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L'Empire (1804-1814) : une monarchie dénaturée ?

Résumé : L'Empire (1804-1814) : une monarchie dénaturée ?. Recherche parmi 297 000+ dissertations

Par   •  15 Novembre 2019  •  Résumé  •  718 Mots (3 Pages)  •  1 160 Vues

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Theme 3 : L'Empire (1804-1814) : une monarchie dénaturée ?

En 1799 -> coup d'état de Napoleon ( an VIII ), sous le regime du consulat

2 modifications constitutionnelle en 1802 ( an X) : consulat a vie

                                     en 1804 ( an XII) : L'Empire

        En somme la legitimité doit etre populaire, mais l'autorité qui en émane doit etre stable et forte pour éviter les dérives anarchiques. Si cette théorie est seduisante, on se demande comment elle peut se concretiser constitutionnellement. La réponse donnée ar l'histoire est l'evolution qui va mener au coup d'état du 18 et 19 Brumaire jusqu'en 1814 ou le régime se dirige vers un autocratisme de plus en plus prononcé. Cependant l'evolution institutionnel n'est pas simple.

        Maurice Duverger ecrivait que la constitution de l'an VII etait fait par Bonaparte pour Bonaparte. L'organisation théorique des pouvoirs ne doit pas faire illusion. Jean Jacques Chevalier parlait de reglementation constitutionnelle assez factice, d'organisation de facade : "une facade de suffrage unviersel, une facade d'assemblée, au gouvernement une facade de 3 consuls mais le pouvoir reel est au premier consul". L'évolution ne va faire qu econfirmer les ferments presents en 1799. Enfin en 1804, c'est l'empire. L'empire est il une monarchie ? La reponse ne peut etre un oui simple et catégorique, elle revient a se demander si Napoleon a ramené la France a l'ancien regime.

        En matiere politique et plus precisement institutionel, Napoleon est il le fosoyeur ou le continuateur de la Revolution ?

        Il nous faudra dans un premier temps essayer de deseller ou se cache le pouvoir dans un systeme constitutionnelle complexe. Dans la lancée de cette premiere analyse il nous faudra voir dans un seconde temps que la tendance monarchique est belle et bien affirmée dans l'ensemble des institution politique et sociale.

I - Les faux semblants d'un systeme politique complexe

A - L'héritage revolutionnaire : un caractere démocratique fragile

- Napoleon "Citoyen la Revolution est fixée aux principes qui l'ont commencée, elle est terminée"

- Napoléon se refere aux principaux aquis de 1789

- Les actes apres le coup d'etat conserve l'entete de la république francaise

- "le gouvernement de la réublique est confié a un empereur "

- La souverainete national et le suffrage unviversel est conservé (liste de confiance)

 - Napoléon conserve des assemblées legislatives

- 3 chambres :         - Le tribunal -> Chargé de discuter les lois

                - Le corps législatif -> Chargé de voté

                - Le Sénat -> Controle de constitutionalité

- Le plébiscite

B - Le déséquilibre des pouvoirs : le pouvoir omnipotant (tout puissant) le l'empereur

- Le césarisme

- l'usage des plebiscite pour renforcer son pouvoir

- Les 2 autres consults n'ont qu'une voie consutative

- Le gouvernement nomme et rejette tous les administrateurs de l'Etat

- instauré la securité du territoire

- Négocie et conclut les traités avec les pays exterieurs

- Le premier consul vote les lois

...

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