières nobles, la grande politique, son réservé au chef de l’Etat alors que ces au gouvernement, la petite politique qui est a la charge du premier ministre.

Cette pratique gaullienne est naturellement contraire à la lettre même de l’article 20 de la constitution. A partir de cette pratique gaullienne l’idée d’un bicéphalisme ou d’une diarchie au sein de l’exécutif va en réalité disparaitre du fonctionnement de notre république.

La fin de cette dyarchie, a l’occasion d’une conférence de presse du président de la république en 64 dans laquelle il indique qu’il n’existe as de dyarchie et que la réparation des compétences découle seulement de sa propre interprétation de la constitution.

La répartition entre le domaine du premier ministre et celui du chef de l’Etat découle de l’interprétation du chef de l’Etat et de sa volonté propre.

Cette conception du pouvoir est typique de la manière dont le général appréhendé son rôle de chef de l’Etat. Cette analyse du domaine de réservé ne survivra pas véritablement au départ du générale. N 64 le général va tomber malade. Un certain nombre d’homme politique vont se demander si le chef de l’Etat va se présenter aux élections de 65. Cette maladie du générale va commencer à faire naitre des ambitions autour du générale en particulier au regard de son premier ministre George POMPIDOU qui va se révélé de véritable ambition présidentielle. Cette situation va à moyen terme troublé les relations entre le chef de l’Etats et sn premier ministre.

En 64 la pratique politique du générale avait donc permis d’établir une sorte de lien directe entre le peuple et le président. C’est se lien directe entre un homme et le peuple que va finalement conforter la prochaine élection du chef de l’Etat au suffrage universelle directe.

Cette situation qui se présente en 65 est une situation qui est stigmatisé par François Mitterrand qui lui a l’époque considéré que le régime du générale était marqué par deux aspects :

- D’autorité,

- D’irresponsabilité politique.

L’élection de 65 va se mettre en place dans un paysage politique que l’élection elle-même va considérablement transformer. L’élection au suffrage universelle direct va ainsi modifier le rapport de force entre les différentes instructions politique. Pour gagner l’élection l’homme va devoir se reposer sur un puissant appareil politique, ce qui signifie qu’à partir de 65 va se mettre en place une bipolarisation de la vie politique. C’est à dire que la vie politique française va commencer a être gouverné par un véritable clivage entre la droit et la gauche que au sein de ces deux partie les formation politique vont chercher a se rassemblé de manière ace que ces camp puisse remporter une victoire au élection.

Au regard de cette bipolarisation la formation politique qui en sera la victime sera la formation centriste. Elle va exploser et se répartir dans les deux camps droite ou gauche.

Pour préparer cette élection la première du jard sous la Vème république, le Général va opter pour le scénario de la dramatisation. Il va personnaliser l’élection présidentielle, il se fera moins su un projet que sr une personne. Cette élection de 65 sera également caractérisée par l’émergence de deux facteurs politique nouveaux qui vont prendre de plus en plus de place aux seins des élections :

- L’apparition de la télévision, et des personnages politiques au sein de la télévision ;

- L’apparition des sondages politique.

Ces deux facteurs vont considérablement changer la donne de l’élection. Les sondages permettent d’orienter une politique en fonction des attentes d’un électorat, alors que la télévision renforce le caractère subjectif de l’élection. Le général ne va pas comprendre les enjeux de cette élection. Fort de ce qu’il considéré comme étant sa légitimité historique, il va mépriser cette élection, il va la considéré un peu trop rapidement comme une élection gagner d’avance. Le résultat est qu’il va se retrouver en ballotage. Ce n’est qu’au second tour qu’il sera élu, mais au lendemain de l’élection la France entière se réveille en se disant que c’est un homme politique comme les autres.

Cette élection de 65 fini en quelque sorte de désacraliser la figure du générale De Gaulle. Le Général apparait comme un homme politique comme les autres. Jusqu’en 68 ce qui va se manifester est une lente usure du pouvoir gaullien. Cette usure se manifeste de différente manière :

- La formation gaullienne ne domine plus véritablement l’échelle politique

- En outre dans ces année on constate que la gauche commence à s’unir et qui deviendra par la suite l’union de la gauche

- Enfin on constate qu’à la suite des élections de 65 la bipolarisation commencent à s’installer durablement dans notre système politique, dès 1966 en réalité, le clivage gauche droit et un clivage qui est marqué au sein des relations politique.

De 1965 à 1968 : Le temps des épreuves

Cette période de 65 à 68 est représentée comme le temps des épreuves du Général de Gaulle. Un certain nombre de repère historique peut rendre compte de ces épreuves.

En 1967, élection législative certes gagné mais de justesse, ensuite durant cette période une partie des groupe centriste … et enfin le général devra affronter la crise social étudiante de 1968.

Le pouvoir semble pour les observateur de l’époque être user, le général de Gaulle est un homme user, et sont premier ministre

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