L'assurance El Haouate S.A.R.L

PRESENTATION D’UNE ACTIVITE L’assurance EL HAOUATE S.A.R.L, est spécialise dans plusieurs branches d’assurances, et dans notre cas on s’intéresse à l’activité d’assurance automobile. Une assurance automobile est une assurance qui couvre les dommages causés « avec » ou « à » un véhicule automobile. A- Les garanties automobiles  Responsabilité Civile.  Défense et recours  Dommages Collision  Incendie  Vol  Bris de glace  Tous risques  Assistance  Personne transportée 1-LA GARANTIT OBLIGATOIRE Toute personne qui cause un dommage doit le réparer (code civil). La responsabilité civile (RC) : C’est l’assurance des dommages que l’assuré peut causer par sa faute aux autres avec son véhicule entant que conducteur. LA RC va prendre en charge : Les dommages matériels du véhicule. Les blessures et les décès des passages. L’indemnisation des dommages causés aux tiers et leurs biens. 2-LES GARANTIES FACULTAIVES  Tous risques (Tierce)  Défense et recours  Dommage collision  Incendie  Vol  Brise de glace 3-LES GARANTIES COMPLEMENTAIRES. Les personnes transportées : couvre les personnes transportées. Assistance : intervient en cas difficultés liées au véhicule. (Remorquage, blésés.)  Définitions des risques garantis Responsabilité Civile (RC) : le contrat couvre la responsabilité civile, des personnes définies en raison des dommages corporels ou matérielles causés à des tiers par le véhicule assuré. B-EXCLUSION ET LIMITEATION DE GARANTIES 1/ Exclusion absolues. Les dommages causés au souscripteur, au propriétaire, conducteur autorisé, aux représentants légaux du propriétaire, aux préposés lorsqu’ils sont transportés. Les dommages suite aux opérations de changement et de déchargement. Les dommages intentionnels. Les risques atomiques. Les dommages de guerre civile ou étrangère, les émeutes. Les garagistes et assimilés. Il n’y a pas assurance dans les cas suivant :  Si le conducteur n’est pas titulaire de permis de conduite.  Si le permis n’est pas conforme à la réglementation.  Lorsqu’il y a eu vol ou violence ou utilisation du véhicule à l’insu.  Lorsque le véhicule est destine au transport de voyageurs à titre onéreux. 2/ Exclusion rachetables.  Les rallyes, courses compétitions.  Le transport des matières inflammables. 

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