Le Double Degrès De Juridiction Dans L'ordre Judiciaire

Dissertation : Le double degré de juridictions dans l’ordre judiciaire

Selon Epicure : « Une vie heureuse est impossible sans la sagesse, l’honnêteté et la justice, et celles-ci à leur tout sont inséparable d’une vie heureuse » (extrait d’une lettre à Ménécée). En France aujourd’hui, la justice occupe un rôle de plus en plus considérable du point qu’il suscite de plus en plus attention au niveau des différentes affaires jugées. Il convient pour traiter un dossier important comme la justice de différencier les structures de l’ordre judiciaire et celles de l’ordre administratives. En ce qui concerne l’ordre judiciaire, nous pouvons préciser que les différentes juridictions sont compétentes dans le domaine pénal ainsi que le domaine civil. Les juridictions civiles tranchent les litiges concernant les particuliers, c »est à dire qu’elle garantisse l’exercice des droits subjectifs, au contraire, les juridictions pénales sont celles qui sanctionnes ceux commettant des infractions (crimes, délits, contraventions.) Au contraire, l’ordre administratifs se distingue de l’ordre judicaire car il examine les affaires qui mettent en cause les collectivités publique, c'est-à-dire l’état, les collectivités territoriales, les services public …) Aujourd’hui , l’ordre judiciaire est devenu très important de par le fait que l’ont retrouve de plus en plus de délits plus ou moins grave dans la société . Ce principe de double juridictions au sein de l’ordre judicaire va ainsi permettre le classement des différents délits existant et donc d’améliorer le jugement. Pour cette raison, nous pouvons nous poser la question de savoir quelle sont les principale caractéristique de ce double de degrés mais également qu’elle est son utilité ? Il convient donc pour démontrer l’importance de l’ordre judiciaire de définir les juridictions du premier degré (I), cependant, nous pourrons également distinguer que les juridictions du second degré occupent elles aussi une place toute aussi importante (II)

I/Les juridictions du premier degré

Il est existe deux degrés de juridiction à travers l’ordre judiciaire ou les affaires sont jugées soit en fait (le défendeur a-t-il fait ce qui lui est reprochée) et en droit (puisqu’il a fait cela, quelles règles de droit s’appliquent)

a)L’ordre judicaire, l’origine de ce double degré de juridictions

Les juridictions judiciaires sont réparties selon une carte judiciaire, jusqu’en 2008, les grands principes de cette carte judiciaire remontaient pour l’essentiel au début du 19ème siècle et la dernière modification en 1958. En 2008, nous assistons à une nouvelle réforme de la carte judiciaire. En France, les juridictions de l’ordre judiciaire sont compétente pour le pénal et pour régler les litiges entre particuliers. Elles peuvent intervenir soit dans le domaine contentieux (c’est-à-dire quant il s’agit de litiges entre personnes), soit dans le domaine gracieux (c’est-à-dire lorsqu’il s’agit d’une autorisation demandée à la juridiction, comme un changement de régime matrimoniaux). Certaines affaires peuvent quant à elles être étudiées par les tribunaux spécialisés comme par exemple un salarié contestant un licenciement abusif peut saisir le tribunal de Prud’homme. En réalité, la division entre la juridiction pénale et juridiction civile est complètement formelle parce que les mêmes juridictions sont civiles et pénale sauf pour la répression des crimes, on a une juridiction spéciale qu’est l’Assise.

B) Caractéristiques des juridictions du premier degré

Le principe de double degrés de juridictions est au fondement la possibilité qu’une affaire soit jugée, en fait et en droit, un tel système permet d’abord de limiter les erreurs judiciaires et d’étendre le pouvoir des juges. Il offre aussi aux parties la possibilité de présenter une meilleure argumentation, qui présentera ainsi l’avantage d’être plus précise en appel

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