Le droit administratif et la jurisprudence administrative

LE DROIT ADMINISTRATIF ET LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE

La Jurisprudence comme institution juridique a un passé qui remonte à plusieurs siècles, il est généralement admis qui avait des antécédents dans la Rome antique. Est possible diviser l'histoire de la jurisprudence romaine en quatre étapes: antique, préclassique, classique et postclassique :

• L'Antiquité. (La jurisprudence pontificale)

A ce moment l’inspiration philosophique et juridique avaient leurs réflexions sur le divin, et pour cette raison des juristes étaient quelques prêtres qui étaient responsables de l'application et le développement de la loi.

Ils ont été regroupés dans les écoles pontifes, et leurs critères étaient indiscutables, en raison de son origine divine. Les pontifes étaient conseillers à la fois du roi et les préteurs.

• Préclassique. (La jurisprudence laïque)

L'hégémonie du Collège pontifical dans les questions juridiques, a conclu à la fin de 304. A. de C. Quand une écrivant publié les formules des pontifes, donc tout le monde avait accès à les formules et la jurisprudence est devenu laïque et publique.

• Classique.

Papiniano, Ulpien, Gaius, Modestinus, Paulo, se distinguent comme les hommes de droit romain plus importants pour sa capacité spéciale pour enquêter sur ce qui était la bonne solution pour chacun des cas spécifiques qui ont été consultés. Cette connaissance de que c'était conformément a la loi juste pour chaque juridiction, est nommé "iuris prudentia" plus tard par une dérivation linguistique, le nom est jurisprudence.

• Postclassique.

La période postclassique est appelée le période de la "Anarchie militaire", dont la principale caractéristique était l'opposition des militaires à leurs empereurs, par conséquent sont tombés les systèmes sociaux et juridiques et la jurisprudence.

Plusieurs années plus tard, avec l'émergence de la Renaissance, les humanistes sont tourne vers l'étude des textes romains afin d'analyser et de donner un guide à la science juridique.

En France, le mouvement des Lumières est apparu et á postulé l'existence d'une éthique sociale, et le rejet de l'autoritarisme ; donc avec les mouvements idéologiste, plus la Révolution française plus la méfiance que les citoyens avaient des juges, parce qu'ils n´a argumentent pas leurs arrêts; tout était le cadre idéal pour la création de la Cour de Cassation en 1790, dont la mission la Cour était de maintenir l'unité de la loi et de prévenir la diversité de la jurisprudence.

Actuellement la jurisprudence est comprise comme les critères pour l'interprétation et l'application de sources de droit émanant de la Cour Suprême ou l'ensemble des décisions rendues par les tribunaux sur les matières qui leur sont soumises par les particuliers. Mais il mène tous au même point : la jurisprudence représente la position adoptée par les juges sur un point de droit.

Il y a longtemps, une controverse au sujet de la jurisprudence comme source de droit, car il génère de nombreuses questions telles comme: on peut voir dans les décisions individuelles des critères généraux ?, l'application du droit par les juges implique un processus de création-évolution? , Si c'était une source formelle du droit, ne serait pas un problème la variabilité des critères en conséquence l'incertitude juridique?, Est-ce que la jurisprudence il y a d´incidence dans les processus de création de règles juridiques? . Mais la vraie question est de savoir quelle est le lieu de la jurisprudence dans le droit administratif français?

Ce travail traitera deux points de vue sur la jurisprudence, le premier présentera la jurisprudence comme source non créatrice de droit (I), le deuxième traitera la jurisprudence comme source de droit (II), finalement une conclusion sera indiquée.

I. LA JURISPRUDENCE COMME SOURCE NON CREATRICE DE DROIT

A. L’interdiction fait aux tribunaux de créer des règles générales.

a) La séparation des pouvoirs :

La séparation des pouvoirs principe essentiel pour le bon fonctionnement d'un Etat, évite des autres pouvoirs différent

...