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Le pluralisme juridique du haut Moyen Âge

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Par   •  17 Mars 2015  •  1 618 Mots (7 Pages)  •  1 541 Vues

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Chapitre I. Le pluralisme juridique du haut Moyen Âge : la personnalité des lois

Section I. Mélange et juxtaposition des peuples dans un creuset encore romain

§ 1. L'installation des Germains et l’acculturation progressive au modèle romain

§ 2. Les origines du royaume franc, préfiguration du royaume de France avec l’appui de l’Église

Section II. Pluralisme juridique et structuration progressive de la règle de droit

§ 1. « Sous quelle loi vis-tu ? » : l’adaptation du droit à chacun ou le principe de la personnalité des lois

I. Un droit pour les « Romains », revu par Alaric et différemment appliqué localement

II. La formalisation écrite des « lois » des Barbares, gage de progrès juridique

§ 2. L’idée d’un droit « formé » : la loi salique ou le progrès de l’abandon de la vengeance privée

Chapitre II. Une mutation juridique : le passage de la personnalité des lois à la territorialité du droit

Section I. Un seul royaume terrestre comme un seul royaume céleste ou l’idéal d'unité

§ 1. Un seul peuple de sujets comme un seul peuple chrétien (ou vers une divine unité)

§ 2. Les capitulaires, recueil de règles d’influences chrétiennes valant pour tous les sujets

Section II. Union des « races », désunion des territoires et reconstitution locale des droits

§ 1. Un paysage d’abord déstructuré puis en pleine recomposition

I. Enracinement territorial, fusion des « races », unité de foi et de chef

II. Partage de l’empire, affaiblissement des pouvoirs centraux et morcellement territorial

A. Un Empire trop vaste bientôt divisé

B. La réorganisation autour de l’aristocratie locale et le fractionnement seigneurial

§ 2. Les seigneuries, lieux des nouveaux pouvoirs et cadres de formation du droit coutumier

> Les invasions germaniques : prémices d'un royaume Franc :

476 est la date qui marque la chute de l'Empire romain d'Occident : Odoacre, le chef barbare des Hérules dépose l'Empereur romain et renvoie à Constantinople les insignes impériaux. Cependant, les barbares avaient commencés leurs incursions dans l'Empire romain dès le Ier siècle. Ces invasions se font car ces peuples barbares son eux mêmes envahi par les Huns qui viennent d'Asie : c'est une sorte de mouvement migratoire. Mais dès le IVe siècle, ces invasions s'accélèrent pour conduire à la chute de l'Empire romain d'Occident. La Gaule est envahi quelques décennies avant cette chute par plusieurs peuples barbares différents. Les Wisigoths passent le Danube en 376, en 406, les tribus germaniques passent le Rhin gelé. En quelques années, la partie Ouest de l'Empire est envahi par les Francs, les Goths, les Alamans, les Burgondes, les Vandales ; ces derniers parviennent même jusqu'en Afrique. Rome est prise et pillée à trois reprises, en 410, 455 et 472.

L'Empereur Honorius conclu un pacte avec les barbares : il donne des territoires aux barbares dans l'espoir qu'ils adoptent la coutume romaine et cessent leur invasion. L'Empire va même jusqu'à accorder « l'hospitalité » aux Ostrogoths pour ne pas disparaître il tente de cohabiter ensemble.

La Gaule est alors très divisée. Les Francs possèdent le nord, le sud-est est sous la possession des Wisigoths et les Burgondes sont établit e actuelle Savoie. En 481, Clovis devient le roi des Francs et va marquer un tournant pour la Gaulle. En effet, après avoir être devenu roi des Francs, Clovis continu sa conquête de la Gaule. De plus, comme ils sont admiratifs de la culture romaine, il s'y convertissent peu à peu. Cela se traduit par ailleurs par une adhésion progressive au christianisme. Il en est de même pour les Wisigoths, mais ceux-ci adoptent une conception plus aryenne. Afin de poursuivre ses conquête, Clovis va chercher le soutien de l'Eglise en se faisant baptisé en 497. Grâce à cette manœuvre politique il obtient le soutien des évêques pour attaquer les Wisigoths qui ont une conception « mauvaise » du christianisme. Il est alors perçu comme un libérateur et légitimise donc son pouvoir. Enfin, il se marie avec la fille du roi Bourbon et s'empare donc de leur terres.

> Le pluralisme des lois sur le même territoire :

Si le territoire Franc est composé de nombreux peuples , il est principalement gallo-romain. Et au départ, les différents peuples vont conserver leur propres règles. On parle de la personnalité des lois : chaque peuple possède ses propres règles.

Le droit romain étant complexe, le roi des Wisigoths, Alaric, va simplifier au début du VIe le code Théodosien pour faire un nouveau code : le bréviaire (on parle alors du bréviaire d'Alaric). Cela a pour but de gommer les obscurités du droit romain et de contrer la stratégie de Clovis et de son baptême. Son bréviaire sera repris pour toute la Gaule comme principale source du droit romain.

Le droit barbare va également évoluer peu à peu. Alors qu'il était coutumier (on parlait

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