La Théorie De L'accessoire En Droit Administratif Des Biens

C. La théorie de l’accessoire.

Inspiré du CC et la finalité de se dernier va être de classer dans le domaine public des bien qui en eux même n’en ferai pas partie mais se sont des biens qui constitue des éléments annexe ou accessoire à un bien qui appartient lui même au domaine public. Ce bien tombera dans le domaine public à la condition qu’il appartienne à une personne publique.

Exemple du lampadaire qui n’est pas directement affecté au SP. En revanche le lampadaire est un bien annexe à la voie publique et va tomber dans le domaine public.

Le CGPPP a codifié en rapport à la décision du CE 12 mais 2004 commune de la Ferté Milon. Cette théorie a était une construction JP. Avant 2006 le CE disait que pour que la théorie puisse jouer il fallait deux critères cumulatif. Ce bien devait appartenir à la personne publique, et ensuite un critère matériel soit lien physique étroit entre le bien principale et le bien accessoire ou bien que le bien accessoire soit utiles au bien principale. En revanche au niveau du critère matérielle il fallait un lien physique étroit ce qui veux dire certains liens se trouvé au dessus ou dessous d’un bien faisant partie du domaine public, exemple des biens au dessus d’une dépendance, les colonnes d’affichage, les réverbères. Exemple au dessous, les égouts, les canalisation en tout genre, les passages que l’on peut trouver. Mais le juge exigé tout de même qu’il ai un lien étroit cela veut dire qu’il n’y ai pas trop de distance. CE 1971 Véricel galerie en dessous de la voie public mais profonde (20m) le lien n’est pas étroit, cela fait trop. Seconde branche de l’alternative il fallait que l’élément accessoire soit utile au bien principale, exemple type du domaine public routier, c’est à dire les fossés, les mus de soutènement de la voie public, les ponts etc.

Art L 2111-2 du CGPPP il codifie la JP avec une modification, pour que la théorie joue il faut que le bien appartienne à une personne public, le second critère est nécessaire que le bien concours à l’utilisation d’un bien appartenant au domaine et qu’il constitue un accessoire indissociable de ce bien. Depuis 2006 le critère matériel et ses deux branches sont cumulatives. Il faut le lien physique et l’utilité. Il fait preuve de plus d’exigence, pour éviter que trop de bien tombe dans le domaine publique routier.

On a quelques décisions rendus: CE 11 décembre 2008 Perreau-Pollier, logement faisant partie d’un ensemble immobilier occupé en partie par un SP, le CE a fait une interprétation restrictive car les logement avait un accès autonome donc pas d’affectation au bien principale. CE sec 29 avril 2009 Société Brasserie du théâtre: histoires de locaux situé dans le même immeuble que le théâtre, le CE nous à dit que la société occupante en ayant accès à la buvette du théâtre mais cela ne suffit pas a rattacher les locaux car il n’y a pas de lien fonctionnel et alors il n’applique pas la théorie de l’accessoire.

Domanialité globale

Bien affecté au domaine public qui concours à l’ensemble du SP. Exemple le parking d’un hôpital. Un ensemble qui forme la domanialité globale.

Le juge va englober les éléments, on est proche de la théorie de l’accessoire mais ça n’est que si il n’y

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