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Face à La Contrefaçon: La contrefaçon est-elle légal ou illégal dans le monde ? Quels sont les risques encourus d'un contrefacteur qui produit et vends ces produits de contrefaçon ?

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Par   •  22 Avril 2014  •  Analyse sectorielle  •  1 807 Mots (8 Pages)  •  747 Vues

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Face à la contrefaçon

Problématique : La contrefaçon est-elle légal ou illégal dans le monde ? Quels sont les risques encourus d'un contrefacteur qui produit et vends ces produits de contrefaçon ?

I. Définition de la contrefaçon

La contrefaçon est une violation d'un droit qui reproduit ou qui imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité.

La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien à l’origine, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences.

A. Description

La contrefaçon touche de plus en plus de domaines de la production industrielle : horlogerie (montres), reproduction musicale (disque vinyle, puis CD musical), production de vêtements (ex. pantalons, tricots, de marques réputées), production alimentaire (ex. sauce mayonnaise dite naturelle), accessoires de luxe (ex. parfum, maroquinerie ; médicaments (destinés à soigner cancer, troubles de l'érection, infections), etc. Les œuvres d'art et les objets archéologiques ou historiques sont également concernés. On trouve aussi aujourd'hui de plus en plus de minéraux et fossiles contrefaits.

Avec la mondialisation, les échanges ont augmenté entre pays au fil des années, ces échanges s'effectuent dans trois sphères d'activités économiques : fabrication, distribution et consommation. Elles échangent continuellement et à différentes intensités. Plus il y a d'échanges, plus il y a risque que les systèmes régulateurs soient pris en défauts.

Elle connaît une forte augmentation par rapport à deux facteurs qui sont le permis de conduire et la fraude à l'identité.

II. Raisons

Plusieurs raisons favorisent la contrefaçon comme :

La main-d'œuvre dans de nombreux pays est notablement moins chère que dans les pays industrialisés.

• Les conditions de production dans de nombreux pays sont nettement moins coûteuses que dans les pays occidentaux.

• Le développement technologique a donné naissance à des appareils de reproduction relativement peu coûteux (graveurs de CD).

• Le cadre légal varie de pays en pays. Par exemple, le droit de regard sur la conduite des affaires est notablement plus élevé aux États-Unis qu'au Canada.

• Le désir d'obtenir des devises fortes, c'est-à-dire de la monnaie d'un pays qui a une activité économique importante, est un puissant incitatif financier. Par exemple, la Chine est très gourmande envers le dollar US. En conséquence, elle produit énormément pour les États-Unis.

• La facilité de transporter des objets influe sur la contrefaçon. En effet, le transport par conteneurs a permis de décupler le commerce mondial, mais, dans un même temps, a permis de cacher plus facilement des objets.

• Les fabricants ont le désir d'abaisser le coût des marchandises. En cette matière de production délocalisée, il est de plus en plus coûteux de vérifier l'origine des produits. Un appareil de complexité moindre contient une centaine de composant des pays de l'Afrique, le prix de ces médicaments représente plusieurs salaires.

• Le marché de l'art est très lucratif et les acheteurs inconscients du danger, en particulier sur les artistes peu connus.

• La perte de capital point sur le permis de conduire et la nécessité de devoir poursuivre son activité professionnelle.

• L'obtention de documents authentiques en présentant de faux documents.

• Justifier la circulation dans un pays en usant d'un faux document.

A. Effet négatif

Un exemple : Un stylo-feutre de marque Sharpie, à côté d'une imitation de « marque » Shoupie.

Pour le client : il y a le risque d'utiliser un produit dangereux ou nocif, qui ne correspond pas à ce qu'il devrait être.

Pour une industrie : une diminution des ventes, une perte de valeur importante des produits et une perte des avantages que donne la recherche.

Pour l'État : une perte des revenus par les taxes, une diminution de la protection de la propriété intellectuelle, un risque d'utilisation de produits contrefaits potentiellement moins fiables dans des secteurs critiques comme la défense et la santé.

Pour l'économie: une diminution de la croissance due à une perte des avantages, une perte économique intellectuelle ou la protection de la propriété n’est pas appliquée

B. Effets bénéfiques

Alors que la plupart ont pour but d'évaluer les pertes apporté par la contrefaçon, il existe très peu d'études sur les bénéfices qu'elle peut apporter. La contrefaçon peut faire réaliser des économies au consommateur qui va pouvoir ainsi consommer d'autres biens ; ou augmenter les ventes légitimes de produits d'une industrie où le client aurait pu tester le produit au moyen d'une contrefaçon.

C. Historique

Bien avant l'utilisation des billets et des pièces de monnaie, lorsque les gens payaient avec des fèves de cacao, il y avait déjà des escrocs qui en fabriquaient des fausses et qui les faisaient passer pour des vraies. La fausse monnaie a aussi été utilisée comme tactique de guerre : en submergeant le marché de l'ennemi avec de faux billets de banque, on affaiblit son économie au point qu'il ne soit plus capable de fabriquer ou d'acheter d'autres armes. Au Musée de la Contrefaçon à Paris, il existe un exemple de sceau contrefait sur un vase de vin romaine.

La notion de la contrefaçon est coïncidence avec la Révolution française qui développe le droit de propriété intellectuelle

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