Le régime parlementaire britannique

le régime parlementaire britannique

1

le régime parlementaire britannique

vendredi 9 avril 2010, par Thibaut B. Le régime parlementaire est un système institutionnel de séparation souple des pouvoirs dans lequel les organes de l¶Etat col laborent entre eux etdépendent l¶un de l¶autre. Le plus souvent, le pouvoir exécutif est formé de deux éléments distincts, un chef de l¶Etat irresponsable etun cabinet responsable devant une Assemblée qui peut être dissoute par lui ou par le Chef de l¶Etat. Il existe trois types de régimeparlementaire : Dualiste : Le gouvernement est responsable devant le Parlement ET le Chef de l¶Etat. Moniste : Le gouvernement estresponsable devant le Parlement ou l¶une des chambres. Moniste inversé : Le gouvernement est responsable devant le Chef de l¶Etat.Le berceau du régime parlementaire se situe au Royaume-Uni, où il est apparu le régime parlementaire sous l¶effet de trois facteurs :1er facteur : Limitation de la monarchie. Après les défaites du Roi Jean Sans Terre dans sa conquête du pouvoir royal contre lesféodalités et le Roi de France, les barrons Anglais ont arraché au Roi, la Magna C arte de 1215. Depuis lors, le Roi ne peut lever d¶impôt sans le consentement du peuple (Art. 12, Gde Charte de 1215). C¶est sous Edouard Ier (règne : 1272-1307), qu¶apparait leModel Parliement ou Magnum Concilum, qui deviendra le Parlement anglais. Il dis pose du pouvoir budgétaire et adresse des pétitionsqui à force de précision deviendront de véritables lois. La limitation de la monarchie viendra également des révolutions angl aises quisont suivies de grandes déclarations, dont le Bill of Rights de 1688. 2ème facteur : Du parlementarisme dualiste au parlementarismemoniste. Le Roi dispose d¶un Conseil privé pour gouverner. Ce dernier est responsable politiquement devant le Roi et pénaleme ntdevant les assemblées, par la procédure d¶impeachment. Il arrivai t parfois que le Parlement adresse des Remontrances par lesquels ilscontrôlaient l¶action des ministres. Toutefois, ce contrôle restait subordonné à la volonté du Roi (Gde Remontrance de 1641 e t réponsedu Roi). Au XVIIIe Siècle, Georges Ier et II de Hano vre accèdent au trône d¶Angleterre, sans parler l¶anglais. Plus intéressé par leur principauté que le Royaume, ces Rois cessent alors de siéger au sein du cabinet qui prend l¶habitude (coutume) de se réunir a utour duPremier ministre. Ce faisant, l¶action du Premier ministre sera contrôlée non plus par le Roi, mais les assemblées. 3ème facteur : Leparlementarisme démocratique. Avec l¶élargissement du droit de suffrage, le rôle et les compétences de la Chambre des Commune ss¶accroit au détriment de celui de la chambre des Lords. Cette institution présente un déficit démocratique, faute d¶être élue. A ce titre,elle se voit progressivement retirer ses attributions délibérante et budgétaire par les Parlements Act de 1911 et 1949, pour finalementdevenir une chambre modératrice.

I. Un exécutif bicéphale

A l¶instar de la majorité des régimes parlementaires, le régime britannique comprend un exécutif à deux têtes, composé du mon arque (A) et duCabinet (B).

A. Le monarque irresponsable dépourvu de pouvoirs

...