La Personnalites Juridiques Des SDF

La personnalité juridique est celle qui joue un rôle dans le droit. L’évolution des mœurs a contraint le code Civil a considère les personnes avant tout comme des êtres humains. A l’origine, les personnes physique ou morale sont des sujets de droit.

Pour savoir à quoi appartient la personne, il faut aux conditions de sont existence.

Une personne physique est l’être humain tel qu’il est pris en considération par le droit. A quelle condition une personne est juridiquement reconnue comme telle ? Il s’agit la de la question de l’acquisition de la personnalité juridique : on dit que la personne physique est titulaire de droits mais elle est aussi soumise a des obligations.

De ce fait elle a la personnalité juridique.

Les sans domiciles fixes appelés aussi SDF existent depuis toujours.

Ces hommes et femmes vivant ainsi dans les rues en ayant fait eux-mêmes ces choix là. Ils ne supportent parfois plus leurs quotidien et ce qui si attache (factures, travail, famille...) alors ils prennent la décision de tout arrêter. On remarque qu’ils ne sont parfois pas seuls mais accompagnés d’un ou d’une troupe de chien.

Cette solitude, cette absence de règles et de devoirs les fait souvent sombrer dans l’alcool et la drogue.

A leurs yeux ils ne valent pas souvent grand-chose…

Nous pouvons alors a ce moment nous demander si un SDF est considérer comme une personne juridique ?

Tout d’abord nous allons définir ce qu’est une personne juridique ensuite nous étudierons les différents principes et les conditions de fonds de l’acquisition de la personnalité juridique ou non.

I. Définition

Dans le droit français la personnalité juridique permet l’aptitude à être titulaire de droits assujettis a des obligations. La conséquence est que tous les sujets de droits que sont les personnes physiques et morale ont cette personnalité car ils peuvent être titulaire de droits et parce qu’ils sont soumis à des obligations et parce qu’ils possèdent finalement un patrimoine dans le quel on retrouve certain droit et certaines obligations.

II. Premier principe

Seuls les êtres humains (les personnes morales) ont la personnalité juridique. Sont exclus les choses inanimés (bien corporels/incorporels). Les animaux sont des êtres vivant, des êtres sensibles (qui sentent la douleur) il bénéficie d’ailleurs des règles juridiques protectrices (le codes pénal protège aussi les animaux contre les actes de cruauté, etc). en 1978 : l’UNESCO publie la déclaration universelle des droits des animaux

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