La Notion De Regime Politique

III La notion de régime politique

Tout régime apparait comme la résultante du jeu des forces politiques dans le cadre institutionnel établis par la Constitution. La combinaison des différents éléments, de facteur idéologique et historique permet de déterminer la nature des régimes et de les classer. On appelle régime politique l’ensemble des règles constitutionnelles.

Les critères permettant de distinguer plusieurs types de régime se fondent sur les règles relatives à l’attribution et la révocation des pouvoirs. Le régime parlementaire est défini par la responsabilité du gouvernement devant le Parlement, le régime présidentiel par l’irrévocabilité des pouvoirs issue d’une double élection (présidentielle et législative) et le régime semi-présidentiel par la double élection et la révocabilité des pouvoirs. Un système politique, c’est l’exercice du pouvoir tel qu’il résulte de la pratique institutionnel dominante. Ainsi dans un système présidentialiste, le gouvernement stable s’effectue sous l’égide du président élue par le peuple. Dans un système parlementariste, le gouvernement instable résulte d’une coalition non désigné par les électeurs et non dotée d’un leader incontesté. Pour l’essentiel, le régime fait le système.

A : Les régimes de confusions des pouvoirs

Le régime de confusion des pouvoirs ce fait au profit d’une Assemblée ou d’un seul homme.

1 ) Au profit d’une assemblée

Le régime d’Assemblée, en rupture avec la logique du le régime parlementaire, est caractérisé par la confusion des pouvoirs au profit du Parlement. Les Chambres sont le gouvernement lui-même, au nom des citoyens, ses chambres dirigent le pays au moyen des ministères réduit à un rôle instrumental de commis. Les représentants changent de rôle, de contrôleur ils deviennent animateur du régime. L’assujettissement de l’exécutif et la souveraineté parlementaire. Gouvernement procède d’un vote de confiance de L’assemblée et est sous la menace permanente de la motion de censure. Dans l’hypothèse d’un régime d’assemblée avec l’assujettissement de l’exécutif, celui rend compte à l’Assemblée. Le parlement est moins un pouvoir politique que le souverain par délégation du peuple. Le gouvernement ne peut user du droit de dissolution (il n’existe pas).

La troisième et la quatrième a conduit à une forte instabilité gouvernemental.

2) le régime de confusion des pouvoirs

Dans cette hypothèse, le président élu sur un projet Devient un magistrat suprême, avec le pouvoir de l’accomplir puisque que le gouvernement et l’Assemblée ont comme mission d’assurer le service du président dans son projet. Le pouvoir exécutif joint le pouvoir législatif. Un président « législateur », monarque « électif ». La majorité parlementaire est une simple courroie de transmission se bornant à mettre en forme normative la volonté du président. Le régime présidentialiste ou semi-présidentiel demeure placé sous le signe de l’indétermination et limitation.

B. Régimes de séparation des pouvoirs

1 ) Les différents régimes parlementaires

De divers types, historiquement au milieu de 1750 en GB et au début du XIXème en Fr. dans le régime parlementaire, l’évocation de la séparation des pouvoirs s’avèrent trompeuses, au sens d’une dissociation organique et fonctionnel, lien étroit entre le pouvoir législatif et exécutif. C’est le cabinet. Bien souvent la naissance du régime parlementaire se situe dans chaque pays au moment précis où le pouvoir royal encore fort mais déclinant doit composer avec des organes représentatif en pleine expansion. Ce lien entre le gouvernement et le parlement. « Le régime parlementaire : c’est la vie de Ménage » Léon Blum. La responsabilité du gouvernement devant le Parlement et dissociation des pouvoirs (monarque et chef du gouvernement). On reconnait trois mécanismes fondamentaux sur lequel repose les régimes parlementaires. C’est la responsabilité politique du gouvernement devant le Parlement et la dissolution. La collaboration du gouvernement et des Assemblées. La dissociation des organes exécutifs et la règle ou procédure du contreseing (contresigné). La responsabilité politique associée au droit de dissolution permet d’apporter une solution aux conflits qui survienne entre le gouvernement et la majorité parlementaire dont pourtant il est issu. Dissolution et responsabilité peuvent être cumulées ce qui permet de résoudre un désaccord éventuel entre le gouvernement et la majorité en place. La collaboration du gouvernement et des assemblées, ils sont liés et soudés, les ministres sont normalement choisis par les parlementaires et ont accès aux deux chambres. Le gouvernement à l’initiative législative et à l’élaboration de la loi.

Le Chef de l’Etat a pour vocation d’incarner la continuité de l’Etat mais en principe il ne participe pas ou très peu à l’exercice du pouvoir. Exception faite du choix du Chef du gouvernement encore faut-il que ce chef soit issue de la majorité parlementaire. (ex : Italie). Toute acte du Chef de l’Etat doit être obligatoirement contresigné par le chef du gouvernement et en prend la responsabilité devant les chambres. Il existe plusieurs modalités des régimes parlementaires traditionnelles ou contemporaines.

Le gouvernement est politiquement responsable devant les Assemblées mais aussi devant le Chef de l’Etat. (Parlementarisme dualiste). Aujourd’hui le gouvernement plus responsable devant le Roi (Parlementarisme moniste)

En sa forme moderne, parlementarisme soit rationalisé ou majoritaire

Rationalisé, le régime parlementaire se présente comme un ensemble de règles techniques destiné à préserver la stabilité du gouvernement même en l’absence d’une majorité parlementaire constante. (Allemagne, Espagne)

Un des techniques en France sous la Vème (la fixation de l’ordre du jour par le gouvernement) Art 48.C

Art. 44 sur les amendements.

Art. 49c (le fameux)

Majoritaire, le gouvernement s’appuie sur une majorité dans les Chambres. Il s’ensuit un lien soudé entre le gouvernement et sa majorité et la séparation originelle cède le pas à la confusion des pouvoirs au profit de l’exécutif.

Le Régime Présidentiel

Il se caractérise

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